Pc refusé honoraires d'architecte

Résolu/Fermé
tancrède - 5 juil. 2009 à 15:16
Alleox Messages postés 4 Date d'inscription samedi 2 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2013 - 2 févr. 2013 à 11:47
Bonjour,
J'ai signé un contrat avec un architecte (contrat standard fourni par l'ordre des architectes) pour construire une maison individuelle. Le dossier a été déposé mais a été refusé par la mairie. Le projet doit donc être modifié et redéposé.
Alors que j'ai déjà payé la part des honoraires relevant du PC (35 % du montant total de ses honoraires) l'architecte me demande des honoraires complémenataires pour ce travail. Le contrat ne prévoiit pas ce cas de figure où la mairie refuse le PC et demande des modifications...
Est-il normal que l'architecte me réclame des honoraires complémentaires ?

Merci
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13 réponses

Ilyena marre
24 mai 2010 à 19:04
Faux archi faux Il a une obligation de moyens mais non de résultat. Selon le bon vouloir du Maire au delà de la réglementation, celui-ci peut refuser un PC, pour des motifs peu avouables ... Arrêtez de prendre les architectes pour cible tel que vous le faites, car en cas de pépin vous serez bien heureux de l'avoir sous la main alors que votre entrepreneur se sera fait la malle. Adressez vous à l'Ordre des Architectes pour des renseignements et non à des incultes, à des ignobles bavards. Sachez également que si vous faites la moindre modification par rapport au PC vous pouvez vous retrouver avec un refus de certificat de conformité ... ce n'est pas forcément de la responsabilité de l'architecte si vous modifiez la nature des matériaux, la couleur de votre crépis, la nature des tuiles, etc ...
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Michel l entrepreneur
20 déc. 2011 à 16:59
Il y également des architectes qui laisse en plan leurs
Client et plus plus totalement incompétent !!
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kasom Messages postés 32132 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 787
20 déc. 2011 à 17:32
michel ou l'art d'enfoncer les portes ouvertes ;=)))
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