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photodia56
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18 juin 2010 à 13:57
18 juin 2010 à 13:57
Pourquoi a t-il refusé un des deux courrier?
Bonjour,
Ce Popropriétaire de deux appartements (Lots définis dans le Descriptif du Règlement de copropriété) fait que le Syndic doit effectivement envoyer une convocation au Copropriéraire pour chacun de ses appartements, d'où les deux envois des deux lettres recommandées avec chacune un avis de réception.
Un Copropriétaire, Propriétaire de deux appartements dans la même Copropriété peut demander au Syndic, par écrit en L.R.A.R à ce que le Syndic ne lui adresse qu'une seule convocation pour ne devoir payer les frais que d'une seule convocation plutôt que de devoir payer les frais pour les deux envois pour les deux convocations liées à la réunion de L'A.G et également les frais des envois de P.V .
Ce propriétaire pourra se procurer un second Pouvoir auprès du Syndic, pour donner Pouvoir et se faire représenter par la personne de son choix, pour chacun de ses appartements "Lots, numéros".
Lors de la signature du cahier de présence pour la réunion de l'A.G, la Personne venue représenter le Propriétaire, se verra peut-être rencontrer un refus, de la part du Syndic, pour la représentation de l'un des appartement Lot n°, si le Pouvoir donné ne mentionne pas les deux appartements et Lots appartenant à ce même Propriétaire.
(J'ai vécu cette situation).
Cordialement.
Ce Popropriétaire de deux appartements (Lots définis dans le Descriptif du Règlement de copropriété) fait que le Syndic doit effectivement envoyer une convocation au Copropriéraire pour chacun de ses appartements, d'où les deux envois des deux lettres recommandées avec chacune un avis de réception.
Un Copropriétaire, Propriétaire de deux appartements dans la même Copropriété peut demander au Syndic, par écrit en L.R.A.R à ce que le Syndic ne lui adresse qu'une seule convocation pour ne devoir payer les frais que d'une seule convocation plutôt que de devoir payer les frais pour les deux envois pour les deux convocations liées à la réunion de L'A.G et également les frais des envois de P.V .
Ce propriétaire pourra se procurer un second Pouvoir auprès du Syndic, pour donner Pouvoir et se faire représenter par la personne de son choix, pour chacun de ses appartements "Lots, numéros".
Lors de la signature du cahier de présence pour la réunion de l'A.G, la Personne venue représenter le Propriétaire, se verra peut-être rencontrer un refus, de la part du Syndic, pour la représentation de l'un des appartement Lot n°, si le Pouvoir donné ne mentionne pas les deux appartements et Lots appartenant à ce même Propriétaire.
(J'ai vécu cette situation).
Cordialement.
Le copropriétaire a refusé le second recommandé car il estime que cela ne sert à rien
En revanche, il avait donné un pouvoir en mentionnant dessus les deux lots concernant ses 2 logements.
Je trouve cela vraiment injuste
En revanche, il avait donné un pouvoir en mentionnant dessus les deux lots concernant ses 2 logements.
Je trouve cela vraiment injuste
Pourquoi injuste ? Il paiera de toute façon les frais liés aux 2 convocations et est bien propriétaire de 2 lots.
Refuser de recevoir sa lettre de convocation (ou ne pas la retirer à la Poste) n'enlève pas le droit de vote !
D'ailleurs, à quel titre avez-vous été inforùé de son refus de recevoir cette lettre. Si c'est lui qui vous l'a dit, OK. Sinon, je doute que quiconque (facteur ou syndic) ait le droit de vous le dire).
Refuser de recevoir sa lettre de convocation (ou ne pas la retirer à la Poste) n'enlève pas le droit de vote !
D'ailleurs, à quel titre avez-vous été inforùé de son refus de recevoir cette lettre. Si c'est lui qui vous l'a dit, OK. Sinon, je doute que quiconque (facteur ou syndic) ait le droit de vous le dire).
Lorsque vous parlez de l'assemblée générale du conseil,
c'est bien du Syndicat des Copropriétaires dont vous voulez parler ?
c'est bien du Syndicat des Copropriétaires dont vous voulez parler ?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
oui oui, c'est bien cela. Il s'agit de la reunion qui a lieu généralement 1 fois par an avec l'ensemble des copropriétaires.
Bonjour
Ce que je vous ai expliqué précédemment, le Syndic a porté à la connaissance lors de la réunion de l'Assemblée Générale le fait qu'un des Copropriétaires est refusé le second envoi en recommandé A.R de convocation, corespondant à son second appartement Lot N° --, mais il a bien précisé que le Copropriétaire avait bien mentionné et reporté son N° du Lot en question, faisant référence à son second appartement sur le Pouvoir qui a été remis et donné à une personne dénommée pour le représenté à cette A.G.O .
Dans ce cas, le Syndic ne pouvait pas refuser de tenir compte des milièmes de ce Lot, puisqu'il a porté cette situation ponctuelle à la connaisance de l'Assemblée des Copropriétaires présents et/ou représentés, en cas de contrôle et de vérification du nombre des Pouvoirs ainsi que des milièmes attenants à chacun des Lots.
C'est ce qui compte et il n'y a rien d'injuste.
CE QUI POURRAIT PARAîTRE INJUSTE, c'est si ce Copropriétaire avait voté avec un Total de ses Milièmes comptant ses deux appartements Lot N° -- et Lot N° --, alors que le Pouvoir donné ne mentionnait qu'UN SEUL APPARTEMENT NUMERO LOT -- .
Cordialement.
Ce que je vous ai expliqué précédemment, le Syndic a porté à la connaissance lors de la réunion de l'Assemblée Générale le fait qu'un des Copropriétaires est refusé le second envoi en recommandé A.R de convocation, corespondant à son second appartement Lot N° --, mais il a bien précisé que le Copropriétaire avait bien mentionné et reporté son N° du Lot en question, faisant référence à son second appartement sur le Pouvoir qui a été remis et donné à une personne dénommée pour le représenté à cette A.G.O .
Dans ce cas, le Syndic ne pouvait pas refuser de tenir compte des milièmes de ce Lot, puisqu'il a porté cette situation ponctuelle à la connaisance de l'Assemblée des Copropriétaires présents et/ou représentés, en cas de contrôle et de vérification du nombre des Pouvoirs ainsi que des milièmes attenants à chacun des Lots.
C'est ce qui compte et il n'y a rien d'injuste.
CE QUI POURRAIT PARAîTRE INJUSTE, c'est si ce Copropriétaire avait voté avec un Total de ses Milièmes comptant ses deux appartements Lot N° -- et Lot N° --, alors que le Pouvoir donné ne mentionnait qu'UN SEUL APPARTEMENT NUMERO LOT -- .
Cordialement.
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