probleme bornage de terrainRésolu

Question

Bonjour, 
je viens de faire borné un terrain en vue de le vendre,le geometre est venu poser les bornes,puis il est revenu car il y a un probleme son relevé ne correspond pas avec le 
relevé du cadastre est il me dit que s'il envoit son relevé ainsi ça ne sera pas accepté.
il m'a dit que dans se cas il faudrait faire une demande au voisin pour avoir un accord
sur cette limite mais je n'ai pas bien compris est ce que quelqu'un pourrait m'en dire
plus sur la procedure a adopté dans ce cas la


                     merci par avance

kasom · Answer

Bonsoir

Je pense que votre géomètre est un mauvais, il se rend compte de son erreur après bornage ( il faudra le faire patienter avant de la payer celui là ) 

le bornage doit être contradictoire, c'est à dire que votre voisin doit signer les limites que le géomètre aura fixé pour donner son accord

jmcep · Answer

je me suis peut etre mal exprimé mais le relevé du geometre est juste
c'est le tracé de cette limite qui est fausse sur le cadastre

jmcep · Answer

Merci pour vos reponses kason il ne me reste plus qu'a comprendre pourquoi
le geometre traine autant pour faire cette formalité

Probleme bornage de terrain

3 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters