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Pas de papier pour l'achat d'un bateau

enrique1978 - Dernière réponse le 25 janv. 2011 à 11:58
Bonjour, je suis a la recherche d'un petit bateau pour la pêche et il y a des personnes qui en vende mais il me dise quil non pas des papier du bateau .
ma question : il faut quoit comme papier pour l'achat d'un bateau ? ( certificat de vente comme les voiture et quoi d'autre) merci
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CERTIFICAT DE VENTE


D'UN BATEAU OU ENGIN DE PLAISANCE
DOTE D'UN MOTEUR D'UNE PUISSANCE EGALE OU SUPERIEURE À 4,5 KW
OU D'UNE LONGUEUR SUPERIEURE À 5 METRES


Je soussigné : _______________________________________________________________

(Nom en capitales, prénom usuel souligné)



Adresse : ___________________________________________________________________


___________________________________________________________________


|__|__|__|__|__| _____________________________________________________

(code postal)



CERTIFIE avoir vendu le : _____________________ mon bateau de plaisance.

Nom du bateau :_____________________________________________________________

N° d'inscription du bateau : ____________________ Bureau d'inscription : ________________

à M. : _____________________________________________________________________
(Nom en capitales, prénom usuel souligné)

Adresse : ___________________________________________________________________

___________________________________________________________________

|__|__|__|__|__| ______________________________________________________
(code postal)


Je CERTIFIE, en outre, que ce bateau n'a subi aucune des transformations susceptibles de rendre nécessaire une nouvelle visite par le délégué à la Commission de Surveillance, et qu'il est conforme aux prescriptions du décret n° 71 912 du 28 octobre 1971.


A ___________________, le __________________
Signature du vendeur (1)



(1) Si ce certificat est complété à la machine à écrire, le vendeur fera précéder sa signature de la mention "Lu et approuvé".
En cas de succession, le certificat devra être signé par chacun des héritiers.
Indiquer la qualité du signataire, suivie du cachet s'il s'agit d'une société.





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bonjours je doit vendre un petit hors bord boxer sans moteur mais je n est que la carte de circulation au nom de l ancien proprietaire et le certificat de vente qu il ma faitv au moment de la vente que doit je faire pour revendre se bateau merci d une reponse rapide cordialement
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Bonjour,il faudrait peut être commencer par le commencement
à savoir contacter les affaires maritimes ,à côté de votre domicile ou non
être sur place,plutôt que par téléphone ,facilitera les choses.
vous saurez TOUT sur la marche à suivre
si la réimmatriculation est possible ou pas
attention aux bateaux déclarés comme épave aux AM ,conservés et réparés
Ils ne sont pas chers ,mais il est impossible de renaviguer avec (du moins légalement)
donc PRUDENCE
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merci ma question est si le personne qui a le bateau na pas le papier ( d'inscription du bateau ) comment je peut fair pour le trouver une personne vend la coque du bateau 500€ sans moteur sans remorque ok
met vu que set un bateau qui a soit été recuperer soit été donner il na pas de papier comment faire pour le maitre en regle ?

le certificat de vente que la personne doit faire net pas bon vue qu 'il y a pas de numeros d'inscription
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Il doit avoir un Nr sur la coque : 2 lettres et des chiffres .
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Bjr
Que faites vous quand vous achetez un VL ,vous changez la carte grise .
Donc là c'est pareil,avant de le revendre
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