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Refus de payer frais de résiliation SFR [Résolu/Fermé]

gdrs - Dernière réponse le 4 juil. 2013 à 22:27
Bonjour,
Je me suis pas mal agacé contre SFR ces derniers temps. Abonné depuis 7 ans avec un Cbox première génération et un service dant la qualité c'est grandement détériorée ces derniers mois. Après avoir relancé plusieurs fois leur hot line donc d'avoir fait le tour du monde des conseils déplacés et d'une écoute préprogrammée dédiée à la surconsommation et non à la résolution de pb.
j'ai fini par perdre patience puisque ma ligne téléphonique comme mon branchement internet était régulièrement HS et sur des délais parfois très longs (plus d'une semaine consécutive assez souvent)
Bref j'ai fini par faire opposition au prélévement automatique (qui lui a toujours très bien fonctionné !) une lettre AR leur disant que terminé je retourné auprès d'Orange.
Depuis j'ai reçu une facture de 332.85 euris pour frais de résiliation et comme je n'ai jamais donné suite je reçois ce jour un appel à régulation d'impayé via une boite de recouvrement INTRUM JUSTITIA (montant de 747.85 )
Quelqu'un a t il une expérience similaire ,
Quelles ont été les uites ?
merci
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NON Tout est faux, si j'ai bien compris votre problème:

- Suite à des problèmes de service encadrées par le contrats, qui n'était pas respectés par votre opérateur, vous avez résilié celui-ci.
- Cette résiliation a été faite avant la date de fin d'engagement.
- Néanmoins on vous a facturé, et on vous a fait passer en "recouvrement", ou on vous a ajouté des frais.

Donc, première question, avez vous effectuée la résiliation par lettre AR, en expliquant le pourqoi vous avez résilié ?
Quand vous avez appelé la hot line, avez vous "la preuve" (détail relevé téléphonique) ?
Il est souvent d'usage que l'opérateur après échanges renvoie un mail, ou si il y a eu des échanges par mail, les avez vous conservés ?

Bref, avez vous toujours en votre possetion une trace des echanges qu'il a pu y avoir ?

Sinon, sur la solution, ou plutôt sur la position à tenir :
Il faut savoir qu'un contrat doit être respecté par les deux partie. c'est à dire, que le FAI doit vous fournir un accés Internet, service telephonique, etc, dans les conditions du contrat, et vous payer ce service :
=> En somme cette partie (le contrat) est encadré par l'art 1147 du code civil.

De plus, pour les FAI, différentes jurisprudence, montre qu'ils sont tenue à une obligation de résultat:

Le TGI de Nanterre, dans son jugement du 2 juin 2004 (UFC c/ AOL) et le TGI de Paris, dans son jugement du 5 avril 2005 (UFC c/ Tiscali), considèrent que le fournisseur d'accès à Internet est tenu en tant que prestataire de service à une obligation de résultat.

Si les engagements ne sont pas respecter, alors, en vertu des art 1108 et 1126 du code civil, le contrat est sans objet.

Ainsi, si vous prouvez, prouver la non conformité des engagements pris par le contrat, alors en vertu de l'article 1184 du code civil, le contrat est réputé comme Caduque,et donc vous délie de vos obligations (=> Le contrat n'existe plus, vous êtes délié de vos obligations, votre prestataires ayant lui meme fait le choix de se délié du contrat, celui-ci n'aynt pu le resoudre sous la 10ène de jours aprés que vous ayez porté votre problème à ces yeux)

Pour que cette argumentation fonctionne, il est donc important d'apporter la preuve que vous avez contacté votre FAI, que vous avez portez à son attention votre problème, et que celui-ci ne la pas résolu.
Dés lors, le contrat est caduque.

Pour finir, Si vous avez dépensé bcp d'argent dans la hotline, vous avez egalement une jurisprudence qui vous permet de réclamer le remboursement:
(Cour d'appel du 11 Juin 2010 Free / UFC).

Maintenant, a partir de ces articles, faites une lettre à envoyé en AR, à votre opérateurs, lui montrant votre étonnement à considerer le contrat encore valable et essayant encore de vous facturer...

Dans ce courrier soyez tres "bref". Si on vous rappel, qu'on vous demande d'apporter des preuves, dites leurs, que vous les garder et les montrer à qui de droit, et qu'ils n'oublient pas, qu'un consomateurs, à lui aussi des droits.

le courrier en copie à une association de consommateur et la DGCCRF.

Un bonus, si la dette est de plus de 1 ans (date de la dernière facture) celle ci, en se reférant au code des postes et communication (recherchez l'art exact) est prescrite si il y a pas eu de plainte par voie judiciaire, dans les 1 ans à date de la dernière factures.


