Bonjour,

En toute logique, tout dépend des raisons du refus. Si par exemple, le permis est refusé pour cause de violation des règles d'urbanisme, l'architecte est responsable car il aurait dû les vérifier et il serait mal venu de demander un supplément alors que le refus est de son fait.

Vous devez donc donner plus de précisions sur ce cas si vous voulez une réponse pertinente.

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Patrick

Bonjour Tancrède .

Le contrat d ' architecte ne prévoit pas le cas où le permis de construire sera refusé , bien évidemment , puisque vous payez , pour des réalisations éffectuées , pas pour les missions " ratées " .

Théoriquement un architecte , est le plus haut professionnel éxistant dans la construction et , devrait avoir toutes les connaissances requises , y compris , P.C.!!

Votre architecte est un imbécile , sinon , il aurait été capable de faire une demande de permis de construire , correspondant aux éxigences , hors quelques petites modifications à apporter .

Vous ne devez , en aucun cas , payer de supplément , il s ' est " planté " , il recommence , un point , c ' est tout !!

Si , plus tard , il vous fait des erreurs de construction , il ne va tout de même pas vous faire payer , pour recommencer .

Je vous souhaite bien du plaisir , pour la suite , si ce type commence comme cela .

Savez-vous que les architectes incompétents et malhonnêtes , se font d ' excellents revenus , en agissant de la sorte , j ' ai rencontré " des tas " de cas identiques au vôtre : vous payez pour un P.C. dont l ' architecte sait pertinemment qu ' il ne sera jamais obtenu , ou bien , il fait trainer , en arrêtant sa mission " en chemin " et " faisant le mort " , que faire face à " un mur d ' inertie "?

ou , pire , l ' horreur absolue , comme chez moi : le PC avait été accepté très rapidement ( il avait des potes bien plaçés !!à l ' époque , nous ne le savions pas ) , et , la maison finie : L ' ARCHITECTE maitre d 'oeuvre complète , A SIGNE LES DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER , SIGNE AUSSI LE CERTIFICAT DE CONFORMITE . PUIS , DEUX ANS PLUS TARD " boum sur le coin de la gueule " !! : NOUS AVONS RECU UN COURRIER RECOMMANDE AVEC A.R. DE LA MAIRIE :

refus de conformité , nous étions , et sommes encore en INFRACTION PENALE ( en proçès depuis 6 ans pour faire juger l ' archi et mettre aux normes , si c ' est possible ) , car , l ' architecte n ' avait jamais demandé ( tâche comprise dan son contrat de maitrise d ' oeuvre complète ) , comme ordonné sur le P.C. à l ' ingénieur principal de la DDE , les autorisations accès voiries etc...

Bonjour AUX MAITRES DE L ' OUVRAGE VICTIMES architectes escrocs /experts /tribunaux /décennales /dommages ouvrages/ assistance juridiques habitations .

Les rédactions du " CANARD ENCHAINE " ont été informées de ce scandale généralisé , en toute impunité .

Si vous êtes concernés , faites comme nous : Témoignez à : redaction@lecanardenchaine.fr/ et tous autres médias que vous pourrez contacter .