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Sous-sol

didoune, le 2 oct 2009 à 13:49:21

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Bonjour,

Quelle est la hauteur règlementaire d'un sous-sol d'un pavillon individuel ? si le vide sanitaire du pavillon était de de 1m50 sur le plan mais qu'il a été construit à hauteur de 2m est il considéré comme un sous-sol?

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