High-Tech Santé Médecine Droit-Finances

Grippe A

Que dois-je faire ?

Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Formalites pour un abri jardin en tole

jf41, le 3 oct 2009 à 18:34:16 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
Je viens d'acheter deux abri de jardin en tole de 12 m2 chacun.

Faut-il faire des formalites avant la construction ( permis de construire ou déclaration de travaux,)
merci

Meilleures réponses pour « formalites pour un abri jardin en tole » dans :
Inscription aux Assedic et formalités VoirLes Assedic ont mis en place un numéro d'appel unique simplifié, le 3949, pour les démarches liées à l'inscription en tant que demandeur d'emploi et les formalités d'actualisation du dossier des personnes indemnisées. La 1ère fois, un conseiller vous...
Copropriété et droit de jouissance sur un jardin partie commune VoirLot. - Vente. - Prix. - Action en diminution du prix. - Conditions. - Différence de superficie de plus d'un vingtième. - Superficie. - Partie privative. - Définition. - Exclusion. - Cas. Un droit de jouissance exclusif sur un jardin, partie...
Adoption simple et adoption plénière : formalités et effets VoirL’adoption simple L’adoption simple conserve les liens familiaux avec la famille d’origine. L’adopté simple peut être un enfant ou un adulte. Son consentement personnel est nécessaire s’il a plus de 13 ans. L’adoptant, personne seule, doit avoir...
Déménagement : les formalités et démarches VoirDéménager n'est jamais une partie de plaisir... Sans prétendre à l'exhaustivité, voici les principales formalités à accomplir si vous changez de logement. Les services publics Avant de quitter votre logement, vous devez prendre rendez-vous avec...
Déménagement : les formalités et démarches VoirDéménager n'est jamais une partie de plaisir... Sans prétendre à l'exhaustivité, voici les principales formalités à accomplir si vous changez de logement. Les services publics Les papiers Les assurances Les banques Les organismes sociaux La...
Création d'entreprise : formalités et démarches VoirLes créateurs d'entreprise ne doivent pas s'effrayer. Les formalités sont beaucoup plus simples et plus rapides qu'on ne croit. Mode d'emploi... Les entrepreneurs potentiels ne doivent pas se laisser effrayer : les formalités de création sont...
Posez votre question Répondre
Ils ont besoin de votre aide