Annulation compromis vente

christophe - 5 sept. 2009 à 20:03
picsharp Messages postés 1312 Date d'inscription mercredi 5 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2011 - 5 sept. 2009 à 20:21
Bonjour,
nous avons achete 1 ruine sur1 terrain de 1800m2 note dans le compromis de vente terrain 1500m2 environ plus 300m2 environ a l emplacement de la serre du terrain a diviser dont le document d arpentage et le bornage a la charge du vendeur doit etre accepter par les partie .seulement nous avont signer le sous seing chez le notaire entre temps. aujourd hui il s avere que nous ne somme pas d accord avec le bornage et il manque300m2environ les proprietaires ne veulent rien entendre ni negocier il y avait aussi 1 servitude pour mon epandage quil ne veulent pas respecter non plus nous desiront annuler la vente l agence immo a pris 8000 euros de frais pour 1 vente a 56000 net vendeur et ne fais pas sont travail de plus les frais ne sont pas afficher a la vitrine donc hors la loi. mon notaire dit que nous risquon de tous payer alors a quoi sa sert de noter des choses sur le compromis si elle servent a rien il disent que nous avont acheter 1 produit seulement pour 1500m2 je ne me deplacer meme pas je me sent escroque je ne veut rien qu annuler la vente sans amende ou quoi que se soit pour aucune des partie que dois je faire doit t on aller obligatoirement au tribunal avocat et compagnie merci et desoler pour les fautes

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picsharp Messages postés 1312 Date d'inscription mercredi 5 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2011 394
5 sept. 2009 à 20:21
l'agence a sûrement pris des fonds, ils sont sous séquestre. Ils seront versé au notaire le jour de la vente.

votre compromis de vente, signé par vous et le vendeur, ainsi que l'agnece immobilière, représente ce qui a été cédé.
c'est un acte
l'acte notarié doit être le reflet du compromis et bien sûr, tout comme le compromis, il doit être signé par l'acquéreur et le vendeur.
aussi, si les clauses et conditions n'y sont pas respectées par les parties, le vendeur et l'acquéreur principalement, il est caduque. la vente du bien ne peut avoir lieu car il est différent

voir tout de même s'il n'y a pas une clause sur le commissionnement de l'agence...
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