Sécurité Sociale Etudiante / reprise d'études
Jereprends
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Modifié par Jereprends le 20/07/2011 à 22:34
manu-75 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 24 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2014 - 16 juin 2014 à 18:41
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saba32
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mercredi 12 mars 2014
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Modifié par gerber1 le 12/03/2014 à 23:50
Modifié par gerber1 le 12/03/2014 à 23:50
Bonjour,
Je suis demandeur d'emploi en formation. Donc, je ne suis pas concerné par la mutuelle étudiante obligatoire lors des formations.
Il est à savoir que tant que vous percevez une allocation chômage, vous ne pouvez être considéré comme un étudiant qui lui bénéficie d'une bourse.
Dans ce cas, comme moi, vous continuez avec votre régime de base. Néanmoins, il est conseillé de d'avoir une mutuelle (dans mon cas c'est pour l'optique).
Vous pouvez faire des devis gratuits sur [http:] . j'ai choisi ma complémentaire sur ce comparateur.
Je suis demandeur d'emploi en formation. Donc, je ne suis pas concerné par la mutuelle étudiante obligatoire lors des formations.
Il est à savoir que tant que vous percevez une allocation chômage, vous ne pouvez être considéré comme un étudiant qui lui bénéficie d'une bourse.
Dans ce cas, comme moi, vous continuez avec votre régime de base. Néanmoins, il est conseillé de d'avoir une mutuelle (dans mon cas c'est pour l'optique).
Vous pouvez faire des devis gratuits sur [http:] . j'ai choisi ma complémentaire sur ce comparateur.
Adressez vos photocopies de justificatifs concernant votre situation personnelle de demandeur d'emploi indemnisé de retour avec le dossier SMEREP sur lequel vous indiquerez rester rattaché du fait de cette situation particulière à la CPAM de votre lieu de résidence (gardez bien une copie de l'ensemble vers vous) et conservez votre affiliation au régime général.
Je n'ai aucun dossier de la SMEREP ou LMDE (je prenais simplement pour exemple, la SMEREP, dans mon premier message).
D'après moi, je n'ai rien à justifier à la SMEREP ou LMDE mais je dois justifier ma situation auprès de l'université (qui a déjà mon dossier avec photocopie de carte de demandeur d'emploi, attestation d'ARE de Pôle Emploi,etc). D'ailleurs je suis inscrit en formation continue, je suppose (je dis bien "suppose") qu'ils savent qu'un demandeur d'emploi en formation ne peut être affilié à la sécurité sociale étudiante...
D'après moi, je n'ai rien à justifier à la SMEREP ou LMDE mais je dois justifier ma situation auprès de l'université (qui a déjà mon dossier avec photocopie de carte de demandeur d'emploi, attestation d'ARE de Pôle Emploi,etc). D'ailleurs je suis inscrit en formation continue, je suppose (je dis bien "suppose") qu'ils savent qu'un demandeur d'emploi en formation ne peut être affilié à la sécurité sociale étudiante...
Bonsoir, je viens de tomber sur ce forum, je suis dans la même situation que toi!! Je viens de recevoir mon dossier d'inscription aujourd'hui et concernant la sécurité sociale étudiante, je n'ai pas su quoi répondre.
je vais joindre mon université demain pour plus d'infos et te tiens au courant si j'en sais +!!!
Toi de ton côté, as-tu eu plus de renseignements?
Merci d'avance
je vais joindre mon université demain pour plus d'infos et te tiens au courant si j'en sais +!!!
Toi de ton côté, as-tu eu plus de renseignements?
Merci d'avance
J'ai joins le département AES de l'université dont je dépends, la secrétaire m'a dit que mon statut de demandeur d'emploi, stagiaire de la formation continue dépend de la CPAM et non d'une sécu sociale étudiante. Mais pour confirmer ces dires, elle m'a conseillé de joindre la responsable du service de formation continue de l'université, celle-ci étant en vacances... , je la joindrais lundi, je pourrais donc vous donner plus de certitudes, enfin je le souhaite!!!
Le montant de la cotisation à la sécurité sociale étudiante est fixé à 203 euros pour l'année universitaire 2011-2012.
Vous la réglerez en même temps que les droits d'inscription dans votre université ou votre établissement d'enseignement supérieur.
Les cas de dispense de paiement de la cotisation
* Jusqu'à 20 ans
Vous restez ayant droit de vos parents, vous ne payez donc pas de cotisation étudiante.
