|
|
|
|
|
Bonjour,
voila je suis une jeune femme de 28ans avec un petite fille de 6ans je me suis separer de son papa il y aura 2 ans au mois de mai nous etions pas mariée mais d union ns avons eu notre petite océane .son papa en reclame la garde ansi que moi nous somme passer ds un premier temp au tribunal la garde ma etait acorder mais lui a fait appel a la cour de douai .qui pourrait me donner des renseignement ou me rassurer savoir ce que vous savez ou vecu .
un enorme merci.
aurélie.
: cour d'appel de bourges (chambre sociale) du 9 mars 2001 Acces par cour commune et droit de propriété sur cette cour Appel d'une décision du conseil de prud'hommes Arret cour appel signification Arrêt de la cour d'appel de paris 25 octobre 2007 Arrêt de la cour d'appel de paris du 7/11/2000 Avoué cour d'appel Condition pour demander carte de séjour vie privée familiale visa cour séjour Cour administrative d'appel 3 juillet 2005 Cour administrative d'appel de bordeaux audiences du 9 juillet 2009 Cour appel de caen du 21 février 2002 Cour d appel prud hommes Faire appel d'un jugement de divorce Jurisprudence de la cour d'appel de montpellier La cour d'appel confirme 90 % des jugements en divorce Le jaf en cour d appel Peu on suspendre un jugement de cour d appel President cour appel amiens