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Bonjour,
Mon conjoint est en arrêt de travail pour maladie (dépression) depuis le 12 août 2009, à cause de ses employeurs qui sont en fin de carrière, qui cherchent à le faire démissionner et qui n'ont trouvé d'autres moyens que de le rabaisser alors qu'il travaille chez eux depuis plus de 14 ans, finalement, c'est le pire des ouvriers qu'ils aient eu...C'est une petite boucherie-charcuterie (il est le seul ouvrier). Voilà ma question : Peut-on proposer, à l'employeur, la rupture conventionnelle du contrat de travail alors qu'il est en maladie ? Si ils refusent, que se passe-t-il ?
Merci de m'éclairer au plus vite.
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