Preuves pour un divorce pour infidélité [Fermé]

NADIA - Dernière réponse le 6 août 2010 à 22:18

Bonjour,
Quelles sont les preuves à fournir devant un juge pour attester que mon mari est infidèle, d'ou ma demande de divorce pour faute. un enregistrement audio est il valable ou faut il des photos ou témoins? si j'arrive à prouver l'infidélité, combien de temps peut tarder le jugement de divorce? cela sera t-il pris en compte pour la garde de mon fils négativement pour mon conjoint?

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Réponse

martolourd 609Messages postés mardi 15 septembre 2009Date d'inscription 3 oct. 2009 à 11:01

L’adultère est de très loin la faute la plus fréquemment alléguée dans le cadre d’une procédure de divorce pour faute. Il se caractérise par le manquement au devoir de fidélité tel qu’il est imposé par le mariage !
Depuis 1975, l’adultère ne constitue plus un délit pénal, aucune peine d’emprisonnement n’est donc encourue par l’époux fautif. Cependant, l’adultère demeure une faute civile.

L’adultère demeure une faute susceptible de conduire au divorce. Toutefois, l’adultère n’est plus une cause automatique de divorce comme cela a pu être le cas par le passé. Juridiquement, on dit que l’adultère n’est plus une cause péremptoire de divorce.

Comment le juge retient-il l'adultère?
Il appartient donc au juge d’apprécier la gravité de l’adultère pour déterminer si celui-ci rend intolérable le maintien de la vie commune. Le juge prendra en compte l’attitude des deux époux et la durée de la relation adultère. Ainsi, si les deux époux ont commis un acte d’adultère alors cela peut retirer le caractère de gravité de l’adultère.

Bien entendu, il ne suffit pas d’affirmer que l’époux a commis l’adultère, il convient d’en rapporter la preuve au juge. Ce n’est pas forcément ce qu’il y a de plus aisé. Les règles générales de la preuve s’appliquent.

Enfin, l’adultère n’est pas la seule manifestation du manquement au devoir de fidélité. Le juge peut retenir l’infidélité d’un époux en raison d’un comportement particulièrement humiliant pour le conjoint, comme entretenir une relation épistolaire ambiguë avec une tierce personne, s’inscrire dans un club de rencontres, etc. Bien entendu, la même exigence de gravité est posée.

L’adultère commis pendant la procédure de divorce constitue une faute qui peut être reprochée à l’époux même s’il avait été irréprochable jusqu’alors. Il ne faut pas oublier que les devoirs du mariage ne cessent qu’une fois le divorce prononcé…

amelie - 6 août 2010 à 22:17

mon mari me trompe est il pretend l inverse il dit qu il maime mais je me rend comptes que c pour mieux m endormir j ai des photos de lui avc une femme dans un resto que j ai pris dans son portable il c insrit dans des club de rencontre sur internet il a vide tous les compte bancaire il c pris une boite postale il a mis du tempsmais il a tous fais pour me laisse le derriere sur la paille comme il me la tjs dit et maintenant c de la maltraitance verbale ca fais tres tres mal je souffre mais je sais plus quoi faire je suis totalement perdu a bientot

amelie - 6 août 2010 à 22:18

que faire j attend vos reponse merci

Réponse

martolourd 609Messages postés mardi 15 septembre 2009Date d'inscription 3 oct. 2009 à 11:03

Dès lors que l’on s’engage dans une procédure de divorce pour faute, la question concrète qui va se poser immédiatement est de déterminer comment la faute peut-elle être prouvée. Il n’est pas possible de se contenter d’affirmer. En effet, les époux savent parfaitement ce qu’ils ont fait mais le juge ne peut le deviner, il faut donc le convaincre en apportant des preuves.

Deux règles qui semblent simples sont posées : La preuve peut être apportée par tous moyens (écrit, témoignage, document divers, etc) à condition que la preuve apportée soit licite et qu’elle n’ait pas été obtenue par fraude ou violence (article 259-1 du Code civil).

