Petite maison non declarée

marie - 28 avril 2010 à 09:13
 marie - 29 avril 2010 à 17:03
Il se trouve que je m'apprête à acheter un terrain ou se trouve une petite maison qui ne se trouve pas sur les plans. J'aimerais utiliser cette maison l'agrandir, comment dois je m'y prendre auprés des autorités. Ce terrain se trouve à coté de ruines classées. De plus le propriétaire d'a coté réclame l'utilisation d'une partie du terrain, proche de la maison, disant que ca lui appartient alors que selon les plans cette partie ne lui appartient pas. Comment puis je intervenir car il a déja planté des arbres depuis quelques années.quels sont ses droits et quels sont les miens.De plus il y a un puits d'eau de ruissement . quelles sont les démrches à faire et que faut il savoir le concernant.
Merci de me répondre. Ce terrain est arboré et me tente mais il semble que beaucoup de démarches soient à effectuées

1 réponse

ninipuce Messages postés 80 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 28 octobre 2010 1
28 avril 2010 à 14:05
Allez voir le cadastre pour voir exactement à qui appartient les différentes zones
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J ai été voir sur le cadastre et il est contradictoire au plan; je continu les recherches. merci de m'avoir répndu
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