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Bonjour,
Est-ce qu'on peut donner par avancement d'hoirie à un enfant plus que la somme des 1/3 de la masse de biens du donateur, sachant que le conjoint est décédé et qu'il a en tout deux enfants.
Donc 1/3 est le quota disponible et 2/3 la réserve.
Ex. sur 100 000 euros, donner par avance 50 000 euros par donation par avance d'hoire à 1 seul enfant, alors que le quota disponible est 33 333 euros et que la réserve est de 66 666 euros pour les deux enfants.
Merci pour toutes ces informations.
Oui, tout à fait, le donateur peut donner la somme qu'il veut à un de ses enfants (à condition que ce ne soit pas d'anciens fonds communs d'avec son conjoint décédé), çà n'est qu'à son décès qu'on déterminera les parts de chaque héritier en ajoutant ce que le donateur a donné de son vivant: dans votre cas, il n'y a pas lieu de se préoccuper de la quotité disponible puis qu'il s'agit de donation en avancement d'hoirie: pour faire simple, supposons que la somme de 100000 euros donnée soit le seul bien de la succesion, le donataire doit alors "rapporter" à la succession cette somme moins sa part du tiers, soit 66666 euros revenant à ses deux co-héritiers. |
C'est une donation par avance d'hoirie à un des deux enfants, donc lors de la succession les 100 000 euros ne sont pas divisés en 3 mais en 2 quand il n'y a pas d'avance par préciput en plus ?
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Si vous maintenez l'avancement d'hoirie: 50/50,
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