les droits du président de conseil syndical

Question

Bonjour,

Je voudrais savoir quels sont les droits du président de conseil syndical? Est ce qu'il a le droit d'interdire une copropriétaire d'assister dans l'AG ?

Merci

Foyer · Answer

Bonsoir ,

La reponse est NON !

marmenard · Answer

Bonjour
 Question bizarre 
Vous voudriez qu'un membre  du syndicat des copropriétaire soit interdite de l'assemblée générale 
 Evidement c'est pas légal 
D'ailleurs son vote en AG est égal à celui du président de conseil syndical

SCOBY818 · Answer

D'abord, merci à les personnes qui ont répondu. Voici l'échanges de mail reçu (au-dessous) à m'interdire d'assister dans l'AG .
D'ailleurs, je suis actuellement non membre du conseil syndical mais j'avais abandonné par le stress, les problèmes personnels.

Que pensez vous à sa lettre:
Vous savez, j'en ai plus qu'assez de vos remontrances, de vos remarques, et de toutes vos soi-disant " questions ". 
Et comme je vous le disais, de vive voix, il y a seulement quelques jours, j'aurais aimé ne pas vous répondre, notamment sur 
ce sujet-là, M. V............... l'ayant fait avec beaucoup d'abilité et de sagesse. 
           Je vous rappelle, toutefois, que, c' est aux Assemblées Générales auxquelles vous n'assistez plus, que l'on discute de la vie 
sociale ou vie tout court, de la copropriété. 
            Et si vous devez continuer à agresser les membres du conseil syndical, par vos interpellations, je vous promets, que je n'hésiterai 
pas à demander au Syndic, de vous envoyer un avertissement, par lettre recommandée.
             Je pense avoir été suffisamment clair, cette fois.
             Bonsoir, M................

marmenard · Answer

Re
 Bien je comprend mieux
 en copropriété  c'est comme en démocratie 
 Quand on ne vote pas rien à dire et après on se conforme à la majorité

 Mais selon la formule : les idiots  ça ose tout c'est même comme ça qu'on les reconnais
 Je compatis de votre soucis

SCOBY818 · Answer

Bonjour, 

Dans une copropriété pas très top, j'ai adressé des remarques au président du conseil syndical semblaient irritantes à la demande pressante de plusieurs copropriétaires si un certain membres du conseil syndical a été payé pour un service soit-disant 'bénévolat' par ex couper les arbres.

Un certain nombres de dysfonctionnement de minuteries pour allumer la lumière n'ont pas été remplacés plus d'un an, ......Bref, la partie commune n'a pas été entretenu régulièrement mais l'espace vert à été entretenu par les soins du président de conseil syndical, hebdomadaire. Donc, ma remarque sur ce sujet est vexante .Son titre du président n'a pas le rôle d'une autorité, d'être désagréable

Je considère sa lettre est une menace vis-à-vis avec les copropriétaires, lisez comme suit:

Vous savez, j'en ai plus qu'assez de vos remontrances, et de toutes vos soi-disant " questions ".
Et comme je vous le disais, de vive voix, il y a seulement quelques jours, j'aurais aimé ne pas vous répondre, notamment sur ce sujet-là, M. V............... l'ayant fait avec beaucoup d'abilité et de sagesse.
Je vous rappelle, toutefois, que, c' est aux Assemblées Générales auxquelles vous n'assistez plus, que l'on discute de la vie sociale ou vie tout court, de la copropriété.
Et si vous devez continuer à agresser les membres du conseil syndical, par vos interpellations, je vous promets, que je n'hésiterai pas à demander au Syndic, de vous envoyer un avertissement, par lettre recommandée.
Je pense avoir été suffisamment clair, cette fois.

Foyer · Answer

Bonjour ,

Le president d'un conseil syndical doit savoir que c'est a lui que seront adressées toutes les remarques relatives aux dysfonctionnements du syndicat de coproprieté.

Il lui appartient de prendre ou faire prendre les mesures adaptées a la situation.

Que vous n'assistiez pas a toutes les reunions est une chose. Vous n'avez pas a motiver votre absence aux AG. De toutes façons, un compte rendu est a fournir a chaque resident a l'issue de l'AG. Ce CR doit rapporter les points discutés et sollutions prevues.


