Déménagement et droit de visite

jenaimarre - 9 mars 2011 à 00:30
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 11 mars 2011 à 13:46
Bonjour,

Madame, Monsieur,

je suis divorcée depuis bientôt 8 ans. mes enfants ont 11 ans. Dès le début, leur père ne les a jamais pris régulièrement. Il a toujours fait comme il le souhaitait. 1 an après notre séparation, j'ai changé de région pour trouver un emploi et me rapprocher de ma famille. Le juge à décidé que je devrais payer un tiers des frais de trajet de monsieur. Le jugement dit aussi qu'il est censé les prendre toutes les vacances scolaires.
Seulement, en 8 ans il a du les prendre tout au plus 10 fois !!!! De fait j'ai toujours refusé de payer le tiers qui m'étais imparti en lui disant que ça couvrirait une partie des frais occasionnés par le fait qu'il ne les prends pas. Monsieur était d'accord avec ça.
Aujourd'hui, je déménage à nouveau pour rejoindre mon compagnon.
J'ai prévenu mon ex mari, qui m'a clairement dit soit tu payes la moitié soit on va au tribunal et je vais te mettre des bâtons dans les roues ...
je lui ai répondu ok si tu t'engages à respecter ton droit de visite et les prendre à toutes les vacances il m'a dit que je pouvais toujours rêver ...
Depuis 8 ans, je ne peux rien prévoir ni vacances avec ou sans les enfants puisque je ne sais jamais si il viendra les chercher ou non !!!
Son excuse est toujours la même, il ne peut pas il travaille et doit trouver un moyen de concilier vie familiale et professionnelle etc ...
J'ai décidé, pour le bien être de mes enfants de faire un des trajets, aller ou retour pour qu'ils puissent voir leur père. La seule chose que je demandais, c'est que soit pris en compte le planning de mon futur conjoint afin de pouvoir faire les voyages plus sereinement.
Au départ monsieur à dis oui. Aujourd'hui, il décide qu'il veut ses enfants durant les vacances de pâques alors qu'il ne les prend jamais jusque là, je ne peux rien faire mais monsieur a décidé tout seul que je devais les emmener et lui les ramènerai seulement, le week-end des vacances est celui ou je dois déménager. Je ne peux donc être au 2 endroits à la fois. J'ai donc demandé à monsieur de faire l'inverse. Il refuse et me menace de diverses choses entre autre demander la garde des enfants sous prétexte que je serai une mauvaise mère car mon fils de 11 ans va à l'école seul, que lors de maladie, j'ai pu me recoucher dans la journée, etc . Quand je lui dis qu'il n'a jamais respecté son droit de visite, il me répond qu'il fait ce qu'il veut c'est un droit pas une obligation !!! et que soi disant qu'il ne vient pas car je ne paye pas le tiers qui m'a été demandé sauf que 1- nous avions un accord 2- il ne m'a jamais présenté de note de frais 3- c'est totalement faux.

Je ne sais plus quoi faire je ne veux pas du tout empêcher mes enfants de voir leur père je me bats depuis 8 ans pour le contraire. j'an ai assez de subir ses menaces (je ferais tout pour te mettre des bâtons dans les roues, je te gâcherai la vie jusqu'à la fin, je vais te faire chier etc)
Mais que dois je faire pour que les choses soit faites dans les règles ???

12 réponses

up svp
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
Modifié par M@thew le 9/03/2011 à 23:55
Bonsoir
C'est simple
Vous allez vous même saisir le JAF en faisant une requête pour changer le droit de garde et d'hébergement et revoir la pension alimentaire.
Vous expliquerez au JAF que votre ex n'a jamais exercer son droit de visite de façon régulière et que vous demandez donc une augmentation de pension alimentaire pour cet raison, plus les frais plus élevés de votre enfant.
Vous demanderez aussi que le juge adapte les droits de visites selon les critères que vous lui soumettrez , ensuite, c'est le JAF qui décidera et c'est pourquoi il faudra que cela soit " raisonnable pour tout le monde "
Voila la meilleure solution pour faire cesser cette pression

D'ailleurs, vous auriez même du le faire pendant ses 8 ans ou il ne s'est pas manifester
Cordialement
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Tout d'abord, merci de prendre le temps de me répondre.

Ensuite pour le jaf je dois écrire au tribunal ou cela a été jugé ? ou celui ou je vis ? ou celui ou je vais vivre ??? si vous pouviez m'éclairer ...

En ce qui concerne la pension alimentaire, il n'en verse pas car il a repris les crédits du ménage (dossier de surendettement)

Enfin, pour le fait qu'il n'ai jamais pris ses enfants, aujourd'hui, il dit que c'est parce que je ne payais pas le 1/3 qui m'était imparti ... alors que c'est l'inverse je ne paye pas le 1/3 car il ne vient jamais et que cela couvre les dépenses engendrées !!

