Bonjour,
je voudrais vendre des produits de mon jardin, des pommes en l'occurence en ce moment, quelles formalités dois je faire ? des produits finis à partir de ça : confitures, gelées, pâtes de fruits et pommes d'amour ...
Pouvez vous me renseigner ?
merci. :-))
Copropriété et droit de jouissance sur un jardin partie commune VoirLot. - Vente. - Prix. - Action en diminution du prix. - Conditions. - Différence de superficie de plus d'un vingtième. - Superficie. - Partie privative. - Définition. - Exclusion. - Cas.
Un droit de jouissance exclusif sur un jardin, partie...
A tu penser d'essayer de les vendre sur le marcher, en produit normal, confiture ou geler.
renseigne toi a ta mairie pour savoir si ta le droit.
Et si il te l'accorde normalement tu aura que l'emplacement a payer.
sans compter que tu peut toujours essayer le vide grenier, dans se genre d'endroid on trouve de tous alors pourquoi pas des pomme, des confiture, des gelee ...
Merci de ta réponse : je pense que je n'ai pas le droit de vendre à un particulier ou entreprise mais dans le cadre du marché ou manifestations locales , je ferai la demande en maîrie.
Je pensais sur le parking de supermarché aussi : il y a bien le pizzaiolo ...
A bientôt
POURQOI PAS SUR UN PARKING C EST ORIGINAL COMME IDEES, Y EN A BIEN QUI VENDE DES MELON DEVANT L EPI GAULOIS A AUCH ALORS POURQUOI PAS SUR UN PARKINGS DE SUPERMARCHER.