* Si vous êtes boursier
Vous êtes exonéré du paiement de la cotisation à la sécurité sociale étudiante, sur présentation de :
- l'avis conditionnel ou définitif d'attribution de bourse pour l'année à venir ;
- ou de l'avis définitif d'attribution de bourse de l'année précédente ;
- ou de votre carte d'étudiant de l'année précédente ;
- ou de tout document de l'année écoulée dès lors qu'il comporte l'indication relative à votre statut de boursier.
À défaut de pouvoir présenter ce justificatif lors de votre inscription administrative, vous devrez payer la cotisation à la sécurité sociale étudiante. Elle vous sera remboursée, à votre demande, dès présentation du justificatif auprès de l'URSSAF.
Si vous travaillez :
Vous dépendez du régime général de sécurité sociale (régime des salariés) si votre activité salariée est continue et régulière tout au long de l'année universitaire (du 1er octobre au 30 septembre de l'année suivante). Vous êtes alors dispensé de l'affiliation et du paiement de la cotisation à la sécurité sociale étudiante.
Vous devez pour cela remplir les conditions suivantes :
* avoir travaillé au moins 60 heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à soixante fois le montant du SMIC horaire, pendant un mois civil ou trente jours ;
* ou avoir travaillé au moins 120 heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 120 fois le montant du SMIC horaire, pendant trois mois civils ou un trimestre ;
Votre affiliation à la sécurité sociale étudiante est obligatoire et vous devrez payez la cotisation si :
* vous travaillez durant l'année universitaire et votre activité salariée s'interrompt ;
* ou vous travaillez durant les vacances.
Vous gagneriez du temps à rencontrer un agent d'accueil de la cpam la plus proche de votre domicile pour lui exposer votre situation particulière.
Vous la réglerez en même temps que les droits d'inscription dans votre université ou votre établissement d'enseignement supérieur.
Les cas de dispense de paiement de la cotisation
* Jusqu'à 20 ans
Vous restez ayant droit de vos parents, vous ne payez donc pas de cotisation étudiante.
* Si vous êtes boursier
Vous êtes exonéré du paiement de la cotisation à la sécurité sociale étudiante, sur présentation de :
- l'avis conditionnel ou définitif d'attribution de bourse pour l'année à venir ;
- ou de l'avis définitif d'attribution de bourse de l'année précédente ;
- ou de votre carte d'étudiant de l'année précédente ;
- ou de tout document de l'année écoulée dès lors qu'il comporte l'indication relative à votre statut de boursier.
À défaut de pouvoir présenter ce justificatif lors de votre inscription administrative, vous devrez payer la cotisation à la sécurité sociale étudiante. Elle vous sera remboursée, à votre demande, dès présentation du justificatif auprès de l'URSSAF.
Si vous travaillez :
Vous dépendez du régime général de sécurité sociale (régime des salariés) si votre activité salariée est continue et régulière tout au long de l'année universitaire (du 1er octobre au 30 septembre de l'année suivante). Vous êtes alors dispensé de l'affiliation et du paiement de la cotisation à la sécurité sociale étudiante.
Vous devez pour cela remplir les conditions suivantes :
* avoir travaillé au moins 60 heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à soixante fois le montant du SMIC horaire, pendant un mois civil ou trente jours ;
* ou avoir travaillé au moins 120 heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 120 fois le montant du SMIC horaire, pendant trois mois civils ou un trimestre ;
Votre affiliation à la sécurité sociale étudiante est obligatoire et vous devrez payez la cotisation si :
* vous travaillez durant l'année universitaire et votre activité salariée s'interrompt ;
* ou vous travaillez durant les vacances.
Vous gagneriez du temps à rencontrer un agent d'accueil de la cpam la plus proche de votre domicile pour lui exposer votre situation particulière.
Bonsoir et merci pour ces informations.
J'ai commencé à me renseigner à droite, à gauche et j'ai cru comprendre qu'il faut distinguer 2 statuts différents:
- "étudiant" en formation initiale (sans interruption d'études disons nous)
- "demandeur d'emploi en stage de formation" en formation continue (interruption d'études d'au moins 3 ans).
D'après ce que j'ai cru comprendre (dites moi si je me trompe), le demandeur d'emploi en formation, recevant toujours ses allocations chômage, ne peut être affilié au régime de la sécurité sociale étudiante mais reste affilié au régime général de la CPAM. Tout comme un demandeur d'emploi ne peut repasser en "simple" statut étudiant sous peine d'être radié du Pôle Emploi.
