Sujet Précédent Sujet Suivant

PC en cours et réception formulaire H1

Jeromeeich Messages postés 2 Date d'inscription samedi 5 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2011 - Modifié par Jeromeeich le 5/03/2011 à 19:41
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 7 mars 2011 à 08:01
Bonjour,
Voila ma question, j'ai depose une demande de PC pour faire la construction d'une maison, le délai est de 3 mois suite au courrier de la mairie pour obtenir une réponse.

Ce matin je reçois le formulaire H1 à remplir pour les impôts locaux 90 jours avant l'achèvement de mes travaux... Mais je n'ai toujours pas reçu l'acceptation de mon pc et il reste encore 1 mois...

Le fait d'avoir reçu le formulaire H1 pour ma construction... Cela voudrait dire que mon PC est accepté ??? Oui ou non ? Et que je devrais recevoir bientôt l'acceptation de mon PC?

Est il possible de recevoir ce formulaire H1 alors que le PC n'est pas accepte???


Merci pour votre aide !!!!! Jérome

2 réponses

Réponse 1 / 2
Jeromeeich Messages postés 2 Date d'inscription samedi 5 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2011
5 mars 2011 à 22:35
Ya personne pour me repondre???
0
Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 8 187
7 mars 2011 à 08:01
Bonjour
Cette petite lecture peu être intéressante dans ton cas.
0

Discussions similaires

Achat CB en cours France
Delphine -
Andy31200 -

9 réponses
aide pour remplir déclaration modéle H1
minouche_203 -
roudoudou22 -

2 réponses
Remboursement du carte achat cb en Cour de france
Hawa -
den -

1 réponse
passeport en cours de production
lbgt34 -
jodelariege -

19 réponses