Posez votre question Format imprimable Liste des forums Aidez-les Statistiques Rechercher Charte Forum Banque

Urgent s'il vous plaitrepondez vite a mon pre

Dernière réponse le 3 jui 2009 à 19:15:20 nanou73 , le 3 jui 2009 à 19:10:57

Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
repondez vite a mon premier message urgent

Meilleures réponses pour « urgent s'il vous plaitrepondez vite a mon pre » dans :

Permis à points et excès de vitesse : barème des sanctions Voir Tout dépassement de la vitesse-limite autorisée constitue une infraction sanctionnée par un retrait de points : Excès de vitesse inférieur à 20 km/h. Excès de vitesse supérieur ou égal à 20 km/h et inférieur à 30 km/h Excès de vitesse...

Excès de vitesse, contravention et photographie Voir Un arrêt, rendu le 1er octobre 2008 apporte plusieurs précisions sur la responsabilité et la sanction des contraventions d’excès de vitesse. Le code de la route, désigne le conducteur d’un véhicule comme pénalement responsable des infractions...

Excès de vitesse : responsabilité du conducteur Voir Les contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées ne sont imputables qu'au conducteur du véhicule. Méconnaît le sens et la portée des articles L.121-2 et L.121-3 du code de la route la juridiction de proximité qui déclare...

Excès de vitesse et preuve Voir

Permis à points : barème des sanctions et retraits VoirEn dehors des sanctions pour excès de vitesse ou conduit en état d'ivresse, voici le barème des autres infractions au Code de la Route Chevauchement de ligne continue Accélération d’un conducteur sur le point d’être dépassé Arrêt ou...

Radar : conducteur non titulaire de la carte grise VoirEn cas d'excès de vitesse sans interception du conducteur, quand une voiture est flashée par un radar, automatique ou non, le titulaire de la carte grise reçoit à son domicile deux documents. • Un avis de contravention Cet avis détaille...

Garde alternee et carte vitale (Résolu) Voir

Crédit d'impôts sur fenêtre double vitrage Voir

Réduction fiscale pour doubles vitrages ? Voir

Posez votre question Répondre

tatou_38, le 3 jui 2009 à 19:14:12

C'était lequel ??
tatou_38
Angers

Répondre à tatou_38

nanou73 , le 3 jui 2009 à 19:15:20

C'est litige merci

Répondre à nanou73

Posez votre question Répondre