High-Tech Santé Médecine Droit-Finances

Grippe A

Que dois-je faire ?

Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Plaque immatriculation

Dernière réponse le 12 jui 2009 à 12:12:06 lalalala, le 11 jui 2009 à 08:19:08 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,je vient d'acquérir d"un véhicule d'occasion doit du meme département doit je changer la plaque d'immatriculation
merci de bien vouloir me repondre

Meilleures réponses pour « plaque immatriculation » dans :
Plaque immatriculation Voir
Immatriculation : des plaques minéralogiques sans département Voir Un nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) est en cours d'élaboration par le Gouvernement. Sa principale nouveauté, largement commentée — et contestée —, est la disparition du numéro du département sur la plaque minéralogique. Une...
Nouvelles plaques d'immatriculation : choix du département Voir Dans les nouvelles plaques minéralogiques des véhicules, le numéro d'immatriculation, attribué à vie au véhicule, sera indépendant du domicile de son propriétaire. La plaque d'immatriculation devra comporter obligatoirement un identifiant territorial...
Nouvelles plaques d'immatriculation minéralogique Voir
Carte grise et immatriculation : formulaire de demande VoirEn cas d'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion, le nouveau propriétaire doit formuler une demande de certificat d'immatriculation. Le formulaire cerfa 10672*03 est disponible ICI
Renouvellement de bail commercial : immatriculation au RC VoirRenouvellement. - Conditions. - Immatriculation au registre du commerce et des sociétés. - Colocataires dont l'un d'eux est copropriétaire du fonds, non exploitant. - Inscription de chacun d'eux. - Nécessité. Les colocataires d'un bail commercial,...
Posez votre question Répondre

1

australe13, le 11 jui 2009 à 08:45:44

Bonjour

Le numéro de cette voiture ne changera pas, par contre il faut se rendre à la préfecture avec la carte grise de l'ancien propriétaire pour la faire remettre à votre nom.
Nul n'est sensé ignorer la charte

   
Répondre à australe13

2

lalalala, le 12 jui 2009 à 09:07:06

Merci de m'avoir répondu bonne journée

   
Répondre à lalalala

3

 australe13, le 12 jui 2009 à 12:12:06

Bonne journée également
Nul n'est sensé ignorer la charte

   
Répondre à australe13
Posez votre question Répondre
Ils ont besoin de votre aide