fosse en commun sur mon terrainRésolu

Question

Bonjour, 
voila j ai une fosse septique sur mon terrain et en commun avec un voisin , je desire etre a tout t a l egout et fermer cette fosse , ai je le droit de le faire alors que mon voisin lui refuse des travaux et veux garder cette acces a la fosse qui par ailleur je paye seul pour faire vider 
mais question est ai je le droit de lui interdir et boucher son axes a ma fosse ??

titof · Answer

Cette fosse, accompagnée d'une servitude au profit du voisin, figure-t-elle sur votre titre de propriété ?

lili · Answer

non
 j ai achetté ma maison avec une fosse septique qui se trouve bien sur mon terrain  je suis en travaux et desirant etre a tout a l egout
j ai fais vider la fosse et c est la que j ai constaté alors que je n ai plus d eaux 
que ma fosse ce remplissait et j ai pus constater alors que mon voisin etait raccorder a ma fosse je lui ai signallé que je desirait etre raccorder a tout a l egout et fermer cette par hygiéne d une part et par comodité d autre part car pour vider cette fosse il faut traverser tout ma maison 
mon voisin ma stipulé qu il refusait faire mettre le tout a  l egout et que lui et sa femme etant agés m interdissait de fermer l acces a ma fosse 
je vais pas garder une fosse pour mon voisin que je dois faire vider et en plus a ma charge car il refuse de payer alors que je vais etre au tout a l egout????

pat · Answer

bonjour,
Il est dans l'obligation de se brancher au tout a l égout

lili · Answer

merci ok 
je vais essayer de voir avec lui
 je suis meme d accord pour qu il n ai pas de frais a le relier a mon puissard

isotop · Answer

pat a raison, si le tout a l'égout passe dans votre rue vous comme lui avez obligation de vous raccorder dessus (raccordement payant)

Fosse en commun sur mon terrain

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