Pour Finir, je préfère vous prévenir, bcp d'opérateurs essaie d'employé tous les moyens d'intimidations, a cela quelques réponse :
- Si etablissement de recouvreùment, qui vous appel : Envoie d'un courrier leur demandant la suppresion de toutes information vous concernant, n'ayant pas autoriser la divulgation d'infos concernant votre vie privée (CNIL). Si ils veulent vous contacter qu'ils utilisent la voie du courrier, ils ont pas le droit de vous appellez ... Cela si ca persiste, vous pouvant porter plainte pour harcelement, et tentative d'extorsion.
- Si vous etes contacter par un huissier, question 1 : de quel departement est il ? A-t-il une ordonance d'execution du tribunal ? Qu'il vous envoie une copie de votre dossier... Sinon, plainte pour les meme raison qu'au dessus.

un conseil sur l'huissier... n'ayez aucunement peur d'eux, bcp agisse comme simple recouvreur, avec un titre d'huissier... mais en aucun, il ont des droits sur vous, si il y a pas decision de justice.

Voila... Je vous dit ca car les FAI agissent comme des mythomane pour intimider les gens, via faux huissier, boite de recouvrement, etxc ... Dans tous les cas, si cela se fait n'hesitez pas à faire exercer vos droits...

En esperant que cela vous aide.

Astavot- 16 sept. 2011 à 11:01
Un chose, si tu paye meme 1 centimes, c'est que tu reconnais la dette = tu es alors redevable de toutes la somme ...
ASTOR- 12 nov. 2012 à 15:32
Bonjour à tous,

Astavot, vous avez l'air de vous y connaitre au niveau juridique, alors pouvez-vous répondre à mes questionnements ? Je suis biensûr à l'écoute de tout renseignement de toute personne avisée.

J'ai moi aussi un problème avec SFR qui me réclame des frais de érsiliation abusifs. En effet, il y a des années j'ai pris un contrat internet chez Neuf (et dans ce contrat il n'y a aucune clause de frais de résiliation). SFR, entre temps, a racheté Neuf, et maintenant que je résilie mon contrat car j'emménage avec mon ami qui déjà un abonnement, ils me réclament des frais de résiliation de 45 €.

Je leur ai envoyé un courrier en LRAR en leur disant que je refuse catégoriquement de leur payer ces frais qui sont abusifs et leur demandant de me rembourser les 30 € qu'ils me doivent (chez eux on paie à l'avance pour les les 2 mois à venir).

Ils m'ont répondu en me menaçant de saisir un huissier, si je ne payais pas dans les 4 jours;

Je ne vais évidemment pas payer mais j'aimerais avoir des art. et textes de loi à leur exposer et leur faire peur même (ça me ferait bien plaisir) .

Voilà, merci de l'aide que chacun pourra m'apporter.
Ruby721 1Messages postés vendredi 7 décembre 2012Date d'inscription 7 décembre 2012Dernière intervention - 7 déc. 2012 à 14:45
Bonjour , c'est très simple , vous avez passé un contrat avec Neuf , c'est a dire que vous êtes dans une situation contractuelle , par conséquent on se réfère a l'application de la loi ancienne .
Vous n'avez par conséquent pas a payer le montant de frais de résiliation .
Si j'ai pu vous être utile .
cdllt
spacejamer- 3 janv. 2013 à 09:17
le problème c'est que lorsque Neuf a été racheté. SFR nous a envoyé les nouveau CGV, avec les frais de résiliations inclues. Donc si les anciens abonnes Neuf ne résiliaient pas, cela signifiait qu'ils acceptaient le nouveau règlement.
piark- 4 juil. 2013 à 22:27
gros remerciement à Astavot, qui à du prendre du temps à écrire ce message, dans lequel j'ai appris pas mal de choses.
Grand merci encore.
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Bonsoir..
Un peu de doc sur le sujet:
http://www.commentcamarche.net/f/intrum%20justicia
http://droit-finances.commentcamarche.net/f/intrum%20justicia
Symptomes, mutations, traitements, tout y est!
Bonne lecture..

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Bonjour,
j'ai eu le meme soucis avec sfr. en mai je crois,
du jour au lendemain, plus de ligne téléphonique, plus d'internet, plus de télévision !!!! sa a duré 3 semaines !!!! d'attente, de je vous envoie un technicien .... on vous rapelle .... au bout de 3 semaines j'en ai eu plein les baskets !!! j'ai envoyé une lettre recommandé avec AR et hop fini (ils n'avaient toujours pas trouvé la panne !!!) je me suis remis chez Orange.
Donc je fais opposition pour le prélèvement du mois que sfr m'avait dit qu'il ne serait pas facturé !!! et ben si !!! faut payer !!!
Moi j'ai pas payer je ne vais pas payer un truc que j'ai pas eu !!!
Intrum justicia m'appele et me dit que se son des frais de résiliation !!!!
qu'il faut que je lise mon contrat etc......
Enfin bref la galère !!!
S'est marqué ou les frais de résiliation ????

