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Clause resolutoire et substitution de vente

erwline, le 7 oct 2009 à 19:01:47 
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Bonjour,
le bien 1 (situé en France) est vendu par ma soeur J. qui demande une clause résolutoire (attente de la vente du bien 2), vendu à mon frère D. Je pense que la demande de J. est une façon de bloquer mon frère et sa femme.
le bien 2 (situé en france) appartient à mon frère D. mais l'affaire est en justice. donc problème de ce côté.
D. a fait des travaux dans le bien 1 de J. où il réside actuellement. Il s'avère que l'entente s'est dégradée entre ma soeur J. et mon frère D. (surtout avec sa femme) ils ont donc décidé de ne plus habiter là, toutefois, D. voulant récupérer le montant des travaux, mon autre soeur Cl. est d'accord de se substituer à la vente, sans que J. ne soit au courant.

donc, en clair :
s'il y a clause résolutoire, demandée par J. celà peut-il bloquer la vente à Cl. l'acte pourrait être signé avant la fin de l'année, sans attendre la vente du bien 2.

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