Je ne serais donc pas étudiant mais demandeur d'emploi en formation (Attestation d'Inscription à un Stage de Formation fournie par Pôle Emploi OK) pendant 1 an.
Également, voici ce que j'ai trouvé sur internet:
" Vous n'êtes pas concerné par cette obligation :
* si vous êtes apprenti ou étudiant salarié, stagiaire de la Formation Continue ou auditeurs V.A.E : vous relevez du Régime Général des salariés,
* si vos parents sont affiliés à certains régimes spéciaux et que vous êtes ayant droit : militaires, travailleurs non salariés, fonctionnaires internationaux, EDF-GDF, SNCF, RATP ..."
Ces premières explications me semblent être plausibles puisque je serais toujours demandeur d'emploi (actualisation de situation à chaque fin de mois, allocations chômage pendant la durée de formation). Qu'en pensez-vous?
Si d'autres personnes ont des informations pour confirmer ou infirmer mes propos, je suis preneur.
Par avance, merci!
Cordialement,
J'ai commencé à me renseigner à droite, à gauche et j'ai cru comprendre qu'il faut distinguer 2 statuts différents:
- "étudiant" en formation initiale (sans interruption d'études disons nous)
- "demandeur d'emploi en stage de formation" en formation continue (interruption d'études d'au moins 3 ans).
D'après ce que j'ai cru comprendre (dites moi si je me trompe), le demandeur d'emploi en formation, recevant toujours ses allocations chômage, ne peut être affilié au régime de la sécurité sociale étudiante mais reste affilié au régime général de la CPAM. Tout comme un demandeur d'emploi ne peut repasser en "simple" statut étudiant sous peine d'être radié du Pôle Emploi.
Je ne serais donc pas étudiant mais demandeur d'emploi en formation (Attestation d'Inscription à un Stage de Formation fournie par Pôle Emploi OK) pendant 1 an.
Également, voici ce que j'ai trouvé sur internet:
" Vous n'êtes pas concerné par cette obligation :
* si vous êtes apprenti ou étudiant salarié, stagiaire de la Formation Continue ou auditeurs V.A.E : vous relevez du Régime Général des salariés,
* si vos parents sont affiliés à certains régimes spéciaux et que vous êtes ayant droit : militaires, travailleurs non salariés, fonctionnaires internationaux, EDF-GDF, SNCF, RATP ..."
Ces premières explications me semblent être plausibles puisque je serais toujours demandeur d'emploi (actualisation de situation à chaque fin de mois, allocations chômage pendant la durée de formation). Qu'en pensez-vous?
Si d'autres personnes ont des informations pour confirmer ou infirmer mes propos, je suis preneur.
Par avance, merci!
Cordialement,
Bonjour moi j'ai une question à poser par rapport a la securité sociale etudiante.
Voila je me suis inscrite a la fac de lens mais je ne sais pas si comme je suis inscrite je suis aussi inscrite a la mutuelle car je n'ai aucun papier disant que j'ai souscris a la smeno ou si je dois aller a leur agence afin d'y adherer.
Merci de bien vouloir me repondre car je suis totalement paumer.
Cordialement.
Voila je me suis inscrite a la fac de lens mais je ne sais pas si comme je suis inscrite je suis aussi inscrite a la mutuelle car je n'ai aucun papier disant que j'ai souscris a la smeno ou si je dois aller a leur agence afin d'y adherer.
Merci de bien vouloir me repondre car je suis totalement paumer.
Cordialement.
J'ai réussi à joindre le service de formation continue de mon université, on aura comme statut "demandeur d'emploi", donc on est pas obligé de prendre une sécurité sociale étudiante.
Pour toi, mimine300808, je ne sais pas trop, il vaudrais mieux que tu te renseignes auprès de ton université et aussi de l'agence de sécu sociale!!
Bonne rentrée à tous!!
Pour toi, mimine300808, je ne sais pas trop, il vaudrais mieux que tu te renseignes auprès de ton université et aussi de l'agence de sécu sociale!!
Bonne rentrée à tous!!