Dans un souci pratique, ces deux règles appellent quelques précisions d’importance. Tout d’abord, l’exigence d’une preuve licite et non frauduleuse signifie que contrairement à une idée très répandue, « tous les coups ne sont pas permis ». La preuve apportée ne doit pas avoir été obtenue en piégeant son conjoint. Ainsi, la production d’une conversation téléphonique ou encore d’un enregistrement visuel du conjoint à son insu ne sera pas admise en justice, il s’agit d’une preuve déloyale. Il en va de même d’une lettre écrite par un tiers (amant ou maîtresse) à son conjoint que l’autre époux aurait dérobé dans les affaires personnelles du premier !

Une fois précisée que la preuve doit être loyale, toutes les preuves sont recevables : un relevé bancaire, une facture, une lettre (non volée), une attestation d’un témoin, voire un constat d’huissier. Ces deux derniers éléments appellent quelques remarques.

Exemple de mode de preuve
Le constat d’huissier. Il demeure un mode de preuve recevable notamment pour prouver l’adultère. Mais, la difficulté, toujours omise, c’est que l’époux ne peut pas faire directement constater l’adultère par un huissier, il est nécessaire d’obtenir une autorisation en justice. Dans une telle hypothèse, votre avocat saisira le juge d’une requête en désignation d’un huissier de justice afin de faire constater l’adultère de votre conjoint. Il suffira de convaincre le juge que la relation adultère est plausible. Dans le cas d’une décision favorable l’huissier pourra constater l’adultère en se présentant chez l’époux dès 6 heures du matin ! Ce constat sera ensuite transmis au juge.

Un constat d’adultère par huissier est très coûteux (environ 750 €)…

http://www.easydroit.fr/...

NADIA - 5 oct. 2009 à 09:56

Bonjour,
je te remercie infiniement de tes conseils, je vois que tu t'y connais en droit, ce n'est pas mon cas.
Cependant, aprés tes apréciations, je me retrouve coincée, ma situation est la suivante: je vis actuellement avec mon mari en espagne et je désire retourner en france avec mon fils en demandant le divorce dans la foulée.
Seulement voilà, comment obtenir le divorce le plus rapidement possible? Je me rends compte que ce n'est pas aussi simple que cela, surtout aux yeux d'un juge. Mon mari et moi vivons ensemble, mais nous ne partageons casiment rien de la vie commune, chambres à part depuis trois ans...
Sentimentalement plus rien ne m'attache à lui si ce n'est mon enfant, là est le probleme, il ne me laissera pas partir avec son fils, meme si entre nous c'est mort. J'ai dèja reçu des menaces en tout genres si je décide de partir, alors il est évident qu'il voit d'autres femmes, je pensai que c'était la solution, prouver l'adultère, mais là, d'aprés ce que tu me dit je suis mal...
J'ai pensé plusieurs fois à m'enfuir en douce mais si il se retourne contre moi légalement c'est pas la peine, ce que je veux c'est faire les choses dans l'ordre et me sortir de là d'une fois pour toutes.
Encore une fois je te remercie de t'etre atardé sur mon cas, j'ai encore besoin de tes conseils et je les atends.
A bientot

Réponse

karama 19 janv. 2010 à 03:04

Qui garde l'appart (en location) quand il n'y a pas d'enfant en jeux ou de partage.
Est-ce celui qui a un salaire ou l'autre ???
Qui décide ????
Merci . J'ai besoin de vos réponses.

Lilly Taylor - 19 janv. 2010 à 11:44

ça dépend de votre bail.
Si vous louez avec clause de solidarité, il faut que vous mettiez un terme tous les deux à votre bail puis qu'un seul le reprenne si le propriétaire le veut. Sinon, c'est la personne qui détient le bail qui le garde.
En fait dans le cas d'une location, il faut surtout d'arranger entre vous par rapport à ce qui vous arrange de chaque côté et ensuite modifier la bail de façon à mettre à jour votre situation. Si vous ne trouvez pas d'accord, il faudra quitter tous les deux l'appartement (mettre un terme à votre bail) et ensuite demander à le louer a votre seul nom. Le propriétaire pourra très bien ne pas vous le louer si il ne le souhaite pas.
Il faut savoir que la location ne fait pas parti d'un bien immobilier puisque vous n'en êtes pas propriétaire donc lors d'un divorce, il n'y a pas de règle pour qui le garde ou non. Bien que normalement, vous allez mettre un terme à celle-ci si il est à vos deux noms. Donc, à partir de ce moment, il faut voir avec le proprio si il accepte de le louer à l'un ou l'autre.