Pour ce qui est de "sanction" de la part du conseil syndical, il s'appuie sur quel point des statuts ? Pourquoi ne fait-il pas directement un courrier de mise au point a votre egard ?

Le courrier, tel que vous le recopiez, ne vous interdit pas la presence aux AG. Il vous rappelle simplement que vous etes souvent absent et que c'est lors des AG que sont discutés les pb de la copro. Ce qui vous renvoie aux CR d'AG.

SCOBY818 · Answer

Bonjour Foyer, 

Vous avez l'air de vous connaitre sur le sujet de coproprios. Chaque échange de mails est adressé directement au boite électronique du conseil syndical à lui signaler les certains de dysfonctionnements dans la partie commune. L'actuellement, il a pris la décision de s'occuper vers l'espace verts en disant 'diminuer le coût du fonctionnement' (moins charges à payer par les coproprios) mais en actualité, les charges mensuelles ne cessent pas à augmenter. 

D'autre part, je lui ai adressé par mail une remarque vexante, une demande pressante au compte des autres copropriétaires s'il certains membres ont payé pour leur services, disant "bénévolat". Du coup, cette remarque, qu'il juge une réflexion, une remontrances transformée en discussion désagréable . La minute suite , un mail que je juge très menaçant en tant qu'une copropriétaire. Il faut qu'il s'arrête à m'intimider par une LRAR écrite du Syndic . Son fonction comme le Président du conseil syndical ne permet pas, nous les copropriétaires à dialoguer facilement sur le terrain l'état désordre, saleté, le dysfonctionnement des nombres de minuteries plus d'un an, la hausse de charge, etc..;

80% en ma présence d'AG ne permet pas à poser qqe questions sur la vie coproprio. C'est qqn qui me cherche, qui continue à m'envoyer 'balader' qu'on lui pose de remarques. 

Merci pour vos réponses.

Foyer · Answer

Si vous (et d'autres) avez a vous plaindre du cout eleve des charges, il faut demander des explications au conseil syndical. 

Ces charges doivent etre prevues dans le budget pour l'année a venir et justifiées l'année suivante par des factures.

Pourquoi ne pas avoir deux coproprietaires, non membres du Conseil syndical, pour verifier les ecritures ? Y a t-il quelque chose dans le reglement qui vous l'interdit ?

Qu'est-ce à dire · Answer

Vous posez combien de fois la question vous?

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4359206-menace-du-president-du-conseil-syndical

Foyer · Answer

Tout le monde peut s'inquieter .

SCOBY818 · Answer

Bonjour Foyer, 

Une fois.

Je ne pense pas il y une interdiction de la vérification de comptes par ceux qui souhaitent. le Président même, pourrait-il refuser ?

J'ai vérifié que dans le PV suite d'AG s'est tenue en Juin indique que le détail et le coût unitaire des prestations particulières sont ventilés également dans le contrat de syndic. Malheureusement, la majorité qui n'ont pas conscient ont voté pour cette résolution.

D'ailleurs, certains travaux votés pendant l'AG, par ex l'individualisation de compteurs d'eau est chiffré pour les  4 escaliers, ci-dessous. Mais, j'avais demandé au syndic et au conseil syndical que ces travaux particulièrement au escalier 1, l'endroit se trouve le compteur d'eau général sert comme un répartiteur pour les autres escaliers paye plus cher ? C'est normal ?

Travaux pour une individualisation de compteurs d'eau
Il y a peut être une spécificité lié au Bat 1 ........

il faut voire sur place ce qui a été fait (ou à faire) et demander qui a l'utilité des travaux à effectuer dans le batiment A, si ce n'est que les copropriétaires du batiment 1 ==> ok c'est normale de tout payer la somme 6300.00€ 

Si le bâtiment 1 sert comme un répartiteur pour les Bâts 2/3/4 , et que le dimensionnement des équipements est lié au fait que les autres sont raccordés dessus dans ce cas là il va falloir renégocier la façon de calcul (revoir le dossier suivi par Mr ……..) et apporter les preuves et les arguments qui vont bien

Merci d'avance de vos réponses

Foyer · Answer

Scobby ,

Autant il est possible de repondre sur des "generalités", autant cela ne l'est plus lorsque vous en venez a exposer des situations ou problemes bien specifiques a votre coproprieté.

Desolé mais là, je ne saurai pas repondre.

Les droits du président de conseil syndical

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