Contrat brasseur

Fermé
Cheis - 13 mars 2011 à 21:11
 Utilisateur anonyme - 13 mars 2011 à 21:13
Bonjour,
j'ai un problème similaire, un pret brasseur qui oblige à me servir en exclusivité chez lui, des prix abusifs mais des volumes réalisés voire même plus que les volumes de 5 ans de durée du contrat pour pour 4 ans d'exploitations (150 Htls/an obligés soit pour 5 ans 750 htls pour plus de 800 Htls réalisés en 4 ans. lqa mise a dispo du matériel date de l'ancien propriétaire soit en service de puis 2000. Cherche le coût de la valeur résiduelle et le moyen de rompre le présent contrat d'exclusivité sacha,t que ce contrat est enregistré chez le brasseiur qui vait sont entrepositaire Café In qui lui appartenait alors que ce dernier a été vendu en totalité par ledit brasseur à un tiers (Bertrand, dépositaire parisien) sans que nous n'en ayont été informé. Je pense que dans ces conditions, ledit contrat devient caduque dès facto. merci à ceux qui savent de m'informer.

1 réponse

Utilisateur anonyme
13 mars 2011 à 21:13
Bonjour.

Les bénévoles de ce site n'ont pas de notions spéciales
pour déchiffrer les messages, merci de le reposter de
façon correcte et compréhensible.

M@thew Modérateur CCM.
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