probleme de carte griseRésolu

Question

Bonjour,
Bonjour, 
voila j'ai un probleme de carte grise je croit,j'ai acheté une voiture que j'attendais depuis longtemps mais quand je l'ai acheter le vendeur ma refait le certificat de vente a mon non car il ne l'avais pas mis a son non donc c'est comme si je l'avais acheté il ma fait donc un faut mais je veut garder la voiture et pas porter pleinte donc ma question est sa va pas posser de probleme en prefecture je l'ai acheter dans un autre departement que le mien merci de bien vouloir repondre et pour l'assurance je l'ai assurer et il a pas eu de probleme

australe13 · Answer

Bonsoir

Qui est le vendeur sur l'acte de vente ?
Ou est la carte grise du véhicule ?

lelete · Answer

le non de la carte grise est le premier vendeur celui qui a vendu la voiture a mon vendeur et c'est moi qui a la carte grise

australe13 · Answer

Sur l'acte de vente, si le vendeur est la première personne (le titulaire de la carte grise), et vous l'acheteur,
vous pouvez mettre la carte grise à votre nom.

lelete · Answer

oui mais avec les nouvel carte grise on la fait et on reçois 3 jours apres on ma dit ,mais pendants se temps la il doit verifier ou pas si le proprietaire de la carte grise a envoyer le certificat a la prefecture de sa region si jamais il la fait avec le non de mon vendeur si oui je risque quelque chose

lelete · Answer

et est-ce que il verifie vraiment pendant c'est 3 jours

lelete · Answer

a t-il quelqu'un pour me renseignier ?svp! car je vais faire ma carte grise lundi matin.

australe13 · Answer

Je comprend pas pourquoi vous parlez de votre vendeur.
Son nom n'apparait nul part ?
Ni sur l'ancienne carte grise, ni sur l'acte de vente ?
Qu'est ce que vous voulez que la préfecture vérifie ?

lelete · Answer

si le non sur la carte grise si il a envoyer le certificat de vente a sa prefecture quand il la vendu a mon vendeur

australe13 · Answer

J'ai un peu de mal à comprendre cette affaire.
On va appeler Mr durand le propriétaire du véhicule. la carte grise est au non de Durand.
Vous avez fait un acte de vente entre mr durand et lelete (vous).

Mais vous avez payé le véhicule à une autre personne mr Michel, qui n'a jamais mis la carte grise à son nom.

C'est bien ça ?

lelete · Answer

oui c'est ça
et je veut savoir si ma  prefecture peut savoir aupres de la prefecture de mrs durand si un certificat a etais envoyer avec le 
nom de mrs durand  comme vendeur et 
nom de mrs michel comme acheteur
si oui je risque quoi en fessant la carte grise

australe13 · Answer

Avec l'immatriculation les préfectures peuvent tout voir bien sûr.

Le problème est de savoir pourquoi Mr Michel n'a pas remise la carte grise à son nom lorsqu'il l'a acheté ?
Et qui est mr Durand par rapport à Mr Michel ?

Avez vous un contrôle technique valable pour cette voiture et un certificat de non gage ?

petitpetitchat · Answer

Bonsoir
je travaille dans le domaine de l'automobile et je peux répondre éventuellement à la question:

La procédure veut que chaque acheteur d'un véhicule est une carte grise à son nom.
Pourquoi ? Si jamais le dernier propriétaire à eut un soucis avec le véhicule, du style, PV, délis de fuite etc, c'est forcément le propriétaire indiquée sur carte grise qui prendra.

Reste à savoir pourquoi votre vendeur, ne veut pas faire la carte grise à son nom, pour ensuite vous la vendre?
Autre chose le CTechnique est il à faire?

De plus , le certificat de vente sera éffectivement un faux, car ce n'est pas le propriétaire actuel de cette carte grise qui va le signer.
Sur cette carte grise : Est elle barrée avec la formule "vendue le ... à Mr ou Mme...." Car tout doit correspondre.

Pour finir, c'est à vous de voir, mais je n'accepterai pas cette procédure. 
Bonne soirée

lelete · Answer

oui mrs michel ma donner un ct ok! de novembre
mrs michel est seulement l'acheteur du vehicule de mrs durand
et non pas de certificat de non gage
seulement un certficat situation administrative simple datée du10/11/2009

petitpetitchat · Answer

Demander vous même certificat de non gage sur le sîte du ministère de l'intérieur, car votre certificat de situation (non gage) doit dater de moins d'un mois, ou aller en préfecture le demander.

Le contrôle technique n'est valable que 6 mois , pour pouvoir faire un changement de carte grise.

Le vendeur est professionnel ou particulier??

lelete · Answer

sur le certificat de situation administrative simple il est marquer
le situtation administrative du vehicule ne fait apparaitre aucune particularité:absence de gage et d'opposition

petitpetitchat · Answer

Oui, c'est que l'on appel "non gage" ou certificat de situation. Mais il doit avoir moins d'un mois, redemander le.

Qui est le vendeur, professionel ou particulier?

lelete · Answer

particulier

petitpetitchat · Answer

Ok ; Donc qu'el est le motif de ne pas vouloir faire carte grise à son nom?

lelete · Answer

donc pas de probleme 

mais si mrs durand avais envoyer le certificat de vente comme quoi il la vendu a mrs michel 
pour moi la prefecture ne voudra pas que mrs lelete la fait a son nom

petitpetitchat · Answer

Pas de problème, c'est vous qui le dite. Connaissez vous personnellement cette personne?
Vous ne répondez pas à la question: Motif de cette transaction peu normal..... Est ce un problème de coût?? 
Effectivement Mr durand à pu envoyer le certificat de vente à la préfecture pour déclarer qu'il avait vendu son véhicule à Mr Michel à une date bien précise et qu'à partir de cette date il se dégageait de tout problème.

Faite ce que vous voulez, mais  vous aurez été prevenu que ce n'est pas normal. 
Surtout que le certificat de vente sera faux.

Probleme de carte grise

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