gotcha- 12 févr. 2012 à 18:20
Bonjour.... j'ai eu exactement le même souci...... je ne réponds pas aux appels des "huissiers" qui me harcèlent!!!! où en etes vous depuis?? est ce que je risque la saisie de biens ? je leur dois maintenant une centaine d'euros....!! merci pour vos réponses
Michelle35- 14 mars 2012 à 10:40
J'ai le même souci. Plus d'internet depuis le 30/11/11. Malgré mes nombreux appels (plus de 2H23mn au total et je peux en apporter la preuve), on me répond "attendez 10 jours". Le 26/12/11, toujours la même réponse et on me propose un "geste commercial" concernant le remboursement du mois de décembre que j'ai payé tout en n'ayant pas le service. A partir de cette date, je n'ai plus téléphoné, mais envoyé du courrier. J''ai résilié le 02/01/12. J'ai précisé que j'avais un contrat Club Internet et qu'il n'y avait pas de frais de résiliation et qu'en tout état de cause, lorsqu'il y a modification de contrat, j'aurai dû recevoir un avenant. SFR répond en écrivant que "le service technique n'était pas au courant du problème et que si cela se reproduit", je suis invitée "à contacter directement le service technique au numéro et horaires indiqués ci-dessus". Le plus drôle est qu'il n'y a pas d'infos sur le no et horaires de ce "service technique". et que cela ne va pas se reproduire puisque j'ai résilié. SFR ne répond pas aux questions que j'ai posées mais me réclame toujours 54,13 euros (résiliation ? + abonnement de 18,88 euros ... comment est fait le calcul ?). La bonne nouvelle (je pense) est que SFR écrit et confirme que "mon abonnement a été conclu par Club Internet". De plus, SFR constate que le "geste commercial" n'a pas été appliqué et que ma prochaine facture va en tenir compte
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C'est un peu tout faux, depuis le changement de la TVA en mai, si tu n'as pas refusé les nouvelles conditions, tu dois payer 45 euros de résiliation.

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Bonjour, je viens de téléphoner à sfr pour résilier mon abonnement internet et téléphone il me dise d'envoyer un courrier avec ar mais il me demande 45€ de frais de résiliation on t-il le droit car j'étais chez eux depuis mars 2007 merci d'avance

homerta- 25 sept. 2011 à 09:18
salut tout comme toi j'ai resilier depuis debut septembre chez sfr par l'intermediaire de dégrouptest je viens de recevoir la letre confirmant les frais de resiliation ; j'ai cherché dans les toute petite ligne du contrat je ne vois pas de frais a 45€
Dreamy- 25 sept. 2011 à 12:36
Bonjour!
J'ai le même problème que vous je n'ai plus internet depuis plus d'une semaine pourtant j'ai appellé plusieurs fois au service client la première fois la personne m'a dit que ce n'était qu'une mise à jour de la ligne de 48h, pourtant 48h après toujours pas de internet. Je crois que SFR n'a pas la même notion du temps que moi. Ensuite, j'ai rappellé le service cette fois ci la personne m'a répondu que le problème vient de France Telecom ( mais que viens faire ici Orange ?!) Toujours pas de internet j'ai rappellé on m'a dit que cette fois c'est un problème installation ! Alors que je suis client chez eux depuis plus de 4 ans et je n'ai jamais eu de problème avec mon installation ! Alors ils m'ont dit qu'une personne allait rappellé dans la journée personne n'a appellé ! J'ai rappellé le lendemain et ils m'ont dit très étonné que pourtant je devais être informé et qu'un technicien qui passera chez moi. Le lendemain internet s'est remis ! (Miracle!) J'ai du rappellé pour annuler le rendez vous du technicien. Tous les appels ont été effectué par portable !
Internet s'est seulement remis pour 2 jours ! J'ai encore hier essayer de rappeller hier le fameux client très performant ! Je n'ai pu joindre personne ! Soit on me dit que l'attente et plus de 8 min ou que tout simplement personne ne peux me répondre ! J'ai attendu plus de 5 min et pour rien car la communication a coupé !
Le comble j'ai réussi à avoir quelqu'un à bout du fil mais ce n'était pas le service pour internet alors que j'avais bien composer le 10 23 et on tapant l'option problème internet ! Je suis tombé au service téléphonie la personne m'a dit qu'elle allait me renvoyer au bon service mais il fallait attendre plus de 8 min j'ai refusé d'attendre et je voulais avoir de suite quelqu'un ! Surtout que la personne m'a dit vous vous êtez trompé il fallait appellé le 10 23 alors que j'ai appellé ce numéro ! Et c'est leur service qui déconne complètement ! Le truc qui m'a fait rire le gars du service m'a dit que vous pouvez appellé le service par votre fixe mais je lui ai dit que sans internet et bien je n'ai pas de ligne fixe ! Il m'a dit ah bon je savais pas ! Je me suis demandé si ce gars travaillé bien pour SFR !
Donc j'envisage sérieusement à partir de SFR et surtout je ne payerais rien !
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Pour les frais de resiliations.
Regarde bien sur ton contrat avant concernant en "cas de resiliations" y a t_il des frais ?

