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Arbre voisin

Dernière réponse le 15 oct 2009 à 18:18:38 larve, le 14 oct 2009 à 23:17:55 
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Bonjour,
mon voisin a batit sa maison sous mes arbres
suis-je oblige de couper les branches
merci

Meilleures réponses pour « arbre voisin » dans :
Hauteur des arbres du voisin VoirUn if, d’une hauteur de 12 mètres, est implanté à moins de deux mètres de la limite séparant les fonds de deux voisins. 1/ L’arbre donc ne respecte pas la distance imposée par l’article 672 du Code civil compte tenu de sa hauteur. Cependant, le...

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Hystorodon, le 14 oct 2009 à 23:42:07

Bonjour,

Ce sont vos arbres c'est à vous de les entretenir...
Si vos branches vont sur la propriété attenante vous devez les coupées.

Si votre voisin à construit ça maison sous vos arbres j'en déduis donc
que ces derniers font plus de 2m de haut ?
A quel distance sont t'ils planté de la limite séparative ?

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larve, le 15 oct 2009 à 08:16:58

Bonjour
merci de votre reponse
mes arbres sont centenaires
un en particulier a moins de 2 metres
sa maison a ete implantee en connaissance ce cause
vraiment trop facile on s'implante et apres on fait tout couper
que fait-on de la nature?????
c'est comme l'histoire du coq et du parisien
tres cordialement

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larve, le 15 oct 2009 à 14:22:31

Rebonjour
je viens de bien mesurer la distance de mon arbre, il est a2,20m de sa limite separative
j'avais oublié de compter l'épaisseur du mur qui est le mien
mais il est certain que les branches passent de l'autre coté
c'ezt un groupe d'abres type petit bois sur + - 2000 metres carres
tres cordialement

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dam, le 15 oct 2009 à 08:26:33

Malheureusement en cas de tempête et en cas de dégradation de votre arbre sur la nouvelle construction vous serez responsable.
Vérifier que vous êtes bien assurer pour ce genre de dégât.

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Hystorodon, le 15 oct 2009 à 18:08:08

Oui, pour les assurance mais concernant le droit de propriété
(et je n'y rais pas au delà de mon domaine compétences),
vous avez juste l'obligation d'élaguer vos arbres
de sorte à ce que vos branches ne franchisse pas la limite de votre voisin,
et votre voisin ne peut s'opposer à cette opération si vous ou l'entreprise
que vous aurez appeler doit allez sur sont terrain pour le faire.

Vos arbres étant à au moins 2m de la limité séparative vous n'avez pas à les couper,
autres mesures.

Maintenant, ceci aurais du être fait avant la venus de la construction qui ne change rien,
au code civil.

Votre voisin peut vous obligez à couper vos branches si vous ne le faite pas.

Ceci et un point de vue strictement juridique, c'est à vous de prendre votre décision,
en fonction des informations qui vous aurons été transmise ici.

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 soleilen73, le 15 oct 2009 à 18:18:38

Bonjour, pour éviter les problèmes , car ils arriveront un jour, je vais vous citer l'article 673 du code civil: " Celui sur la propriété duquel avance les branches des arbres du voisin peut contraindre celui-ci à les couper." Si le voisin fait faire un constat d'huissier et le dépose au tribunal d'instance , il vous serait demander d'exécuter. Bien sur c'est à vous de voir, mais un voisin il vaut mieux s'en faire un ami ! Amicalement Patrick.

Répondre à soleilen73