Recours litige RSI calcul de cotisations ?Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 
Voilà, je vous explique brièvement ma situation : agent commercial de janvier 2007 à décembre 2008, je suis en litige depuis plus de 2 ans avec le RSI concernant le calcul de la régularisation de mes cotisations 2007.
En effet, ils se sont basés sur un montant de revenus prof non salariés de 28000 euros alors que j'ai déclaré 24000 euros (sur leur formulaire et sur ma déclaration de revenus).
Dès que j'ai reçu la notification de régularisation, je leur ai ecrit avec justif à l'appui en leur demandant de refaire leur calcul. Depuis, je ne cesse de recevoir diverses relances et autres mises en demeure, auxquelles je réponds systématiquement par des courriers en RAR avec à chaque fois copies de mes courriers précédents.
Aujourd'hui, énième mauvaise surprise : un avis de passage d'huissier mandaté par le RSI avec une signification de contrainte.
Mon problème est le suivant : je suis tout à fait d'accord pour payer ce que je leur dois (même si je ne sais pas où je vais trouver cet argent, mais ça c'est un autre problème) mais il est hors de question que je règle un montant calculé sur un chiffre farfelu en attendant qu'ils s'aperçoivent de leur erreur et me remboursent la différence (on peut toujours rêver !). J'ai eu beau leur expliquer dans tous les sens dans mes courriers, ils ne rectifient pas leur base de calcul (et ne la justifient pas non plus contrairement à moi). 
Que puis-je faire et à qui puis-je recourir (je précise que cette histoire commence à me coûter cher en RAR et en temps et que j'ai encore moins les moyens de faire appel à un avocat).
Par ailleurs, j'ai lu qu'en cas de non paiement dans les 30 jours suite à une signification de contrainte, l'étape suivant est la saisie bancaire !!!! Or, encore une fois, je ne refuse pas de payer mais je refuse et je n'ai pas les moyens d'avancer une somme calculée arbitrairement !
Merci d'avance pour vos conseils
Cordialement

Serge · Accepted Answer

Le RSI c'est l'incompétence légalisée, il se sont octroyé tout les droits et supprimé tout les recours possible.
Leur seule devise : payez et fermez vos gueules, nous ne répondrons a aucun courrier ou téléphone, car tel est notre bon plaisir.

Le plus triste c'est que leurs calculs de cotisation sont bourrés d'erreurs, pour ma part ils ont réussi à m'inscrire 2 fois sous le même N° de secu

Le plus dur dans la vie d'artisan, c'est pas le travail c'est le RSI

popsy 56 · Answer

Cela n'est qu'un début le jour que tu partira a la retraite alors tu pourra comprendre ta douleur .Cest une machine a tuer, prévenir les jeunes entreprises ! R.S.I Créé en 2007 cherché l'érreur !!!

Dahmane · Answer

Bonjour,
Pour l'opposition à contrainte, une seule solution s'adresser au tribunal des affaires social dont l'adresse est indiquée sur la signification de contrainte, avec copie à l'huissier. La procédure est automatiquement bloquée jusqu'à ce que le juge statue sur ton affaire.
Il ne faut pas craindre d'aller au TASS les juges y sont à l'écoute.
Bon courage

aobo · Answer

J'ai exactement le même litige avec RSI que ex agent co. Ma régularisation 2007 fait apparaitre un solde créditeur de 24000€ en ma faveur, ce solde n'a jamais été imputé sur les années suivantes (disparu!), mais j'ai bien évidemment les documents l'attestant. Ces fonctionnaires sont bornés, ils ne veulent surtout pas changer leurs méthodes de calcul et ne tiennent absolument pas compte de nos réclamations. 2 ans également que je me bats à coups de téléphone, lettres recommandées, pour faire valoir mes droits. Un huissier est venu ce matin m'apporter la fameuse signification me réclamant 13500€! Je crois que nous sommes nombreux à être dans cette situation. Je vais donc de ce pas essayer de faire bloquer la procédure en saisissant le TASS...  
Je vous tiens au courant...

ZORRO · Answer

il est probable que le RSI ait raison de prendre ce montant de revenu en assiette. L'écart de 4000 euros peut correspondre à de cotisations loi madelin que ton comptable aurait fait pour toi. (par exemple)

remarque :

les lettres RAR n'ont quasiment aucun intérêt. Les courriers simple suffisent.

