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celinou06 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 13 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2009 - 13 nov. 2009 à 14:19
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 13 nov. 2009 à 14:20
Bonjour,
merci beaucoup pour la rapidité de votre réponse mais nous il s'agit d'un document d'arpentage, le bornage a déjà été effectué. Et qu'est-ce qu'unCU et un DP ?
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 395
13 nov. 2009 à 14:20
re...CU certificat d'urbanisme , DP déclaration préalable.
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