Pour le droit de visite, je ne veux pas leser mes enfants donc si il faut que je fasse un trajet je le ferai juste que là il fait bien exprès de me demander des faire le trajet aller alors qu'il sait parfaitement que cela tombe le jour de mon déménagement!!!

Une dernière question toutes ces années même quand il prenait les enfants, si il devait les prendre 15 jours il ne les prenait qu'une semaine ... Aujourd'hui, si je suis censé faire un des 2 trajets, comment cela se passe t'il ??? exemple il est censé les prendre du 1er au 15 janvier lui me dit qu'il les veut du 7 au 15 suis je tout de même censé satisfaire la volonté de monsieur ???????

Merci
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
10 mars 2011 à 00:04
Premiere question
Il faut saisir le Jaf de votre résidence ou vit l'enfant donc, chez vous !
Deuxieme question
Pouvez vous me donner les termes excates de votre jugement, c'est cela qui fait foi et le reste n'a aucune valeur
Donc, si vous pouvez me donner l'extrait qui parle du droit de garde (avec les termes excates du jugements et du passage sur la pension alimentaire, je pourrais essayé de vous éclairez au mieux (selon ma compréhension et selon vos indications )
Si je ne vous répond pas ce soir, je le ferais demain
Cordialement
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Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
encore merci, je recopie mot à mot la partie de mon jugement.

Dit que la résidence habituelle sera chez la mère

Dit que la fréquence et la durée des périodes au cours desquelles le père pourras accueillir les enfants seront amiablement déterminés entre les parties.

Dit qu'à défaut d'un tel accord, le père pourra accueillir les enfants selon les modalités suivantes :
Pendant les vacances scolaires : toutes les vacances scolaire d'une durée supérieure à 5 jours consécutifs et la moitié de celles d'été et de noel ( 1ère moitié les années paires, 2nd moitié les années impaires)

les enfants seront pris et ramenés à leur résidence habituelle par le bénéficiaire du droit d'accueil ou par une personne honorable, avec prise en charge des frais de trajets à raison d'un tiers pour la mère et 2/3 pour le père.

Dit qu'à défaut pour le bénéficiaire d'avoir exercé son droit de visite le jour même pour les vacances, il sera présumé y avoir renoncé, à moins d'avoir prévenu l'autre parents.

Dit que sont à considérer les vacances en vigueur dans l'académie dans le ressors de laquelle les enfants ont leur résidence habituelles.

Dit que monsieur prendra en charge le règlement des crédit à titre de contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants.

Encore une question je déménage mi avril faut-il que j'écrive au juge de là ou je vis maintenant ou que j'attende ma nouvelle résidence?

Mille merci de votre aide ... je suis tellement perdue et j'en apprend chaque jour aujourd'hui mes enfants m'ont dit que leur père les poussait à dire des choses sur moi et/ ou ma famille et les enregistre et les retourne contre moi ... j'en ai assez de passer pour une moins que rien alors que je dois me débrouiller avec tout depuis 8 ans ... aujourd'hui qu'ils sont "grands" il veut me les reprendre ... je suis un peu à bout de nerf !!!
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
10 mars 2011 à 06:45
** (message à Mathew , milles merci et bisous, je t'envoie un message privée )

Bonjour
Donc, à défaut d'arrangement amiable, il est prévue que les enfants soient prise en charge par le PERE (donc, vous n'avez pas à lui ramener) OU une autre personne "honorable", ce qui sous entend, une personne de confiance dont vous reconnaissez le profil, donc pas un ami ou une amie sortie d'on ne sait ou...
Par ex, un parent que vous connaissez

Toutes les vacances scolaires de plus de 5 jours, ce qui est le cas pour les vacances de pâques.
Vous devez donc vous acquittez d'un quart des frais.(c'est drôle car le Jaf ne précise pas de quel façon, mais vous pouvez dans ce cas la , lui remettre un cheque contre la preuve de ses frais qu'il vous fournirait )

En revanche, en ce qui concerne la saisine du JAF
Es ce que depuis le premier jugement, vous avez déménagé ?

Car je vous confirme qu'il existe un risque (c'est à envisager) si vous déménager sans faire une requête auprès du JAF au préalable et que Monsieur en demande la garde car votre raison n'est pas considérer comme une raison " valable" , puisque vous suivez votre compagnon.
Il est alors difficile de vous dire s'il vaut mieux saisir maintenant ou âpres !!!!!

Quel sera la nouvelle distance suite à votre déménagement entre votre domicile actuel et le nouveau ?