Si ce n'est pas assez clair, j'en suis désolée. Mais il faudrait un peu plus de détails sur le bail.

patchy - 29 juin 2010 à 00:41

bonsoir a tous,voila g voulu rejoindre mon mari sur le devant de la maison, il avait un air bizard ,g u des doutes ,g regarder dans son portable les sms ,et la je suis rester sur le cul ,il y avait des messages compromettant, est ce que je peut demander a mon operateur( car on a le meme)de me donner les preuves que celui ci envoie des mots doux a cette pouf, g essayer en cachant mon numero de sonner a cette personne ,et g u une femme au bout du fil , g fait croire a mon mari qu il avait recu un appel en absence de x et il ma pretendu que c t son collegue de travail,mais le lendemain on a u une sortie avec certain de ses collegues et la g pris le culot de sonner une fois et de raccrocher ,tout en cachant mon numero et la j ai vue que ce telephone qui sonner etait en faite le portable de sa collegue

patchy - 29 juin 2010 à 00:43

est ce que quelqu un pourrai m aider dans mes demarches pour le prendre sur le faite

patchy - 29 juin 2010 à 00:59

g meme etait voir un avocat mais celui ci n etait pas disponnible et sa secretaire ma dit d aller me renseigner au niveau de cet operateur ,si il ne voulait pas me donner cette preuve ,je devait revenir voir l avocat et la pourrait de lui meme demander

Réponse

fabrice 2 oct. 2009 à 05:20

bonjour moi mon ex femme a fait de ladultere et jai du engager un detective pour la suivre jusqua dans une chambre dhotel avec son amant! donc photo exc! et directe a mon avocat elle na pu nier les faits donc tors exclusif pour elle ! voila cordialement

NADIA - 3 oct. 2009 à 10:04

bonjour fabrice,
un peu difficile le coup du detective, meme dans la chambre il est allé?
je pense que ça doit couter cher, en plus faut vraiment savoir quand, a quel heure, de ce coté là je suis pas vraiment fixée...ton divorce a été prononcé tout de suite aprés ça, combien de temps aprés?
MERCI

Réponse

martolourd 609Messages postés mardi 15 septembre 2009Date d'inscription 5 oct. 2009 à 10:53

je comprends, ne t'inquiéte pas!

NADIA - 5 oct. 2009 à 15:11

tu comprends, c'est bien!
Alors comme je vois que tu es un spécialiste, je peux faire quoi d'aprés toi, sur un plan légal pour me sortir de là?
Merci beaucoup

Réponse

martolourd 609Messages postés mardi 15 septembre 2009Date d'inscription 5 oct. 2009 à 19:55

je ne suis pas spécialiste loin de là!
J'ai vécu une chose similaire: je me suis tirée..............avec les enfants!

==> pas de pensions alimentaire, explications aux enfants (jeunes à l'époque) conflits avec eux actuellement (18 1/2 ans et 22 ans), tout était à moi (heureusement) j'ai tout vendu, démission d'un boulot aprés 18 ans de carrière, donc aucun droit , aucune sécurité!
Divorce qui a duré 6 ans!
J'ai quitté mon pays pour aller vivre à +/-1000km.
J'étais équivalent bac +4, j'ai fait du maintien à domicile, des fins de vie, du ménage, au SMIC à 45 ans

NADIA - 6 oct. 2009 à 09:36

bonjour,
j'admire ton courage, tu as fait ce que tu croyais le mieux!
j'espère pouvoir en faire autant, pour cela je dois mettre toute les chances de mon coté.
merci de tes conseils et apréciations.

