Sujet Précédent Sujet Suivant

Achat d'un véhicule de première main

charles - 28 août 2009 à 22:03
marmenard Messages postés 2792 Date d'inscription dimanche 29 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2016 - 28 août 2009 à 22:29
Bonjour,je voudrai savoir comment ce passe la vente d'un véhicule de 3 mois
est ce qu'il y à un controle technique?

1 réponse

Réponse 1 / 1
marmenard Messages postés 2792 Date d'inscription dimanche 29 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2016 861
28 août 2009 à 22:29
Bonjour
Pas de contrôle technique mais voir ici
http://www.cible-auto.com/conseils/documents-vente-voiture.phtml
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf
0

Discussions similaires

paie t'on taxe foncière 1ère année?
F.P 07 -
ericRg -

7 réponses
contrôle positif stupefiant (cannabis)
prp34 -
Marley -

5 réponses
Fichier vehicule volees
pikouik -
Annie -

7 réponses
achat en ligne, pas de confirmation, pas de compte client
annemarie.ck -
pan -

3 réponses
Article soldé 48h apres son achat
patricerw -
bretecher -

7 réponses