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Bonjour,

Une fois que l'on a souscrit au prélèvement automatique comme modalité de paiement peut-on revenir au paiement par chèque? Si oui, pourriez vous m'indiquez la procédure à suivre ou m'orienter vers une source d'informations où je pourrais avoir la réponse?

Merci.

chocolat76- 28 juil. 2011 à 18:44
il faut tout simplement faire bloquer au niveau de votre banque les prélèvements.
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l' opposition sur le compte bancaire est une bonne initiative .Mais si des paiements sont dûs, il faut bien sur les payer par un autre moyens (cheque, par exemple , adressé au service facturation ).
Concernant la ré siliation , si elle est envoyée en recommandé avant la date d' échéance annuelle ; pas de soucis ,il faut rire au nez du service contentieux . Sinon effectivement , il y a des frais de résiliation et il faut payer .

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Réponse à gdrs.

Bonjour,

Je ne suis pas dans la même situation que vous mais je souhaite résilier mon abonnement internet SFR. Je suis également cliente depuis de nombreuses années puisque auparavant, mon accès internet était fourni par Club Internet puis par Neuf et enfin SFR.

Je n'ai pas souvent été satisfaite des prestations des uns et des autres mais cette fois-ci j'ai pris la décision de résilier une bonne fois pour toute.

En plus, je constate que malgré mon ancienneté, je ne bénéficie d'aucun avantage ou tarif préférentiel... alors que les nouveaux clients bénéficie de conditions très avantageuses.

Malgré mes demandes de gestes commerciaux, mes menaces de résiliation, rien à faire, je ne n'obtient toujours rien de satisfaisant.

Ainsi, je vais vraiment résiliter mon abonnement malgré leur tentative de rétention!

Cependant, j'ai lu sur leur site que des frais de résiliation de 45€ sont appliqués!!! Pour rappel, je suis cliente depuis au moins 5 ans!

Ma question est : est-ce légal? qu'est ce que je risque si je refuse de payer?

Merci pour vos réponses et bon courage à tous dans ce dur combat contre ces opérateurs qui croient être puissants et invincibles!

Vive Free- 6 avril 2012 à 11:59
Ah ben oui que c'est légal, c'est les conditions contractuelles d'utilisation du service, elles ont évolués avec le temps (avant les frais de résiliation n'existait pas) et SFR vous a prévenu au moment où elles changeaient par courrier ou par mail, et dans un délai de deux mois si je me trompe pas, si vous ne les avez pas refusé, elles s'appliquent automatiquement (et c'est légal ça aussi). Donc non, il n'y a rien à faire, c'est 45 billets et puis c'est tout. Reste à voir la différence de prix avec votre futur opérateur si ça vous permet d'absorber ce coup. Certains opérateurs vous offre 100 euros de bienvenue, donc ça pourrait le faire.
VirusS- 22 sept. 2012 à 13:32
La même !!!
VirusS- 22 sept. 2012 à 13:47
Sans cesse des coupures ! Ca dure pendant 1 voir 2 semaines tout les 2 3 mois ! La box devient jaune toutes les 10 minutes ! Plus d'internet, tel et tv !
Nous avons essayé de joindre le service technique par tel, par chat et par mail en vain ! Par contre ! Petite astuce, lorsque que l'on veut joindre le service COMMERCIAL ils repondent aussitôt !!! "Si vous avez des question sur le service commercial taper 1, si vous avez un problème technique tapez 2 ! " TAPEZ 1 !!!! Je trouve innaceptable que les futurs clients potentiels soit priviligiés par rapport aux anciens ! Quand il s'agit de souscrire à un nouveau contrat ou de préléver des sommes il n'y aucun problème ! Bref la lettre de résiliation est prête et j'ai indiqué dans cette dernière que je refuse de payer les frais de résiliation car je paye pour des prestations dont je ne peut profiter ! Pensez vous que cela va t il marcher ? je compte souscrire chez bouygues car le service clientel est au point apparement comme free ! Les problèmes technique existent chez tout les opérateurs mais niveau relation client les opérateurs ne jouent pas dans la même court ! SFR = ARNAQUE
Je suis assez remonté contre eux faut dire !!!!
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