Taylor - 17 janv. 2010 à 19:34

Je suis peut être en retard, mais je me lance tout de même.
Demander un divorce pour faute, ce n'est pas le plus rapide. C'est souvent quand on veut obtenir des indemnités pour préjudice moral. Dans ce cas, il faut prouver (par tous moyens, mais sans frauder : par exemple sans ruser et fouiller dans les affaires privées comme le téléphone). Mais tout cela reste à l'appréciation du juge, par exemple, le fait que vous soyez séparés depuis déjà trois ans même si vous vivez ensemble... cela parait assez peu probable que vous puissiez avoir des indemnités pour préjudice morale, en fait.
Ensuite, l'adultère ne retire pas du tout les droit envers les enfants. Ce qui est normal, la loi française va vers l'intérêt de l'enfant. Par contre, vous pouvez demander la garde et dans ce cas le père aura des droits de visites (comme la moitié des vacances ...). S'il n'est pas d'accord, chacun expose sa demande, le juge tranche. Le juge privilégie quand c'est possible la garde partagée (une semaine chacun), ensuite vient la garde à la mère avec droit de visite du père (week-end et vacances). Si l'enfant a plus de 13 ans, son avis sera pris en compte.
Enfin, le père peu refuser de voir son fils et renoncer à ses droits envers lui.
Si j'ai bien compris vous vivez à l'étranger. Mais votre fils est français ? Votre mariage a été célébré en France ? Parce que je parle de la loi française, hein.
Quoi qu'il arrive, vous ne pouvez pas priver un père de son enfant à cause d'adultère. Il est vrai que ça peut être en votre faveur si vous vous battez pour la garde : il n'est pas très stable, vous avez toujours été très présente pour votre fils ... donc serez avantagée. Mais n'essayez pas non plus de priver votre fils de son père si vous pouvez l'éviter, si ils s'entendent bien, si son père s'occupe bien de lui... pensez d'abord à votre enfant même si ses parents ne sont plus ensembles il a le droit de voir chacun d'eux.
Si vous partez avec votre enfant sans l'accord du père et que vous lui refusez le droit de le voir : c'est tout de même un kidnapping !! Vous pouvez quitter le domicile familiale établir une séparation, partager la garde de votre fils, puis lancer la procédure de divorce - vous pouvez aussi le faire sans quitter le domicile familial pour pouvoir voir votre fils tous les jours, puisque le domicile familial va être le lieu de résidence de votre enfant jusqu'à ce que la garde soit réglée si votre mari et vous n'êtes pas d'accord sur cela. Si votre mari n'est pas d'accord pour divorcer, il faut déclarer cette séparation, comme ça après 2 ou 3 ans même s'il n'est pas d'accord, vous pourrez divorcer. Il faut prendre un avocat qui vous expliquera la procédure. Le plus rapide (quelques mois) c'est pas consentement mutuel : vous êtes d'accord pour divorcer et vous vous entendez sur la garde des enfants et le partage des biens. Ces deux derniers (enfants et biens) peuvent être réglé par le juge si vous n'êtes pas très d'accord.

Voilà, j'espère que c'est clair ...

Réponse

taquinette 79Messages postés vendredi 28 août 2009Date d'inscription 28 avril 2010Dernière intervention 1 oct. 2009 à 15:42

Bonjour,
Je dirais que le divorce pour infidélité n'est plus trop d'actualité. Par contre attention aux preuves fournies.
Par exemple, mon compagnon à découvert que sa femme le trompait et plus, en allant consulter sa
boite mail qu'elle avait homis de fermer. Elle a aussitôt porté plainte contre lui pour avoir lu sa boite mail et à
été comdamné à 1 mois de prison avec sursis et 700 euros d'amande et du coup comme il y a eu condamnation, ces preuves ne peuvent pas être apporté au dossier de divorce.

Réponse

martolourd 609Messages postés mardi 15 septembre 2009Date d'inscription 5 oct. 2009 à 10:14

je suis désolée Nadia: chambre à part et consommation...il y a comme un truc qui m'échappe!

"Adultére et l'autre qui ne veux plus ou pas!"

Je m'éloigne ne veux certainement pas m'occuper de ce qui ne me regarde pas, ni juger quoi que ce soit!

Vous n'avez plus rien entre vous sauf l'enfant, que veux Monsieur alors!

Femme de ménage, nounou, ....pourquoi veux-t-il que tu restes, si ce n'est la peur de l'éloignement du gamin!
Pourquoi rester sous les menaces qui un jour feront du tord aux gamin!

