Frontalier: Heures Sup. faites en Suisse
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alenconnais
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Fab6825 - 27 mai 2010 à 19:13
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3 réponses
Bonjour,
Je travaille en Suisse et suis en train d'approfondir cette histoire.
Il en ressort, et je partirai sur ce principe que les heures exonérées courent à partir de 1840 h par an et donc 40h/semaine en base 46 semaines de travail (5 de congés et une pour les jours fériés)
Donc il n'a pas le droit de déduire 6h par semaine, mais uniquement 1.
Ce n'est que mon avis.
Je travaille en Suisse et suis en train d'approfondir cette histoire.
Il en ressort, et je partirai sur ce principe que les heures exonérées courent à partir de 1840 h par an et donc 40h/semaine en base 46 semaines de travail (5 de congés et une pour les jours fériés)
Donc il n'a pas le droit de déduire 6h par semaine, mais uniquement 1.
Ce n'est que mon avis.