PS : les problèmes de gestion du RSI proviennent de l'adoption de nouvelles lois tous les ans par le gouvernement qui boulverse la gestion quotidienne, demande des développement informatiques très lourds, des formations, etc... sans compter la fusion des caisses CANAM en RSI depuis seulement quelque années (toujours pas finie dans les faits)

Il est quasiment impossible au RSI d'être efficace. La création du régime d'auto entrepreneur a par ailleurs sévèrement compliqué les choses. Dur dur d'avoir une efficacité honorable quand on "change de métier" tous les ans, avec des employés mal payés mal formés et sans perpectives d'évolutions...

ex agent co · Answer

Bonjour à tous,
non je ne pense pas que le RSI ai raison d'avoir pris en compte 4000€ en + ....
D'une part parce que j'étais en régime micro en 2007 et que je n'avais donc pas de comptable, je m'en rappellerais si j'avais cotisé à quelque chose pour ce montant... vu les revenus, je les aurais gardé les 4000 € !
D'autre part, parce que ces bouffons du RSI (désolée mais au bout de + de 2 ans, c'est ce que j'ai trouvé de moins insultant) ont pris en considération le bon montant de revenus 2007 pour leur base d'appel de cotisation 2009 (j'étais déjà radiée depuis plusieurs mois mais ceci est une autre histoire !).
Enfin bref, j'attends donc une convoc du TASS un de ces quatre, on verra bien !
Mais du coup, il est vrai que je conseille fortement à tous ceux qui en sont au stade huissier de faire bloquer la procédure en saisissant le TASS (au moins cela arrête cette machine infernale et l'angoisse et le stress qui vont avec).
Bonne chance à tous et tenons-nous au courant !

PS: quant aux problèmes du RSI, faut arrêter de déconner 2 secondes ....

ex agent co · Answer

Bonjour à tous,
pour ceux qui suivent cette discussion, 1 an après avoir saisi le TASS pour bloquer la procédure...toujours aucune nouvelle (ni du TASS ni du RSI)...pas de nouvelles=bonnes nouvelles ? 
est-il possible que le TASS ait examiné mon dossier et dit au RSI de laisser tomber sans que j'en soit avertie ? ou bien recevrai-je de toute façon une notification du TASS ? Est-ce normal de ne pas avoir d'info depuis 1 an ?
Bon, je ne me plains pas, hein, au moins les courriers d'huissier et autres ont cessé ! mais je voudrais juste savoir à quel moment je pourrai me dire : tout ça est derrière moi, je range tout dans un carton !
Si quelqu'un est allé jusqu'au TASS, je veux bien connaître son expérience.
En attendant, bonne fin d'année à tous, haut les coeurs !

expert75011 · Answer

bonjour
deplacez vous au rsi
c'est un peu long mais c'est comme cela que vous avez le plus de chance de résoudre le probleme

merci encore le rsi

Serge · Answer

Bonjour,

Pour régler les problèmes du RSI, il faut d'abord envoyer un courrier (Recommandé avec AR) au Président de la commission de recours amiable, avec les pièces justificatives.
En général cela se règle facilement.
Dans le cas ou il répond pas la négative, vous pouvez tenter le tribunal des affaires sociales (Sécurité Sociale). Préparez un dossier en béton!!!
A noter, j'ai eu des problèmes avec la RAM à la mentalité stalinienne qui n'a jamais répondu à mes questions, après N courriers, je me suis adressé à la Commission de recours Amiable (CRA) du RSI et tout est rentré dans l'ordre.

Cordialement.

Serge

jeanlucesi · Answer

Bonjour voici une site sérieux qui propose lettres et procédures pour contrer le R.S.I. 
http://sosrsi.com/ 
Surtout ne pas faire l'autruche.
Cdlt.

ferndavid · Answer

Reçu ce jour un appel de cotisations 2012 de 5807€ pour un CA annuel en 2011 de 650€, soit 1290% de plus que ce que mon AE a rapporté........

Serge · Answer

Bonjour,

Comme je l'ai déjà évoqué, il faut adresser un courrier en recommandé au Président de la Commission de Recours Amiable (CRA). Dans le cas ou cela ne marche pas, adressez-vous au tribunal des Affaires Sociales (Sécurité Sociale), car le RSI est régie par le Code de la Sécu.
Concernant le RSI, je vous renvoi à la dernière lettre d'information du président RSI de l'Ile-de-France. Il pleure sur son sore.
Mes chers confrères, unissons nous pour envoyer une pétition au futur président de la république pour qu'il s'engage à faire du ménage dans cette porcherie!!!
L'union fait la force.

Cordialement.
Serge

Baronne33 · Answer

Je vois que je ne suis pas la seule à avoir des problèmes avec le rsi
Je viens de vendre un fond de commerce ou je n ai jamais pu prendre le moindre salaire car cela n a jamais marche
Comme je suis en eurl et que je ne dissous pas ma société , il m indique que je continuerai à payer les cotisations même si cette société n à plus d activités
C est tout simplement du racket

J avais envisage de transfomer mon eurl en SARL en m étant comme associé mon mari de manière que si je reprends une activité je sois salariée

La chambre de commerce m indique que si c est une société de famille , je serais soumise encore au rsi alors que mon comptable m indique le contraire

Qu en pensez vous

Merci

ex agent co · Answer

Bonjour à toutes les personnes qui suivent cette conversation,
Je suis à l'origine du 1er message
Figurez-vous qu'après avoir envoyer mon courrier au TASS pour faire bloquer cette situation de dingues (oct ou novembre 2010), j'ai reçu hier (juin 2012) ma convoc pour le TASS au 13 novembre 2012 ! Enorme !

