Sujet Précédent Sujet Suivant

Pb canalisation des eaux usées

maori13 - 15 juil. 2009 à 15:47
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 15 juil. 2009 à 19:06
Bonjour,
j'ai acheté un bien et en réalisant des travaux de rénovation je me suis aperçu que la canalisation des eaux usées des toilettes de mon voisin passe le long de ma salle de bain......après avoir pris contact avec celui ci il devait faire le nécessaire mais voila depuis 2 mois rien n'a été fait ....suis je en droit de lui imposer ces travaux??et de couper cette canalisation qui perturbe la réalisation de ma future salle de bain
merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 575
15 juil. 2009 à 18:24
Vous êtes en copropriété ?
1
maori13
15 juil. 2009 à 18:26
oui j'ai acheté un appartement au dernier étage et nous sommes 2 sur le palier
0
Réponse 2 / 3
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 575
15 juil. 2009 à 18:32
alors la canalisation est probablement une "partie commune" et n'est donc pas de la responsabilité de votre voisin. Vérifiez ceci avec le syndic ou bien votre syndicat de copro.
0
maori13
15 juil. 2009 à 18:49
j'ai contacté la personne responsable du syndic en premier lieu qui c'est déplace pour voir et il m a dit que cela ne dépendait pas de leur ressort et de voir avec le propriétaire. En premier lieu un seul appartement existait sur ce palier et le premier propriétaire l'a divisé en 2 lot il y a bien longtemps....cette canalisation longe ma salle de bain sur 3 m et 20 cm de hauteur.... elle était caché dans un coffre tout le long quand j'ai acheté je pensais que mes tuyaux qui passaient ....
0
Réponse 3 / 3
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 575
15 juil. 2009 à 19:06
Hou la....donc c'est le précédent propriétaire qui est en quelque sorte "fautif" à moins qu'il n'ait indiqué une servitude de passage sur l'acte de vente. Je crois que le plus simple est de trouver un compromis avec votre voisin et partager le montant des travaux nécessaires entre vous....mais cela risque de revenir assez cher.
0

Discussions similaires

assurance canalisation d'évacuation tout à l'egout
Knorbert -
Erga omnes -

5 réponses
tuyau eaux usées sans titre de servitude
eniek -
tahiti -

16 réponses
separation des eaux pluviales
joe -
aurad -

4 réponses
separation eaux usées eaux pluviales
malachy -
EU EP -

15 réponses
Évacuation eaux usées dans le champ voisin
Loulette123 -
Loulette123 -

11 réponses