|
|
|
|
|
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison en accession aidée.
j'ai un petit terrain mais seulement pour conpenser la pente de la rue, le constructeur n'a pas trouvé mieux que de laisser avec une pente de 40° en bordure jusqu'à la cloture. C'est à dire que mon terrain est plat et soudain il y a une pente de 40° du haut du terrain jusqu'a la cloture situé à 1,40m plus bas et ce sur 20 m !!!!!!!!!!!!
A partir de quel angle une pente est-elle considérée comme dangereuse ????
Si oui quel recours puis-je avoir ?
Cette pense n'est pas précisé sur les plans, juste indiqué un talus.
Merci de votre réponse
Maxfri
Haa je savais que j'allais avoir du mal à expliquer..
|
Acquisition d'un terrain par une sarl Classement terrain zone Construire des box voiture terrain non constructible Demander terrain commune Expropriation terrain agricole Installer eau electricité terrain Location terrain agricole Loi terrain agricole Loi terrain non constructible Metre paneaux publicitaires dans mon terrain Modifier terrain zone na Partager terrain agricole Prix terrain constructible non viabilisé Tarif notaire vente terrain Terrain agricole a vendre Terrain communal saint amand Terrain de loisir Terrain non constructible ondre et loire