>Brijou, si vous suivez la conversation, apparemment vous êtes le/la seul à avoir été jusqu'au TASS : vous dites que le RSI n'était pas représenté et que du coup votre dette était annulée ? pourriez-vous me donner un peu plus de détails ? à quel TASS étiez-vous ? moi, c'est celui de Pontoise (95). 

Je vous avoue que tout cela est malgré tout très angoissant...j'ai dû contracter des crédits pour combler la trésorerie que je n'ai pas eu pendant 2 ans....alors l'argent que je suis censée encore leur devoir, autant vous dire que je ne l'ai pas !

Enfin, je vous tiendrai au courant de la suite car heureusement qu'il y a des sites comme celui-ci où l'on peut partager son expérience, ça sert et puis ça peut aider d'autres personnes....

Courage à tous,

kanjino · Answer

Bonjour,

moi aussi j'ai un gros problème avec le RSI. Les 2 premières années de mon entreprise individuelle, je dépendais de la RSI Pays de la Loire. J'ai toujours payé toutes mes cotisations. Ensuite, j'ai déménagé en Eure-et-Loir. J'ai fait toutes les démarches nécessaires. Au bout d'un moment je m'inquiétais car je n'avais aucune nouvelle du RSI centre. Impossible de les avoir. Je téléphonais au RSI Pays de la Loire qui me confirmait que le transfert avait bien été effectué. Néanmoins, aucun courrier de RSI centre. Au bout d'un moment, j'ai reçu du Trésor Public des courriers me demandant de régler des cotisations sociales, ce que je fis. Du coup, je ne m'inquiétais plus car je pensais que je payais mes cotisations sociales.

Après 4 ans, tout à coup, j'ai reçu des mises en demeures de RSI Pays de la Loire me demandant de payer 4 ans d'arriérés...j'ai été très surpris. D'abord parce que je ne dépendais plus de cette caisse, et qu'ensuite je payais des cotisations au Trésor Public. Bien sur, les arriérés sont beaucoup plus élevés que ce que je payais au Trésor Public. Ce que je ne savais pas, c'est que les cotisations augmentent beaucoup à la 3eme année d'exercice. Ils m'auraient averti au moment de ce passage 2eme~3eme année, bon, j'aurais aussitôt radié mon entreprise et tenté de régler la note. Mais la, après 4 ans de silence complet et d'impossibilité de les contacter, les cotisations se sont accumulées...
Alors moi entretemps, quand j'ai reçu les mises en demeure, j'ai radié mon entreprise et je n'ai plus de revenus.

J'ai contesté auprès de la Commission de Recours Amiable en expliquant la situation, mais ils ne veulent rien savoir, ils me demandent de payer. 

Ai-je des recours? Est-ce normal qu'on ne me contacte pas pendant 4 ans? Ont-ils une obligation légale d'information de leurs adhérents ou alors ils font comme ils veulent et ils peuvent très bien décider subitement de ne plus envoyer de courrier? De plus, ils ont le culot de me réclamer des majorations dues au retard de paiement... Ont-ils le droit de m'affilier à la RSI Pays de la Loire sans préavis alors que j'habite la région Centre? Etc.etc.

A l'aide s'il vous plait, merci de m'aider.

tavuleur · Answer

Même souci avec le RSI en tant que conjointe collaboratrice.Il me réclame des cotisations sur 2008/2009 alors que sur les papiers de suivi pour la retraite, rien n'apparait. J'ai toujours fait partie de la SECU
Aujourd'hui j'ai reçu une contrainte du RSI de NANTES par acte d'huissier.
Pourquoi je devrais payer quelque chose alors que sur les papiers officiels de la retraite, aucun trimestre n'apparait 
Nombre de trimestres artisan (RSI) = 0
Nombre de points artisan (RSI) = 0
année 2008/2009 conjoint collaborateur : revenus : 0 € trimestre : "" points : 0
La comptable de mon mari à beau les appeler, ils ne disent pas la même chose, elle s'arrache les cheveux et nous aussi.
Que doit-je faire???
Prendre un avocat ????
Merci d'avance

moi59* · Answer

Bonjour à tous !!!

et bien me voici cette fois-ci dans la même galère que beaucoup d'entre vous apparemment ! Huissier reçu fin de mois dernier novembre 2012, LRAR au tribunal SS pour bloquer la procédure, et maintenant ils me disent que je vais être convoquée au tribunal....pour la petite histoire, RSI me réclame une somme payée, oui oui j'ai prouvé avec les relevés de compte en banque, la souche du chéquier, la date d'envoi du chèque et la date d'encaissement de leur part....mais ils sont sourds ne veulent rien entendre...à quand un énorme rassemblement contre le RSI pour dire une fois pour toute que nous en avons ras le bol de perdre notre temps précieux avec leurs bêtises...j'ai appelé, j'ai envoyé des tas de mails, courriers....etc...mais rien !!!!!!!!!!! 

