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Il me semble que le Trésor a déjà été pas mal patient avec vous, d'après ce que vous dîtes.Le Trésor vous a déjà laissé pas mal de temps pour régler ; de plus, vous semblez ne pas prendre vraiment la menace au sérieux puisque comme seul réponse, vous "balancez" allègrement une aumône de 10 euros en guise d'acompte...Je doute que l'huissier trouve cela très drôle...Maintenant, il va falloir penser à régler, non ?Pour répondre à votre question, le fait de régler un acompte n'arrête absolument pas les poursuites, ce serait trop facile, non ??
PS.Si vous aviez à faire avec un organisme de recouvrement privé , pensez vous que ce même organisme ferait du sentiment ? Le Trésor est chargé de recouvrer les créances de l'Etat, il n'est pas chargé de faire du social.
PS.Si vous aviez à faire avec un organisme de recouvrement privé , pensez vous que ce même organisme ferait du sentiment ? Le Trésor est chargé de recouvrer les créances de l'Etat, il n'est pas chargé de faire du social.