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Heures supplémentaires soumis à cotisations

mumujojo - Dernière réponse le 9 nov. 2009 à 14:17
Bonjour,
Mon mari effectue des heures supplémentaire depuis le début d'année... il perçoit la rémunération de ses heures normalement, par contre, elles sont toutes soumises à cotisation salariales et patronales !
Est-ce normal ?
Nous pensions que toutes les heures étaient exonérées ?
Merci de votre réponse,
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Bonjour,

Il faut être très attentif dans la lecture d'un bulletin comportant des heures supplémentaires, car les exonérations fiscales et sociales ne sautent pas réellement aux yeux ! Généralement, pour résumer la chose de façon visuelle, le bulletin se présentera ainsi :


Exemple : Salaire brut 151,67h 1.500,00 Euros
8h supp 125% 98,89 Euros
TOTAL 1.598,89 Euros


Cotisation maladie 1.598,89 x 0,75
Cotisation vieillesse 1.598,89 x 6,65
...etc... donc les heures sont intégrées dans la base de calcul de toutes les cotisations salariales (ce qui permet de continuer à se constituer des droits maladie et retraite, heures incluses)

En revanche, plus bas dans la présentation du bulletin, vous trouverez généralement d'autres lignes :
- une ligne Réduction salariale heures supp avec un montant en + (qui vient finalement ainsi annuler les cotisations précédemment déduites sur le montant des heures)
- deux lignes Réduction fiscale heures supp, une en - avant le net imposable et une en + après. Cela permet de ressortir le montant des heures du net imposable.

Voilà. J'espère vous avoir été utile ! Bonne journée
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