Nous voyons exactement à quel endroit partent nos cotisations, c'est lamentable !
Bonne journée à tous quand même !

Serge · Answer

Pour contester toutes ces irrégularités et comportements anarchistes du RSI, je vous rappelle qu'une manifestation aura lieu ce Lundi 28 janvier 2013, voire le site:
http://www.sauvonsnosentreprises.fr/actualite-138-manifestation-rsi.html
Soyons nombreux, je compte sur vous.

Cordialement.

NIKOS13 · Answer

J'ai une dizaine de contraintes sur le dos et je passe ma vie au TASS, j'ai perdu pour quelques centaines d'euros sur une contrainte qui représentait un rattrapage sur les années 2006 à 2009 et après trois passages successifs en audiences très houleuses. Les Avocats de RSI bénéficient d'une manne financière exceptionnelle payée avec nos cotisations. Ils se considèrent comme nos supérieurs et se comportent d'une manière violente verbalement. A la dernière audience le juge a préféré stopper les débats pour éviter que j'en vienne aux mains avec l'avocat de RSI. Cette organisation ne répond pas aux courriers, ni au téléphone. Ils se planquent dans leurs bureaux et envoi leurs "séides" pour faire le sale boulot et ramasser la monnaie. Au moins, le juge m'a fait grâce des frais de justice et a été très correct demandant à l'avocat de me laisser la parole car étant un justiciable lambda. Il ne faut pas hésiter à attaquer RSI même s'il ont tous les droits. Il faut mettre la pression sur cette organisation que je qualifie volontiers de "néo-mafieuse". Un fonctionnement mis en place par SARKO. et qui a d'ailleurs reconnu s'être trompé, et un PRESIDENT NORMAL qui ne fera rien pour changer le système. Nous sommes (artisans et commerçants) seuls. Mon combat ne fait que commencer mais je ne me laisserai jamais faire par ces sbires.

fab du 85 · Answer

Bonjour. vous devez immediatement faire opposition a la contrainte en AR auprès du TASS. vous avez 15 jours et pas un de plus. Vous devez savoir que quitter le RSI pour une assurance privée est possible et légal . Pour plus de renseignement vous pouvez aller sur le site du MLPS( mouvement pour la liberté de la protection social) claude reichman,ou facebook: les libéré de la sécu. je suis un "libéré" donc tres bien placé pour vous en parler. A tres bientot

louvanne · Answer

Ca, si c'est pas de la pub, en plus sur un forum juridique, de la politique maintenant.....
A vous de jouer chers modérateurs..

chriis · Answer

Bonjour,

Je me permets de relancer le sujet car aprés recherches sur le net,je suis tombé sur votre discussion et je suis complétement catastrophée!
Le rsi me réclame pour un chiffre d'affaire AE 2013 de 645 euros la somme de 376 euros pour 2013 et la somme de 5179 euros pour 2014...
Je vais leur téléphoner demain mais au vu des posts (huissiers,comptes bloqués),je suis completement anéantie.

Je ne vois pas sur quoi ils se sont basés pour faire leur calcul :(

Cordialement

action rsi · Answer

Bonjour,
Pas mal d'entre vous êtes fatigués de vous battre contre les dysfonctionnements du RSI, alors j'offre mon aide pour lutter contre les dérives de cette caisse de cotisation sociale très désordonnée. Je suis  secrétaire aide-comptable et je défends bénévolement les intérêts des Indépendants en conflit avec le RSI. 
Quelques exemples de mes actions : je recalcule vos cotisations depuis 2008, je fais un récapitalutaif des paiements en comparaison avec les échéances dues, je recherche les anomalies du compte cotisant, je fais des demandes de remise de majoration, demandes d'échelonnement de paiement, aide à la préparation de dossier de demande d'aide au Fonds d'Action Sociale, déplacements dans leur centre d'accueil, aide à la demande de médiation. Et si le résultat n'est toujours pas là, on va plus loin, commission de recours amiable (CRA), puis Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale (TASS). On ne lâche pas l'affaire, on ne paye que ce que l'on doit.
Contact sur : action.rsi @ gmail. com
Courage, on n'a pas encore dit notre dernier mot !

Recours litige RSI calcul de cotisations ?

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