OQTF, pere d'enfant Francais

Question

Bonjour,
Ma situation est la suivante: j'ai deja obtenu 3 titres de sejour, mais pour le 4me le prefet de Bordeaux m'envoyé la lettre qui dit que je doit quitter le territoire dans 1 mois parce que d'apres lui je ne entretien pas ma fille????et ça depuis sa naissance ou depuis au moins 2 ans????j'ai des justificatives de la banque, de la creche , du medecin, meme du JAF qui a fixe la pension (la quelle je verse depuis 2 mois), un avocat m'as dit de ne pas m'inquieter parce que j'avait beaucoup des preuves, mais ce qui m'inquiete c'est le temps que le tribunal va mettre pour donner sa desicion; pendant cela pourrais je travailler?, combien des temps ca peux tarder?, dois je me cacher?, et mon appt vais je le perdre? (c'est un HLM)...Merci d'avance

cagua · Accepted Answer

Salut kofax, merci de ta reponse, on fait je suis reste 5 ans avec la mere de ma fille, mais jamais marrie, elle ma vire avant du renouvelement de ma  4me carte (octobre 2009) , puis elle fait tout pour m'embeter.... ma fille a 3 ans, et pendant 3 mois je n'ai pas de traces de pension versee, parce que elle refuse tout, inclus elle m'empeche de voir ma fille pendant 3 mois , c'est pour ca que j'ai sassie le JAF et depuis je paie la pension je pense que elle a fait exppress de rien prendre pour pouvoir m'ataquer, j'ai etais trop naif, voila!!!! merci

cagua · Answer

Et alors!!!!!! persone m'as repondu, c'est tres important s'il vous plait , merci!!!!

sazera · Answer

Bonjour,

Vous n'avez pas à vous inquieter vu que vous possedez les preuves de ce que la préfecture vous reproche.
Vous n'avez pas à quitter votre appartement,votre avocat vous avertira de la décision du tribunal.

Il faut savoir que si on vous reproche d'une chose et que vous arrivez à prouver le contraire le tribunal est obliger à annuler la décision prise par les autorités.
Tant que le tribunal n'aura pas tranché il ne vous arrivera rien.

Si vous êtes sûr de vos preuves,je ne vois pas en quoi vous devez vous inquieter.

Bon courage,

cagua · Answer

Merci de votre reponse sazera, mais peut etre que je ne me suis bien exprimé, mon probleme est surtout le delais du temps entre l'expiration de ma carte (10  fevrier) et la decision du tribunal....sans oublier que j'ai une arrete d'expulsion dans 2 semaines  et que la decision ca peux mettre meme 4 mois, donc voila, pendant ce temps je risque quoi? vu que je n'auras plus "papiers"? merci d'avance

sazera · Answer

Bonjour,

 Je ne comprend pas votre problème.
Je pensais que vous aviez déjà reçu l'OQTF et que l'avocat est en plein procédure d'annulation mais là vous dites dans deux semaines vous recevrez une OQTF.
Sachez que le fait que soyez père d'enfant français celà vous rend inexpulsable sous la condition que vous entretenez cet enfant. Si votre avocat a fait appel à cette décision dans les délais avec les preuves qu'il faut, votre titre sera renouvelé puisque l'OQTF sera annulé.
Votre avocat a-t-il fait une demande d'annulation hierarchique ou il l' a fait par le tribunal.

Pendant ce delais de quatre mois que vous evoquez (c'est le delais que la préfecture dispose si vous avez fait une demande hierarchique)  vous ne risquez rien vous attendrez la decision du tribunal.
Le tribunal dispose de trois mois et non pas quatre pour trancher.
Meme si on vous arrete si vous etes sur de vos preuves vous serez relaché et regularisé à l'immediat


Bon courage,

cagua · Answer

Merci encore sazera, je suis plus soulagé, on fait j'ai déja recu l'OQTF qui va s'executer dans 2 semaines, et ma carte de sejour expire dans 10 jours......j'ai déja envoyé la lettre de recours gracieux au prefet et lundi prochain on saissie le tribunal, donc ma peur ca etais par rapport au delais des 3 mois que je vais rester "sans papiers", voila!!!! Merci beaucoup

kofax · Answer

sakut pote c kofax 
 le service des etrangers de la prefecture de bordeaux est raciste mec mais tu vas gagner tkt pas, tu es pere d'un gamain francais art 313-11-6 du ceseda tu es inexpulsable  de france ok  mais je te conseille de te cacher chez tes amis pour le moment et le tribunal va vous repondre dans 3 mois et ton avocat doit sasir le tribunal dans 1 mois à compter de la notification de oqtf . SURTT marche pas avec ton passeport ok marche avec le jugement du jaf et les preuves que tu donne bien la pension alimentaire pour ton enfant . marche aussi avec la copie du recourt enregistrée par te tribunal administratif de bordeau . TU DOIS ALLER VOIR LA MAMAN  de ta fille et qu'elle témoigne que tu t'occupes de ta fille . BON COURAGE A TOI PRUDENCE MEC  ET POURQUOI TU AS QUITTE LA MAMAN DE TA FILLE ALORS TU AS SEULEMENT 1ANS DE SEJOUR ?

OQTF, pere d'enfant Francais

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