La vente sous régime TVA s'applique seulement lorsque le bien immo a moins de 5ans et que c'est sa première mutation.
La plus value immo, elle s'applique sur toute vente autre que la résidence principale. A partir de la 5ème année, on a droit à une déduction de la plus value de 10 %.
Au bout de 15 ans, on a donc cumulé 100 % d'abattement, donc il n'y a plus de plus value.
Entre les deux, tous les cas peuvent se voir:
résidence principale sous le régime TVA
résidence secondaire sous régime TVA et plus value
résidence secondaire sous plus value seulement
Dans le cas rare on l'on est à la fois sous TVA et plus value, le calcul se fera ainsi:
1/ On détermine le montant de TVA perçu à la revente (19,6%), on déduit la TVA déjà versée (factures construction), et l'on obtient la TVA due
2/ On prend le montant de vente HT, on déduit le montant coût HT et l'on obtient la plus value sur laquelle se calculera l'imposition.