Bonjour : comment se fait-il qu'il ait le droit de passer sur toute la parcelle ??? Si c'est un passage à pieds, 1 m de large lui suffirait largement.

Pourquoi ne pas matérialiser un passage d'un mètre par exemple sur un bord, en plantant au bord des plantes telle que des iris ou de petits arbustes par exemple.

Et pour ce qui est d'une piscine hors sol, qui par définition ne nécessite pas d'autorisation auprès de la mairie, à condition que "son passage" soit respecté, je ne vois pas trop le problème.

Mais, il vaut mieux toujours dialoguer que mettre les gens devant le fait accompli.

Ne peut-il pas acceder de par chez lui à ce patio ???? c'est bizarre. Il faudrait voir si cette servitude a toujours sa raison d'être.

Mais je ne comprends pas pourquoi il a le droit de passage sur toute la parcelle, ou alors, la parcelle est très étroite.

Merci.
Non la parcelle n'est pas étroite. si nous installons la "piscine" il devrait luis rester 3 mètres.
En ce sui concerne le patio il peut en effet y accerder par chez lui.
Le droit de passage ne m'a jamais vraiment déranger car la résidence de mon voisin est secondaire donc il n'est pas la souvent. Mais je ne voudrais pas qu'il puisse "m'interdire" d'ammenager l'extérieur.
En effet, le jardin étant nu jusqu'a présent, je voudrais en faire quelque chose de joli.
Encore merci.

Bonjour,
Normalement une servitude doit rester libre de passage sans aucun aménagement. Maintenant avec son accord et si vous laissez un minimum de 2,50 m pour que les services de secours puissent accèder, je ne pesne pas qu'il y ai de problème.

Bonsoir,
Moi je vous ai donné les lois d'un point de vue urbanisme et sécurité civile, mais pour ce qui est de l'interdiction, je pense qu'il vaudrait mieux demander à votre notaire pour être plus sur !

Bonjour,
vous pouvez aménager votre jardin comme vous l'entendez, votre voisin n'a aucun droit de regard. Il peut au pire vous dénoncer si vous ne respectez pas le code de l'urbanisme.
Le droit de passage, s'il est à pied, doit être matérialisé d'une manière ou d''une autre c'est plus simple pour tout le monde. Le passage doit avoir au moins 1 mètre de large. Il doit passer par l'endroit qui cause le moins de gène possible pour vous. Cela veut dire que le trajet peut être le plus long. Mais il ne faut pas exagérer.
Si votre voisin possède un accès véhicule par un autre endroit alors son droit s'arrête là. Sinon il lui faut 4m de large et des surlargeurs dans les courbes si nécessaire. (Jamais entendu parler de sécurité civile ailleurs que sur les routes).