Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Urgent s'il vous plaitrepondez vite a mon pre

Dernière réponse le 3 jui 2009 à 19:15:20 nanou73 , le 3 jui 2009 à 19:10:57 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
repondez vite a mon premier message urgent

Meilleures réponses pour « urgent s'il vous plaitrepondez vite a mon pre » dans :
Permis à points et excès de vitesse : barème des sanctions Voir Tout dépassement de la vitesse-limite autorisée constitue une infraction sanctionnée par un retrait de points : Excès de vitesse inférieur à 20 km/h. Excès de vitesse supérieur ou égal à 20 km/h et inférieur à 30 km/h Excès de vitesse...
Code de la route - Vitesses maximales autorisées. Voir Lorsqu'elles sont plus restrictives, les vitesses maximales édictées par l'autorité investie du pouvoir de police prévalent sur celles autorisées par le présent code. , I. - Hors agglomération, la vitesse des véhicules est limitée à : 1° 130...
Excès de vitesse, contravention et photographie Voir Un arrêt, rendu le 1er octobre 2008 apporte plusieurs précisions sur la responsabilité et la sanction des contraventions d’excès de vitesse. Le code de la route, désigne le conducteur d’un véhicule comme pénalement responsable des infractions...
Excès de vitesse : responsabilité du conducteur VoirLes contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées ne sont imputables qu'au conducteur du véhicule. Méconnaît le sens et la portée des articles L.121-2 et L.121-3 du code de la route la juridiction de proximité qui déclare...
Permis à points : barème des sanctions et retraits VoirEn dehors des sanctions pour excès de vitesse ou conduit en état d'ivresse, voici le barème des autres infractions au Code de la Route Chevauchement de ligne continue Accélération d’un conducteur sur le point d’être dépassé Arrêt ou...

1

tatou_38, le 3 jui 2009 à 19:14:12

C'était lequel ??
tatou_38
Angers

Répondre à tatou_38

2

 nanou73 , le 3 jui 2009 à 19:15:20

C'est litige merci

Répondre à nanou73