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coshise
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mardi 23 février 2010
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18 mars 2013
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8 juin 2010 à 16:34
8 juin 2010 à 16:34
J'ai trouvé ce lien
http://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/image/image.htm
http://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/image/image.htm
8 juin 2010 à 18:12
Si comprends bien il n'a pas le droit mais que dois -je faire s'il n'y a pas de dialogue? Suis-je en droit de demander une compensation pour l'utilisation de mon image même sil la photo à été prise durant mon activité dans cette société ? Si ça peut aider ce n'est pas une photo de groupe ou on peut me voir mais oui mon portrait ventant les mérites de la société !!
Merci d'avance
7 févr. 2011 à 19:17