Division d'une parcelle d'un lotissement

Question

Bonjour,

Peut etre pourriez vous m'aider.
Je possède un terrain qui est une parcelle d'un lotissement et sur lequel j'ai   construit une habitation.
Je desire diviser ce terrain en deux parcelles:la premiere sur laquelle serait mon habitation et la seconde que je vendrais consrtructible
J'ai obtenu de la mairie le certificat d'urbanisme pour cette division et la qualité de parcelle constructible pour la deuxieme parcelle
Le reglement du lotissement stipule que chaque parcelle ne doit contenir qu'une seule habitation
Je vous serais oblige si vous pouviez me conseiller pour la modification du reglement du lotissement du fait de la division et de la construction de deux habitations sur  la parcelle initiale .
Faut il avoir l'accord des  proprietaires des aures parcelles du lotissement
Merci d'avance
Cordialement
Lefran

FABIEN · Accepted Answer

BONJOUR
je suis dans le cas que vous, avez trouvé la solution ?

groussard · Answer

J'avais un terrain (pas dans un lotissement mais dans un vieux quartier) de 1000 m2 avec la maison familiale dessus héritée de mes parents. Comme j'ai deux enfants, je voulais faire une deuxième maison. Le maire m'a refusé la division sous prétexte que ça va changer le cosinus  multiplié par trois, divisé par cinq, additionné à la valeur ajoutée du quartier et soustraite de la hauteur du Mont Blanc. Vous avez compris quelque chose ? C'était pareil pour moi à l'époque (je vous ai donné cet exemple idiot pour vous dire que le maire m'a pris la tête avec des phrases complètement incompréhensibles pour le commun des mortels). J'ai vendu à un architecte et acheté ailleurs de sorte de pouvoir faire deux maisons.
Conclusion : 12 mois après, sur mon terrain il y avait 2 immeubles de 6 appartements chacun, en plus de ma maison.
Je n'irai pas jusqu'à vous dire ce que j'en pense.
Pour revenir à vous : faites la même chose que cet architecte a faite et votre problème sera résolu.
Amicalement, groussard

Jeep · Answer

Bonjour,

avez vous trouver votre réponse? je suis dans le meme cas et si vous pouviez m'aidez, si vous avez trouvé..

Merci d'avance

Cordialement

Jeep

morganna0855 · Answer

Bonjour,
Peux tu me dire de quand date l'autorisation du lotissement ?
Et ce qui est écrit dans le CU dans le dernier paragraphe avant la signature du maire "démarches à effectuer" ?
Je pourrai alors te répondre.
Morganna

kasom · Answer

@ fabien

Vous avez un règlement de lotissement, vous avez acheté en connaissance de cause  il me semble

Il vous suffit de le lire pour voir les modalités de modifications,

Division d'une parcelle d'un lotissement

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