On dit chez nous: " tu as déjà le NON! Tente le OUI!"
Qui n'essaye rien , n'a rien!

Tu veux divorcer, divorce. Ne cherche pas nécessairement une cause, si ce n'est que pour recevoir quelque chose en retour, c'est tellement destructif!
Si le pére gagne sa vie, il devra donner une pension alimentaire à son gamin...si vous travaillez, c'est bien, vous referez votre vie ailleurs,; si non, cherchez votre indépendance financière, sans votre ex-mari!

Facile à dire, les conseilleurs ne sont pas les payeurs...courage!

NADIA - 5 oct. 2009 à 10:24

bonjour,
je sais, c'est difficile de comprendre, ma situation est quelque peu atypique on va dire, je ne veux rien, pas d'argent, pas de pension, je suis tout à fait capable de gagner ma vie, cela ne me fais pas peur.
Ce que je veux c'est retourner chez moi, oublier cette union qui me détruit, pour cela je dois me protéger par la loi ou avec la loi, quand j'aurais le courage de partir je ne veux pas qu'il me fasse poursuivre pour enlèvement ou je ne sais quoi, je ne veux pas qu'il me retrouve, dumoins que lorsque je serais divorcée légalement. A ce moment là les droits de garde seront légalisés et il ne pourra pas partir avec mon fils loin comme il me dit, sinon il sera un hors la loi et là il n'osera pas, si tu vois ce que je veux dire!
Je veux faire les choses dans l'ordre, c'est pour me protéger de lui et de sa famille.
J'espere que tu comprends mieux...

Blondie - 1 févr. 2010 à 22:34

Bonjour,
Je viens de lire ton mail, et la seule chose que je peux te dire c'est que pour ma part, avant de partir j'ai pris rendez-vous chez un avocat (mais bien 1 mois avant voir 2), et 4 jours avant le déménagement, sur les conseils de cet avocat (et de la gendarmerie où je suis allée avertir que je partais tel jour et qu'en cas de problème les gendarmes se déplaceraient), j'ai envoyé une LRAR à mon mari en lui donnant ma nouvelle adresse et surtout en précisant que je partais avec nos enfants, ce que je prenais (à part les affaires personnelles qui te reviennent de plein droit) et les meubles que je n'ai pas pu emporter et que je récupèrerai plus tard... mais bon je n'ai pas pris grand chose.
Cela fait 8 mois que je suis partie, la requête du divorce a été envoyé avant l'été et nous sommes passés en conciliation à l'automne (à cause des congés d'été, et absence des uns et des autres)...
Mais je peux te dire que je me sens mieux, je dirai même que je revis (surtout dès le 1er soir où j'ai dormi dans mon nouveau logement).
C'est sur il faut du courage (on me l'a assez dit) car au départ je ne savais pas trop si j'allais partir ou pas, mais finalement comme je n'éprouvais plus rien pour le père de mes enfants, j'ai pris la grande décision, et j'ai commencé à chercher une maison... Par contre là les propriétaires ou agences demandes des garanties et il faut monter un sacré dossier, mais au vu de ma situation professionnelle depuis plus de 20 ans, je n'ai eu aucun soucis.
Je suis partie mais pas pour un autre, pour moi et mes enfants. Par contre si tu pars sans dire où tu vas à ton mari tu seras accusée d'enlèvement d'enfant, et tu auras de sèrieuses conséquences. Donc, la 1ère chose que tu dois faire est d'aller voir un avocat (mais renseignes toi sur eux aussi, tu en as des excellents) et munis-toi de ton livret de famille, tes revenus, avis d'imposition des 2 dernières années, emprunt s'il y a.
Voilà ce que je peux te dire, donc ne pars pas comme ça à l'aventure sans laisser d'adresse ça peut retomber sur toi, et les torts seront de ton côté...
Si tu n'as pas les moyens d'aller voir un avocat, je peux te dire que pour l'aide juridicationnelle il faut avoir un revenu mensuel inférieur à 1 390 € environ.
Je te souhaite bon courage, et si tu as besoin n'hésites pas à poser des questions car même si je suis bien chez moi, tout n'est pas terminé pour moi.
A bientôt

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