Augmentation de loyerRésolu

Question

Bonjour, 
je me suis inscrit sur le forum pour mes parents je m'explique ils sont dans un appartement de 450e de loyer hors charge depuis mi 2006 comme un accord avec le proprietaire il n'y aura pas d'augmentation de loyer pendant 3 ans et la il y a une semaine ils reçoivent un courrier des recapitilatifs des augmentations de loyer qui aurait du avoir mais qu'ils sont pas eu. Ensuite il marque (La housse intervient a partir du 7 mai 2009 au 7 mai 2010 le loyer est de 495e30 soit 12 mois a 45e30 soit 543e40 A partir du 7 mai 2010 le loyer est passe a 495e01 soit du 7 mai 2010 au 7 juillet 2010 soit 2 mois a 45e01 egual 90e02 la somme total est de 543 plus 90e02 egual 633e62 veuillez me faire le virement de 633e62 le nauveau loyer etant de 495e01). Voila je voudrais savoir s'il il est totalement dans c'est droit merci de vos reponses.

feloxe · Answer

Il faudrait savoir si la hausse du loyer est notée dans le bail et sur quel indice irl le loyer est basé

Veronique1011 · Answer

ok merci de votre reponse l'indice irl c'est la norme a pas depasser ou pas et est ce qu'il a le droit dans demander un an d'arierer et juste pour info leur voisine de dessous on le meme appartement le meme loyer et ils sont arriver en 2007 et il a augmenter le loyer en meme temps mais pas autant et il a demander que deux mois darierer.

Foyer · Answer

Bonsoir Veronique ,

Verifiez dans le bail si l'augmentation annuelle des loyers est bien prevue.
2° chose: Avec le loyer prevu au depart doit figurer une mention de trimestre de reference (lequel) et pêut etre un indice de reference. Il faut nous communiquer ces renseignements pour pouvoir repondre a votre question.

Concernant les loyers, le proprio peut faire un rappel sur les 5 dernières années.

Concernant le cas de vos parents et l'accord (verbal) passé, le proprio peux tres bien appliquer le calcul avec les indices de reference et ne pas appliquer l'augmentation pendant un certain temps. 

Cependant, lorsqu'il en viendra a l'application normale de l'augmentation, son calcul prendra en compte chaque année, le loyer qui aurait dû etre payé.

Allez, envoyez nous les reponses et nous vous ferons le calcul.

Veronique1011 · Answer

Je vous donne tout ça demain soir je vais chercher le bail a mes parents demain merci de votre aide.

Veronique1011 · Answer

Comme convenue j'ai recuperer le bail de mes parents et le loyer est de 450e plus 30e de charge et il y a marquer indice de reference 4 trimestre 2004
Valeur 1258,25 merci de vos reponses.

marmenard · Answer

Bonjour 
Voyez cette calculette  
https://www.pap.fr/bailleur/calcul-revision-loyer 
hors charges 45O 
 bail au 1/7/2006 (mi 2006)
Loyer actuel  483.89 € 
 Une info charge  
https://www.avendrealouer.fr#o=lesiteimmo.com 
 En rubrique s'informer des lettres types pours divers cas 
 dont celle ci à télécharger 
https://www.avendrealouer.fr#o=lesiteimmo.com

Veronique1011 · Answer

Merci pour toute c'est info et est ce qu'il peut le faire pour l'un mais pas pour l'autre c'est a dire pour mes parent un an et les voisin que deux mois c'est le meme appartement et le meme loyer sauf que eux son arriver en 2007.

Foyer · Answer

Re ,

J'avais anticipé votre reponse:

Le trimestre de reference est donc le 4° trimestre, en l'occurence, lors de la signature du bail, le 4° trimestre de l'année 2005. (IRL=103,78)

Nouveau loyer a la date du 7-5-07: IRL 4° trim.2006=107,13
(450 x 107,13)/103,78 = 464,53

Les années 2006 et 2007 presentent un double IRL pour effectuer bascule dans le systeme de calcul.

a la date du 7-5-08: IRL T4 2007=114,30
(464,53 x 114,3)/112,77  (doublure de 107,13) =470,83

a la date du 7-5-09: IRL T4 2008=117,54
(470,83 x 117,54) / 114,30 = 484,18

a la date du 7-5-2010 : IRL T4 2009= 117,47 (oui, il a diminué).
(484,18 x 117,47) / 117,54 = 483,89 ( peu de chance de voir la baisse mais il ne doit aps y avoir d'augmentation)


Il y a tout de même une différence avec les chiffres que vous avez indiqués.

Je pense que si je me suis trompé (je m'en excuse par avance) le bon calcul sera indiqué.

Je pense qu'il sera necessaire de demander au proprio d'expliquer son mode de calcul, comme je l'ai fait pour vous repondre.

Bonne soirée.

Veronique1011 · Answer

Merci de votre aide bonne soiree cordialement.

Augmentation de loyer

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