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Bonjour,
j aimerais savoir combien de temps est valable le code de la route car j ai une amie qui a passe son code en janvier 2007 et son auto ecole lui a dit qu il n etait plus valable. normalement il est valable 3 ans mais est ce que ca a change?ou puis je trouve le texte de loi concernant ce probleme?merci pour votre reponse
(code de la voirie routière, article l. 141 1) 417-6 code de la route Art. 431-11 du code de la route pour les enfants de moins de 5 ans. Article 224-2 code pénal de la route Article 413-5 du code de la route Articles code de la route croisement Code de la route : amende au péage Code de la route article r 311-3 Code de la route feux nuit Code route remorque Contester l'article r417-9 du code de la route Delais pour jugement après infractions du code de la route L'art. 314 du code de la route Panneau du code de la route et leurs explications Panneau solaire code de la route Passer le code de la route en candidat libre permis b Pv manque article code de la route Validité code de la route