Bonjour,
D'après ce que j'ai peu lire sur internet, sauf à porter un préjudice aux autres copropriétaires, la copropriété ne peut m'interdire la jouissance de mon jardin, et ce quelque soit le règlement de copropriété.
Vous vous trompez lourdement. En faisant l'acquisition de ce logement, vous avez signé un cahier des charges et vous vous êtes donc engagé à le respecter. Cela fait partie de vos devoirs (il ne faut pas considérer que vos droits). Vous ne pouvez pas signer un document qui vous engae et faire ensuite comme s'il n'existait pas.
Vous appartenez par votre achat à une communauté qui a fixé des règles de fonctionnement applicables à tous de manière à garantir la tranquillité des copropriétaires et le respect d'un certain nombre de règles assurant l'homogénéité de l'ensemble. Il ne vous revient pas d'apprécier individuellement ce qui est acceptable ou non. C'est à l'assemblée générale de voter les règles et chacun doit se soumettre aux choix de la majorité. Si vous souhaitiez disposer de plus de liberté, il fallait acquérir un logement individuel en dehors d'une copropriété.
Notez également qui si chacun décide de ce qui est "normal" ou non, vous allez vite arriver à un ensemble hétérogène ou plus personne ne respecte aucune règle et ou chacun fait strictement ce qui lui plaît. Pourquoi votre voisin n'installerait-il pas un coq dans son espace privatif? S'il trouve ça "normal".
Le résultat est en général une très forte décote à la revente. Les acheteurs ne sont pas idiots : ils voient bien si l'ensemble est bien tenu ou non. Une copropriété où les règles ne sont pas respectées dérive très rapidement vers une situation ou plus rien n'est maîtrisable, chacun prenant prétexte que l'autre (vous) "a commencé le premier" et n'a pas non plus respecté le cahier des charges. Je prendrai l'exemple de mon propre lotissement où les maisons d'une des allées sont strictement invendables parce qu'un des co-lotis a décidé qu'lil pouvait faire absolument ce qu'il voulait chez lui: avoir une ménagerie dans son jardin, une antenne radio de 12 mètres de haut et ne pas faire crépir sa maison (parpaings nus depuis 25 ans).
Une seule solution donc: respectez le cahier des charges et si certaines règles vous paraissent excessives, portez la discussion sur ces points à l'ordre du jour de la prochaine AG.
Quant au lapin, soyez sûr que d'un point de vue vétérinaire et santé publique, il sera très facile de faire intervenir les services d'hygiène si un des copropriétaires décide d'alerter les autorités.
--
Patrick
