Faute dans le nom sur Ordonnance penale
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Amandine
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15 oct. 2009 à 13:43
nautilewarrior Messages postés 645 Date d'inscription mercredi 22 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 - 22 oct. 2010 à 23:08
nautilewarrior Messages postés 645 Date d'inscription mercredi 22 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 - 22 oct. 2010 à 23:08
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6 réponses
tu peux le renvoyer a l'expediteur
mr andreani n'habite pas a cette adresse c'est une erreur........
mr andreani n'habite pas a cette adresse c'est une erreur........
roger83600
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15 oct. 2009 à 14:25
15 oct. 2009 à 14:25
--comment cette ordonnance t'a ete remise?
par lrar?
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
ce qui en fait son charme!
par lrar?
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
ce qui en fait son charme!
Oui je l'ai reçu par courrier avec avis de reception.
Et comme je l'ai accepté je me suis demandé si ça montre que c'est bien moi malgré la faute, et que du coup je ne peux plus jouer sur cette faute pour faire annuler le pv..
Et comme je l'ai accepté je me suis demandé si ça montre que c'est bien moi malgré la faute, et que du coup je ne peux plus jouer sur cette faute pour faire annuler le pv..
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soleilen73
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15 oct. 2009 à 21:08
15 oct. 2009 à 21:08
Bonsoir, dans le document que vous avez en mains, il est indiqué l'adresse pour effectuer la contestation, alors faites un courrier, court simple et manuscrit. Vous avez moins de 30jours pour agir.
gerber1
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15 oct. 2009 à 23:30
15 oct. 2009 à 23:30
Vous pouvez contester l'amende,
mais en renvoyant l'ordonnance pénale : c'est reculé pour mieux sauter ' vous la recevrez au nom exact .
Une amende de 120 euros . c'est pas le tarif : contravention de 4 ème classe,et si vous avez un permis ,vous pouvez avoir 4 points en moins et une suspension de permis .
Un vélo ?? : c'est un cycle
mais en renvoyant l'ordonnance pénale : c'est reculé pour mieux sauter ' vous la recevrez au nom exact .
Une amende de 120 euros . c'est pas le tarif : contravention de 4 ème classe,et si vous avez un permis ,vous pouvez avoir 4 points en moins et une suspension de permis .
Un vélo ?? : c'est un cycle
nautilewarrior
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22 oct. 2010 à 23:08
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Il n'y aura pas de retrait de points, ce véhicule ne nécessite pas de permis de conduire comme le dit PATRICCK