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3 réponses
Seule la clause bénéficiaire vous permettra de connaître les bénéficiaires de l'ass-vie. Tout le reste n'est que supposition.
Au cas où la clause bénéficiaire ne préciserait aucun bénéficiaire en cas de décès du souscripteur ou si les bénéficiaires désignés sont tous prédécédés, le capital-décès est intégré à l'actif de succession comme n'importe quel compte bancaire, et son montant serait réparti comme le reste de la succession.
Au cas où la clause bénéficiaire ne préciserait aucun bénéficiaire en cas de décès du souscripteur ou si les bénéficiaires désignés sont tous prédécédés, le capital-décès est intégré à l'actif de succession comme n'importe quel compte bancaire, et son montant serait réparti comme le reste de la succession.
ginto5
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7 juin 2011 à 17:36
7 juin 2011 à 17:36
Bonjour,
Habituellement, une clause bénéficiaire doit stipuler :
"....Mr Xyz, mon fils, par défaut ses héritiers nés ou a naître"
Donc il faut voir si il y a une clause ,bénéficiaire spécifique ou si c'est la clause générique qui s'applique.
Habituellement, une clause bénéficiaire doit stipuler :
"....Mr Xyz, mon fils, par défaut ses héritiers nés ou a naître"
Donc il faut voir si il y a une clause ,bénéficiaire spécifique ou si c'est la clause générique qui s'applique.
merci pour votre réponse,
nous sommes entraine de chercher .... la clause bénéficiaire. Mais dans le cas ou il n'y a rien de nominatif ... est ce que que cela rentre dans la succession pour le fils ( bénéficiaire de l'assurance vie : donc ces héritiers ) ou la succession Fils et Fille : (donc leurs héritiers ? )
Bien cordialement
nous sommes entraine de chercher .... la clause bénéficiaire. Mais dans le cas ou il n'y a rien de nominatif ... est ce que que cela rentre dans la succession pour le fils ( bénéficiaire de l'assurance vie : donc ces héritiers ) ou la succession Fils et Fille : (donc leurs héritiers ? )
Bien cordialement