Je vous avoue que la, c'est un peu plus compliqué, il aurait fallu agir avant, mais on ne va pas refaire le passé, donc, il faut voir quel est la meilleure solution
J'attends votre réponse

Au fait, il paie ses pensions alimentaires régulièrement ou pas, car vous avez précisé qu'il avait à charges les crédits mais la pension n'est pas indiqué
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Re bonjour, désolé une journée chargée je n'arrive que maintenant.

Je suis d'accord avec vous pour le fait qu'en principe je n'ai pas à lui emmener les enfants. Mais, suite à mon déménagement, la distance étant plus importante (700kms aller) , nous avions décidé de cet accord.
J'acceptait en attendant de faire réévaluer par un juge de faire l'un des trajets.
Ce qui me pose problème c'est qu'il a lui seul décidé que je ferai l'aller et pas le retour sachant que c'est le week end de mon déménagement c'est impossible mais il à clairement dit aussi que c'est bien pour cela qu'il le faisait ...

Le jugement est bien le 1er jugement, et je n'ai pas re-déménagé depuis.

Pour la requête auprès du jaf, j'avais appelé le TGI de chez moi, il m'avait dit que si il y avait un accord, ce n'était pas nécessaire... il y avait accord jusqu'à il y a 3 jours ou soudainement monsieur a une crise de paternité.
Ensuite, la raison de mon déménagement n'est pas simplement due au ait de rejoindre mon compagnon mais avant tout, j'ai perdu mon emploi il y un an et depuis je m'enfonce financièrement avec plusieurs mois de loyer impayés ... C'est pour cela que mon ami à pris la décision d'acheter une maison afin de tenter de nous sortir de la m**** mes enfants et moi.

Pour la pension, il n'est pas condamné à en payer il a été jugé que le fait de reprendre les crédits était suffisant ... à l'époque j'ai même due rembourser la caf qui m'avait versée l'asf...

Enfin j'ai appelé le TGI ce matin ... encore qui m'a dit que je ne pouvais faire ma requête sur mon lieu d'habitation actuel car cela ne serait pas traité à temps, mais de le faire à mon arrivée dans ma nouvelle résidence. Faire une demande de révisions des dvh en précisant ce que je veux etc.

Je vous remercie encore du temps que vous acceptez de me consacrer. Si vous avez d'autres informations qui peuvent m'être utile, je suis preneuse ...
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
10 mars 2011 à 21:28
Bonsoir
En effet, je confirme que le dossier ne sera pas traité à temps et je vais meme dire " tant mieux " pour vous car il serait apres dificille de signifier au JAF que vous comptez déménager, car le pere revendiquera évidement son droit de garde à ce moment la, la bataille sera donc riquée.

Envoyez une requete des maintenant aupres du tribunal ou vous allez bientot résider (si vous etes sure bien sur ) afin de gagner du temps .
Voila ce que je vous suggere, si vous avez bien sur une adresse postale sur place la bas.

En ce qui concerne la demande du pere le jour de votre déménagement, vous lui dites que ce n'est pas possible et c'est tout.
Il pourra déposer une plainte pour non présentation d'enfant, mais vous aurez au préalable prévenu votre ex par LAR en lui expliquant les raisons.
Il ne devrait y avoir aucune conséquence suite à un signalement aupres des services de police.

Quand vous assignerez le pere , vous en profiterez pour fixer les modalités de déplacement de facon précise et peut etre fixer une pension alimentaire , afin d'etre tranquille par la suite et puisque vous etes celle qui assignée ?
Vous devez donc en profiter pour que le prochain jugement soit plus précis sur cette question

Précision! Vous n'avez pas besoin d'un avocat pour le faire, celui ci n'étant que falcultatif sauf si vous ne vous sentez pas capable de gérer votre dossier, mais il n'y a rien de compliqué à le faire, au pire, vous venez ici pour demander des conseils

En esperant avoir répondu à vos questions
Cordialement
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merci...

Je vais rédiger ma lettre au jaf rapidement mais l'acte final ne sera signé que le 30 mars donc pas d'adresse avant cela mais bon je vais la préparer tout de même.

Pour le jour J des vacances de pâques, la personne du tribunal m'a dit la même chose que vous mais que si l'accord que nous prenions est que je fasse le trajet aller, il peut me demander de les emmener le lendemain ce qui ne sera pas beaucoup mieux ... je pense avoir trouvé une autre solution qui fera peut être patienter un peu monsieur afin que j'ai le temps de faire le nécessaire auprès du jaf. Je vais emmener les enfants et laisserai ma famille et mes amis s'occuper du déménagement ... cela me fera faire 10h d voiture dans la journée ...