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Bonjour tout le monde,
Je fais partie de l'association des étudiants de l'université de Grenoble depuis 2 ans maintenant et j'aimerais vous parler d'un phénomène qui fait beaucoup parler de lui ces derniers temps: la hausse du coût d'adhésion aux mutuelles étudiantes et donc à la sécurité sociale étudiante qui réduit progressivement l'accessibilité aux soins, sachant que cette dernière est OBLIGATOIRE pour tous les étudiants.
En effet, dans notre association, nous voyons de plus en plus d'étudiants se plaindre du prix de la sécurité sociale étudiante qui augmente chaque année et qui prive certains d'entre nous de bénéficier de cette assurance maladie aux risques de devoir payer intégralement les frais maladies.
Cette hausse annuelle progressive s'aggrave cette année car le gouvernement a décidé de taxer les mutuelles étudiantes à hauteur de 13 %. Ce qui signifie que pour rentrer dans leur budget, les mutuelles doivent impacter cela dans le prix des cotisations, donc au final, ce sont les étudiants qui payent le prix fort, sachant que tout étudiant est obligé de souscrire à une sécurité sociale étudiante.
Jusqu'à aujourd'hui nous ne savions pas quoi faire pour trouver une solution. Mais la LMDE a pris l'initiative de créer une campagne pour lutter contre ces hausses de prix abusives. Nous avons été invité à collecter des signatures au sein de l'université pour revendiquer notre mécontentement et faire réagir le gouvernement.
Donc si vous vous sentez concerné de près ou de loin par cette situation, je vous invite à lire l'article sur le site de la LMDE, sur la page "campagne militante" que vous trouverez à cette adresse: http://www.lmde.com/index.php?id=1493 et à vous mobiliser via le formulaire mis en ligne.
J'espère ne pas vous avoir ennuyer avec ce sujet, mais c'est une situation qui me porte à coeur, moi et les membres de notre association.
N'hésitez pas à laisser des commentaires si vous avez vos idées à ce sujet!
Je fais partie de l'association des étudiants de l'université de Grenoble depuis 2 ans maintenant et j'aimerais vous parler d'un phénomène qui fait beaucoup parler de lui ces derniers temps: la hausse du coût d'adhésion aux mutuelles étudiantes et donc à la sécurité sociale étudiante qui réduit progressivement l'accessibilité aux soins, sachant que cette dernière est OBLIGATOIRE pour tous les étudiants.
En effet, dans notre association, nous voyons de plus en plus d'étudiants se plaindre du prix de la sécurité sociale étudiante qui augmente chaque année et qui prive certains d'entre nous de bénéficier de cette assurance maladie aux risques de devoir payer intégralement les frais maladies.
Cette hausse annuelle progressive s'aggrave cette année car le gouvernement a décidé de taxer les mutuelles étudiantes à hauteur de 13 %. Ce qui signifie que pour rentrer dans leur budget, les mutuelles doivent impacter cela dans le prix des cotisations, donc au final, ce sont les étudiants qui payent le prix fort, sachant que tout étudiant est obligé de souscrire à une sécurité sociale étudiante.
Jusqu'à aujourd'hui nous ne savions pas quoi faire pour trouver une solution. Mais la LMDE a pris l'initiative de créer une campagne pour lutter contre ces hausses de prix abusives. Nous avons été invité à collecter des signatures au sein de l'université pour revendiquer notre mécontentement et faire réagir le gouvernement.
Donc si vous vous sentez concerné de près ou de loin par cette situation, je vous invite à lire l'article sur le site de la LMDE, sur la page "campagne militante" que vous trouverez à cette adresse: http://www.lmde.com/index.php?id=1493 et à vous mobiliser via le formulaire mis en ligne.
J'espère ne pas vous avoir ennuyer avec ce sujet, mais c'est une situation qui me porte à coeur, moi et les membres de notre association.
N'hésitez pas à laisser des commentaires si vous avez vos idées à ce sujet!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
24 avril 2014 à 19:57
J'ai lu avec intérêt ton commentaire.
Comme toi je suis demandeur d'emploi indemnisé (ARE) et je souhaite reprendre 1 formation universitaire (type Master 2) à la rentrée prochaine.
Je sais que les inscriptions en formation continue coûte chère et peuvent dans certains cas être financées par Pole Emploi, mais je préférerais que Pole Emploi ne finance rien mais par contre continue à me verser mes allocations mensuelles pendant ma formation.
