le pere de mon enfant et sans papierRésolu/Fermé

Question

Bonjour Mimine,
je vie avec mon ami depuis plus de 3 ans qui est sans papier  et nous avons eu un enfant qui a maintenant 6 mois. Je suis de nationalité française donc mon enfant et français, le papa la reconnu. Nous ne savons pas trop quoi faire comme démarche pour qu'il puisse etre en règle et pour qu'il puisse travaillé aussi car actuellement il s'occupe de notre enfant et moi je travail. Pourra t il avoir ses papier??? Merci de me répondre le plus rapidement possible car nous n'en pouvons plus de vivre comme ça .

AA123BB · Accepted Answer

Bonjour,

Votre ami est peut faire une demande de titre de séjour "vie privée et familiale"

1- La première des chose à faire,il faut faire une CNI ou demander la nationalité de votre enfant au tribunal d'instance.

Si vous avez déjà sa nationalité ou une CNI,présentez-vous à la préfecture pour prendre un rendez-vous.

2- Votre ami doit avoir un passeport en cours de validité
3- Un acte de naissance de moins de 3mois
4- il lui faudra prouver qu'il subvienne aux besoins de son enfant (factures d'achat d'objets divers et variés pour l'enfant, virement d'espèce sur un compte bancaire de l'enfant ....)

Bon courage,

A.

kader · Answer

Bonjour,
merci beaucoup d'avoir répondu à ma question. J'ai trés peur d'allée avec lui a la préfecture,peur qu'il le renvoie dans son pays mais je sais qu'il faut bouger et jouer le tout pour le tout. Notre enfant a sa pièce d'identité Française mais la seul chose qui m'embette c'est de prouvé qu'il subvienne aux besoins de l'enfant car une personne sans papier ne peut pas travaillé alors comment le prouver ??? SVP réponder moi.Merci d'avance

AA123BB · Answer

Bonjour,

Vous n'avez pas à vous inquieter !

Déjà dans un premier temps il faut que vous vous rendez à la préfecture pour avoir un rendez-vous,la régularisation ne se fait pas au premier rendez-vous,on va juste vous donner la liste des pièces à fournir.

N'oubliez pas que beaucoup de personne sont dans le même cas que votre ami et ils se font régularisés.

Vous n'avez pas à vous inquiéter puisque votre ami est inexpulsable par le fait qu'il est père d'enfant français.
Subvenir aux besoins de l'enfant n'est pas limité matériellement,celà peut être aussi affectif.

Si votre ami fait des achats pour l'enfant,il peut demander une facture à son nom,celà suffira comme preuves

Bon courage,

A.

kader · Answer

Bonjour,
Je ne sais pas comment vous remerciez pour vos réponces car cela m'a beaucoup soulager.Je vous informrez de se qui va se passer car je pensse prendre rdv avec la préfécture. Merci encore.

kader · Answer

Bonsoir AA123BB,
je vien de lire quelque histoire qui resemble a la mienne sur le cite et j'ai remarquer que vous aidez à soulager d'autre personne aussi c'est super simpa de votre part. Juste par curiositer vous faite des études de droit ou vous travaillez a la préfécture :) car j'ai remarquer que vous etiez trés bien informer.Bonne soiré et merci pour tout.

kader · Answer

Bonjour AA123BB,
Je ne sais pas si vous allez pouvoir me répondre, comme vous devez le savoir les lois change beaucoup surtout pour les étranger vous m'aviez dit que mon ami est inexpulsable  savez vous si c'est une nouvel loi ? Ou si elle existe depuis longtemps ? J'ai voulu prendre RDV avec la préfécture mais des personnes de mon entourage mon dit de vous posez la question avant d y allé. Je vous remercie d'avance pour votre réponce.

kader · Answer

Bonjour,
Je suis dans l'attente de votre réponse SVP réponder moi.

AA123BB · Answer

Bonjour,

Ce n'est pas une nouvelle loi,elle existe depuis un certain temps.

Voici ce que dit la loi: article 26 ord. 2 nov 1945 - L 521-3 du CESEDA. 

Sont protégés contre les mesures d'éloignement:

Si:

1- vous êtes père ou mère d'un enfant français mineur résidant en France et vous subvenez à ses besoins depuis sa naissance ou depuis au moins un an.

2- .... 

3- ...

