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6 réponses
Bonjour,
C'est normal cela, le rsi ne repond jamais a ce genre de demande, ils sont là pour vous taxer et non pas pour vous aider. Les textes sont bien faits de plus il se passe la balle de service en service, le seul moyen : TRIBUNAL ADMINISTRATIF d'office, vous verrez dites leur cela et vous aurez une reponse, ecrivez en recommandé avec accusé de reception en demandant une reponse accompagné des texte sous 30 jours, sinon tribunal.
Vous verrez vous aurez une reponse, c'est dommage mais ils ne comprennent que cela comme demarche.
Pauvre pays dans lequel nous sommes maintenant et on s'etonne que tous les createurs partent à l'étranger
C'est normal cela, le rsi ne repond jamais a ce genre de demande, ils sont là pour vous taxer et non pas pour vous aider. Les textes sont bien faits de plus il se passe la balle de service en service, le seul moyen : TRIBUNAL ADMINISTRATIF d'office, vous verrez dites leur cela et vous aurez une reponse, ecrivez en recommandé avec accusé de reception en demandant une reponse accompagné des texte sous 30 jours, sinon tribunal.
Vous verrez vous aurez une reponse, c'est dommage mais ils ne comprennent que cela comme demarche.
Pauvre pays dans lequel nous sommes maintenant et on s'etonne que tous les createurs partent à l'étranger
Merci pour votre réponse.
J'ai fait partir cette semaine plusieurs courriers : Ministère de l'économie, RSI ile de france est (ma caisse mais directement au directeur dont j'ai peu avoir le nom), le Directeur de la SS et des régimes professionnels, le Ministère du Travail et des relations sociales et s'il le faut, j'irai jusqu'à l'Elysée. L'année dernière c'est ce que j'ai du faire pour être remboursée.
J'ai fait partir cette semaine plusieurs courriers : Ministère de l'économie, RSI ile de france est (ma caisse mais directement au directeur dont j'ai peu avoir le nom), le Directeur de la SS et des régimes professionnels, le Ministère du Travail et des relations sociales et s'il le faut, j'irai jusqu'à l'Elysée. L'année dernière c'est ce que j'ai du faire pour être remboursée.
CD76
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10 févr. 2010 à 18:21
10 févr. 2010 à 18:21
Cela répond peut-être à votre question :
Comment sont calculées les cotisations sociales ?
Elles sont calculées sur le chiffre d’affaires. Peu importent ses charges (location d’un local, achats de matières premières…), l’auto-entrepreneur relève du régime micro-social simplifié : le montant de ses cotisations sociales est calculé non pas sur ses bénéfices, mais sur son chiffre d’affaires (produits vendus, prestations facturées…).
Par exemple, si vous avez le statut d’auto-entrepreneur commerçant et que vous vendez 1 000 € de marchandise sur un mois, vous paierez 120 € de charges sociales. Ce mode de calcul évite de grever la trésorerie pendant les deux premières années d’activité puisqu’il permet d’échapper au versement forfaitaire. En effet, faute de connaître leurs revenus réels, les charges sociales des indépendants (hors statut d’auto-entrepreneur) font l’objet d’un forfait.
Un commerçant doit cotiser 3 084 € la première année et un artisan 3 484 €. Des montants qui ne sont régularisés que l’année suivante…
Les auto-entrepreneurs échappent, en outre, aux cotisations minimales (1 437 € par an pour les commerçants et 1 479 € pour les artisans) que doivent verser les indépendants, même quand ils ne réalisent aucun bénéfice.
Comment sont calculées les cotisations sociales ?
Elles sont calculées sur le chiffre d’affaires. Peu importent ses charges (location d’un local, achats de matières premières…), l’auto-entrepreneur relève du régime micro-social simplifié : le montant de ses cotisations sociales est calculé non pas sur ses bénéfices, mais sur son chiffre d’affaires (produits vendus, prestations facturées…).
Par exemple, si vous avez le statut d’auto-entrepreneur commerçant et que vous vendez 1 000 € de marchandise sur un mois, vous paierez 120 € de charges sociales. Ce mode de calcul évite de grever la trésorerie pendant les deux premières années d’activité puisqu’il permet d’échapper au versement forfaitaire. En effet, faute de connaître leurs revenus réels, les charges sociales des indépendants (hors statut d’auto-entrepreneur) font l’objet d’un forfait.
Un commerçant doit cotiser 3 084 € la première année et un artisan 3 484 €. Des montants qui ne sont régularisés que l’année suivante…
Les auto-entrepreneurs échappent, en outre, aux cotisations minimales (1 437 € par an pour les commerçants et 1 479 € pour les artisans) que doivent verser les indépendants, même quand ils ne réalisent aucun bénéfice.
Merci pour votre réponse très précise.
Comme cette année j'ai cotisé pratiquement 2000 E, cela signifit que le RSI devrait me rembourser la différence entre 1437 E et 2000 E ! Mais quand, that is the question ???
Comme cette année j'ai cotisé pratiquement 2000 E, cela signifit que le RSI devrait me rembourser la différence entre 1437 E et 2000 E ! Mais quand, that is the question ???
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On m'a souvent répondu "en Novembre". Mais de quelle année, that is the question, effectivement ! Parfois on m'a dit année N, d'autre fois N+1, j'ai même lu N+2 !
Ce qui est sympa avec le RSI, c'est qu'il y en a pour tous les goûts : à chaque fois que j'appelle j'ai une réponse différente ! Et souvent la réponse, c'est qu'il est "impossible de le savoir : il faudrait savoir exactement combien vous vous êtes payé, on pourra alors faire le calcul"... Pas facile de faire un prévisionnel dans ce cas... Ô désespoir.
Bon je vous conseille quand même d'appeler l'Urssaf (donc le centre de paiement) plutôt que le RSI de base pour ce genre de question, ils sont un peu meilleurs.
Bon courage.
Ce qui est sympa avec le RSI, c'est qu'il y en a pour tous les goûts : à chaque fois que j'appelle j'ai une réponse différente ! Et souvent la réponse, c'est qu'il est "impossible de le savoir : il faudrait savoir exactement combien vous vous êtes payé, on pourra alors faire le calcul"... Pas facile de faire un prévisionnel dans ce cas... Ô désespoir.
Bon je vous conseille quand même d'appeler l'Urssaf (donc le centre de paiement) plutôt que le RSI de base pour ce genre de question, ils sont un peu meilleurs.
Bon courage.
Bonjour
un retraite actif sans revenu est normalement dispense des cotisations santé.
vous pouvez demander la revision des cotisations sur la base d'un revenu estimé à zero pour reduire le montant de vos cotisations et beneficier de cette exoneration santé.
la condition pour un retraite actif etant que vos revenus d'activité independante soit nulle.
vous pouvez en cas de difficultés demander un échéancier !!
voilou
un retraite actif sans revenu est normalement dispense des cotisations santé.
vous pouvez demander la revision des cotisations sur la base d'un revenu estimé à zero pour reduire le montant de vos cotisations et beneficier de cette exoneration santé.
la condition pour un retraite actif etant que vos revenus d'activité independante soit nulle.
vous pouvez en cas de difficultés demander un échéancier !!
voilou
La législation juridique et financière évolue en permanence...