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Entretenir un chemin avec drit de passage

Dernière réponse le 4 jui 2009 à 12:27:00 totobandol, le 4 jui 2009 à 09:21:25 
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Bonjour,
j'ai un terrain et mon voisin a un droit de passage pour une parcelle plus loin qui doit entretenir le chemin
merci

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 GERDAN, le 4 jui 2009 à 12:27:00

Le chemin doit être entretenu par tous ceux qui, en tant que propriétaire, en ont l'usage.

   
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