Me conseilles-tu de leur signaler cette reprise d'études au risque qu'ils me radient en considérant que cette formation ne rentre pas dans mon projet personnalisé d'aide au retour à l'emploi et donc que selon eux je ne relève plus du statut de demandeur d'emploi ; ou alors est-il préférable de me taire, de ne rien leur signaler, et de continuer à percevoir l'ARE pendant la durée de ma formation ??
Dans tous les cas, faut-il comme toi que je refuse de souscrire à la mutuelle étudiante obligatoire (l'inscription à cette mutuelle étudiante pouvant je pense alerter Pole Emploi sur mon nouveau statut d'étudiant !), mais comment faire si le Secrétariat de la Faculté me l'impose car refuserait de me considérer comme relevant du régime de base (puisque je ne leur aurais pas présenté de justificatif de chômage de la part de Pole Emploi).
Dans l'attente de tes conseils éclairés !
Merci par avance,
Manu
15 mai 2014 à 17:08
J'ai lu avec intérêt ton commentaire.
Comme toi je suis demandeur d'emploi indemnisé (ARE) et je souhaite reprendre 1 formation universitaire (type Master 2) à la rentrée prochaine.
Je sais que les inscriptions en formation continue coûte chère et peuvent dans certains cas être financées par Pole Emploi, mais je préférerais que Pole Emploi ne finance rien mais par contre continue à me verser mes allocations mensuelles pendant ma formation.
Me conseilles-tu de leur signaler cette reprise d'études au risque qu'ils me radient en considérant que cette formation ne rentre pas dans mon projet personnalisé d'aide au retour à l'emploi et donc que selon eux je ne relève plus du statut de demandeur d'emploi ; ou alors est-il préférable de me taire, de ne rien leur signaler, et de continuer à percevoir l'ARE pendant la durée de ma formation ??
Dans tous les cas, faut-il comme toi que je refuse de souscrire à la mutuelle étudiante obligatoire (l'inscription à cette mutuelle étudiante pouvant je pense alerter Pole Emploi sur mon nouveau statut d'étudiant !), mais comment faire si le Secrétariat de la Faculté me l'impose car refuserait de me considérer comme relevant du régime de base (puisque je ne leur aurais pas présenté de justificatif de chômage de la part de Pole Emploi).
Dans l'attente de tes conseils éclairés !
Merci par avance,
Manu
20 mai 2014 à 19:38
Je me permets d'apporter un petit commentaire par rapport à tes questionnements.
Je suis plus ou moins dans le même cas que toi, à savoir demandeur d'emploi, à ceci près que je ne suis pas indemnisé, et je suis en démarche de reprise d'études.
Effectivement, quand tu relèves de la formation continue, les frais de formation sont très élevés. Il y a tout de même de grandes différences selon les universités et les diplômes préparés et surtout si tu disposes d'un financement ou si tu assumes toi-même le paiement des frais.
Je te conseillerai de prendre RDV avec ton conseiller pole emploi pour, dans un premier temps, évoquer l'idée de cette reprise d'études. Tu pourrais très bien disposer d'un financement pour assumer les frais d'inscription et bénéficier du maintien de ton allocation chômage durant ton année de Master 2.
Je pense qu'il est difficile de ne rien signaler car cela bloquerait au niveau de l'université, ne serait-ce que pour les histoires de sécurité sociale.
En effet, la sécurité sociale étudiante est obligatoire mais seulement pour les étudiants. Si tu es dans le cadre de la formation continue, tu n'es pas étudiant mais stagiaire de la formation continue et tu peux continuer à relever du régime général. En revanche, admettons que tu arrives à dissimuler ton inscription à pole emploi, tu seras obligé de relever de la sécurité sociale étudiante. Mieux vaut donc faire le point avec ta conseillère et éventuellement avec le service de la formation continue de l'université dans laquelle tu souhaites t'inscrire.
Après, si tu prends le statut d'étudiant, tu pourrais peut-être bénéficier des bourses, cela dépend de ton âge. N'hésite pas également à envisager les possibilités de formation à distance, cela te permettrait de conserver exactement ta situation actuelle et de valider ton niveau Master.
Bonne continuation et bon courage!
16 juin 2014 à 18:41
Oui le problème en étant stagiaire de la Formation continue c'est que l'Université me demandera soit une Attestation de Pôle Emploi soit une Attestation déclarant que je ne suis pas inscrit à Pôle Emploi: donc problème !!!
Comme tu l'as écrit le mieux est de suivre un Master à distance, je l'avais envisagé !
merci encore
Manu