En ce qui concerne votre régularisation:

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006180199/2009-06-21/

Bon courage,

A.

kader · Answer

Merci beaucoup pour votre reponce.

kellys · Answer

bonjour , 
Voila je vous explique ma situation qui est a peu pres similère a la dame
Le pere de mes enfants est sans papiers, il a reconnu les enfant, j'ai appeler la préfecture pour régulariser sa situation, ils m'ont demander , mon extrait de naissance, un passeport en cours de validiter pour lui, certificat de nationalité francaise pour mes enfants et justificatif de domicile. je dois me présenter avec tout celà a la préfecture. Le probleme est que son passeport a expiré , il faut donc le faire refaire, a ce que l'on m'a dis celà coute entre 200 et 300 euros... donc pas facile pour nous de plus que ce sont des jumeaux que l'on a et que celà nous prend beaucoup d'argent.

Je voulais vous demandais aussi , etes vous déclarés enssembles à la caf???  car nous n'avons pas oser le faire de peur que l'on ne puisse pas nourir nos bébés, mais nous souhaitons nous déclarer enssemble donc j'aimerais savoir ce que celà va changer dans mes revenus , sachant que je ne touche que la caf. 

Merciiii a vouss

courage a tous

kader · Answer

Bonjour kelly,
non je ne suis pas déclarer avec lui à la caf car je suis un peut comme toi je travaille a mi/temp et crois moi que c'est trés dure de finir le mois meme avec l'aide de la caf c'est trés juste et je ne sais pas ci on peut déclarer une personne sans papier à la caf car une personne sans papier et une personne sans travail alors meme s'il falait le déclarer il a aucune ressource je ne peut pas t'aider plus car je ne voudrai pas non pls te racontait n'importe quoi. Si tu a des nouvel sur se sujet ou sur la regularisation de ton ami je serai contante que tu me tienne au courant. Bonne chance a toi et ta petite famille.

mixité · Answer

bonjour kelly

voilà moi j'etais dans la meme situation c'est à dire sans papiers ,et depuis 6 mois je suis papa d'un enfant français et meme étant sans papiers ma femme m'a declarer avec elle à la caf sans soucis. et apres ça j'ai ecris à la prefecture pour ma regularisation ,ils m'ont repondu favorablement en me demandant de justifier que je m'occupe de mon enfant c'est à dire attestation sur l'honneur de mon epouse,attestaion de la caf,factures de differents achats que j'ai effectué.voilà la prefecture m'a donné une carte de sejour temporaire vie privée et familiale de 1 ans .  alors ce que je te conseille c'est de te declarer ensemble avec ton copain comme ça apres il sera regulariser et il pourra travailler et subvenir aux besoins de ces enfants c'est mieux ainsi
voilà bon courage et si tu d'autres question n'hesite pas

calinout · Answer

voilà moi j'etais dans la meme situation c'est à dire sans papiers ,et depuis 6 mois je suis papa d'un enfant français et meme étant sans papiers ma femme m'a declarer avec elle à la caf sans souci<< sans donner aucun document?

kellys · Answer

bonjour , merci beaucoup pour vos réponses kader mixité et calinout ,
mais quand un sans papier es déclaré à la caf , on vous demande des document , et celà baisse les aides ? Pourais tu détailler un peu plus silteplait?
et tu a obtenu ton titre de séjour d'1 ans sans avoir de passeport valide ? où tu avais ton passeport à jour ? ou ils ne te l'on pas réclamer ? ça serai bisard.

En attendant , nous notre situation ne c'est pas améliorer , on a fais refaire le passeport à l'embassade du cameroun mais c'est tout un bordel on attend , et ce n'est que apres ça que normalement il pourai obtenir son titre de séjour aupres de la préfecture ( car labas on nous avais demander son passeport )

calinout · Answer

Déclaré quelqu'un sans papier à la CAF m'étonne puisqu'il demande des documents mais mixité à l'air de dire qu'elle l'a fait 'effectivement j'aimerais plus de renseignements)!! 

Ensuite ils ne peuvent pas baisser les aides puisque la personne est sans ressources vu pas de papier pas de travail!!

Par contre tu t'es renseigner à un avocat ou la cimade ou une autre car moi j'ai entendu dire que les passeport n'était pas obligatoire du moment qu'il y avait une pièce d'identité!!

Le pere de mon enfant et sans papier

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