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Bonjour,j'ai achete un petit bateau sans moteutr ni remorque .malheureusement je n'ai pas les papiers et en particulier la carte de circulation . y a t-il un moyen pour obtenir l'identite du proprietaire afin de faire un acte de vente en bonne et due forme . son immatriculation actuelle presente sur la coque est : DP 505225 et le numero plaque constructeur : silentcraft baby sport :n° 1416/14 verona italy .isoltecnica nautecnica . merci d'avance a qui pourra m'orienter pur mes recherches administratives.
Attention ceci ne concerne que ceux qui ont obtenu leur permis avant le 1er juillet 1992…. Comment faire pour obtenir la bourse étudiant quittant le domicile des parents Comment obtenir la nationalité francaise en ayant un titre de séjour Comment obtenir nouvelle carte d'identite en etan sdf Comment obtenir un certificat de non gage Cv pour l'obtention credit Delai obtention de pret Démarche pour obtenir un visa de long séjour rance en f Obtenir la nationalité américaine par le mariage en france Obtenir le rsa Obtenir un avis d'imposition Obtenir un credit auto avec problemes de paiement Obtenir un kbis Obtenir une copie de son avis d'imposition Ou obtenir un crédit pour surendetté? Prime de noel 2009 conditions d'obtention Que puis-je obtenir des prud'homme Site internet pour obtenir feuille non imposition