Pour la requête oui, il faut que je réfléchisse bien et que je fasse les choses de façon précise pour ne pas 1- avoir à recommencer 2- me faire avoir à nouveau 3- que mes enfants ne soient pas lésés dans cette histoire.

Merci pour les précisions pour l'avocat, il faudra que je vois si je peux bénéficier de l'AJ et j'aviserai à ce moment là.

Merci infiniment pour tout ... je conserve une copie de cette discussion et y reviendrai en cas de besoin ...
Cordialement
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
11 mars 2011 à 05:32
Bonjour
Et bien, je trouve votre stratégie excellente dans le sens ou Monsieur aura eu gain de cause ne pensera pas à réagir auprès de la justice, ce qui vous laisse le temps d'agir de votre coté en toute sérénité.

Si il n'y a pas d'avocat prévu, vous devez alors constituée votre dossier entre temps.

Déjà, dans le courrier, celui ci devra indiquer que le père n'a jamais remplit son droit de visite et d'hébergement régulièrement, à défaut de 10 fois en 8 ans.
Par conséquence, vous demandez à ce que soit revue la pension alimentaire de tant .... pour les frais occasionnés par cela.

Pour ses raisons la et pour ne pas handicaper vos projets de sorties, projets d'activités sportives et vacances, ainsi qu'organisation quotidienne, vous souhaiteriez établir tel jour de droit de visite et d'hébergement ou le choix libre en fonction de la demande de l'enfant (il a quel âge au fait ????)

Vous demanderez également à ce que les frais et le déplacement soit à la charge totale du père afin qu'il puisse démontrer sa réelle motivation pour exercer ce droit, étant donner qu'il ne l'applique que particulièrement ou il est informée que vous avez des projets pour ces jours la et qu'il réagit dans le seul but de les mettre en difficultés, pour preuve que vous n'avez aucune nouvelle de lui par la suite, quand vous libérez ses droits de gardes, il ne les exerce jamais.

Vous préciserez alors dans votre courrier que c'est l'enfant qui patiente, qui subit les agissements immatures d'un père et que lorsqu'il renonce régulièrement, sans avertir à son droit de visite, vous devez donc organiser spontanément une compensation pour que l'enfant en soit le moins possible affecté
Tout en précisant que vous encouragez le papa à entretenir des rapports avec son fils pour son bien être

En ce qui concerne les documents à joindre à votre requête auprès du JAF

Votre déclaration d'impôt
Vos trois dernières fiches de paies
Toutes vos charges, frais de l'enfant compris
La feuille d'impôt de votre compagnon

Une fois que vous avez une date d'audience, vous conserverez au préalable la copie des pièces que vous avez envoyées au Juge
Vous communiquerez par la suite à votre ex mari ou son avocat si il en a pris un, vos pièces, c'est obligatoire, mais réciproquement aussi

Ensuite, c'est à vous d'exposer au JAF la première votre situation lors de l'audience.

Voila un peu comment constituer votre dossier pour la requête et surtout en précisant les modes de gardes, jours, trajets que vous souhaiteriez voir appliquer de façon à toujours préserver les droits de l'enfant à voir son père pour que ceci soit recevable
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me revoici, plus de net depuis hier soir ....

Merci pour l'aide pour le courrier je n'ai presque plus qu'a recopier vos propos et les étoffer un peu merci beaucoup.

MES fils ont 11 ans et sont vraiment perturbés. Leur père n'a rien trouvé de mieux que de dire lors des vacances de février qu'il avait l'intention de les prendre plus souvent mais que vue que je déménage ce n'est plus possible ... Bravo, l'un de mes gars est revenu ne voulant plus partir alors qu'il en rêvait, et en plus en détestant mon compagnon car tout est de sa faute ...

Est- ce que mon ex mari aura une copie de la lettre que j'aurais écris au juge ?

Je veux préserver les droits du père, je ne veux surtout pas qu'il se serve de moi pour dire qu'il ne voit plus ses enfants et surtout mes enfants ont besoin de lui !!!!
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
11 mars 2011 à 13:46
Bonjour
Normalement, il devrait avoir une copie de votre lettre, mais je vous suggère humblement d'oublier de la joindre aux pièces justifiants vos charges et revenus (sourire)

Ceci n'aura aucune conséquence pour la suite de l'audience

Vous devez aussi expliquer à vos enfants que le fait que vous déménagiez n'empêche pas le père de venir les prendre plus souvent !
Que c'est loin d'être un argument, d'autant plus qu'il a prouvé que les dernières années, il n'en profitait justement pas et qu'il est un hasard bizarre qu'il vienne se manifester quand justement vous lui parlez du déménagement !!!!

N"hésitez pas en cas de besoin

Cordialement
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