Héritage du demi frère
Hugo05
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26 févr. 2010 à 10:53
jeandaujat Messages postés 352 Date d'inscription mercredi 9 décembre 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 23 mars 2010 - 27 févr. 2010 à 17:49
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1 réponse
jeandaujat
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23 mars 2010
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27 févr. 2010 à 17:49
27 févr. 2010 à 17:49
Bonjour,
Quoiqu'il en soit il reste toujours le mari de votre soeur.
Ce problème mis à part, si votre soeur a reconnu (adoption, mariage) le fils de votre mari, il héritera.
Après cela dépend du contrat de mariage. Si votre soeur et son mari sont en communauté universelle par exemple, tout ce qui est à elle est à lui, et donc tout ce qui est à lui passera à son fils, même s'ils ne sont pas mariés.
Donc il faudrait plus de détails pour répondre à votre question.
Cordialement.
Quoiqu'il en soit il reste toujours le mari de votre soeur.
Ce problème mis à part, si votre soeur a reconnu (adoption, mariage) le fils de votre mari, il héritera.
Après cela dépend du contrat de mariage. Si votre soeur et son mari sont en communauté universelle par exemple, tout ce qui est à elle est à lui, et donc tout ce qui est à lui passera à son fils, même s'ils ne sont pas mariés.
Donc il faudrait plus de détails pour répondre à votre question.
Cordialement.