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Cout de l'entretien d'un droit de passage

Prince944 - Dernière réponse le 25 janv. 2010 à 11:39
Bonjour,
J'ai un droit de passage pour avoir accès de ma maison à la voie public. J'habite a l'arrière de ma voisine. Je ne sais pas, par contre, qui est le propriétaire de ce droit de passage. Ma voisine ne veut pas partager les coûts du déneigement, donc je les payes seules depuis l'achat de ma maison et je l'interdit de ce stationné a l'arrière de sa maison durant l'hivers. Par contre, elle utilise quand même le passage pour stationner son auto a l'arrière. J'ai été la voir a plusieurs reprises pour lui faire comprendre de la situation ou lui demander de contribuer en partie au coût du déneigement, mais en vaint, elle me répond qu'elle a un droit de passage a l'année et qu'elle l'utilise seulement pour décharger ses paquets a l'arrières. Qu'elles sont mes droits et qu'elles sont les droits a ma voisines.
Merci.
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Merci, mais ma question étais plus a savoir si elle doit contribuer au coût du déneigement, vu qu'elle est ausi utilisatrice du passage en question, et si je peux l'empecher d'utilisé le passage, si elle ne paie pas en partie le coût du déneigement. Merci.
soleilen73 3652Messages postés jeudi 30 juillet 2009Date d'inscription 3 septembre 2011Dernière intervention - 24 janv. 2010 à 21:31
re...j'insiste c'est peut être écrit dans les actes , il ne faut pas inventer l'eau tiède . Un acte de servitude indique , le largeur, l'entretien et aussi le déneigement dans les pays de montagne, mais pas sur la côte d'Azur.
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Bonjour, une servitude de passage est toujours notifiée dans un acte notarié, veuillez lire votre acte, vous pouvez aussi consulter l'acte de votre voisine au bureau des hypothèques de votre ville, toujours demander une copie, car une servitude est inscrite à vie pour un tennement, c'est-à-dire une surface de terrain même si le propriétaire change.
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Merci pour ta réponse, je suis au Québec, il y a rien d'inscrit au sujet du déneigement. En tant qu'utilisateur du droit de passage, doit-on pas contribuer a son entretien et au coût qu'il en résulte? Si on est plusieurs utilisateurs de ce passage, doit-on pas divisé les coûts d'entretien? Ce que j'ai pus lire sur internet, peut importe qui est le propriétaire du terrain ou ce trouve le droit de passage, s'en ait la responsabilité des utilisateurs d'en assumer les frais. Mais je n'ai pas lut de réponse exacte a cette question.

Merci
soleilen73 3652Messages postés jeudi 30 juillet 2009Date d'inscription 3 septembre 2011Dernière intervention - 25 janv. 2010 à 11:39
Bonjour, désolé je ne parlais que du droit Français , je ne connais pas les règles chez vous !
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