chemin mitoyen

Question

Bonjour, 

je viens d'acheter  une maison sur un chemin privé avec servitude pour chacun des occupant (nous sommes deux voisins), mon voisin veux entreprendre des travaux sur la partie du chemin qui passe devant sa maison et me demande de participer au frais (remettre du gravier). ce chemin se termine en impasse et je suis au fond de l'impasse la partie qui est devant chez moi est en goudron, une partie est en gravier et terre sur le milieu et la partie devant chez lui est en gravier. lui veut rajouter du gravier devant chez lui car quand il pleut la pluie creuse des sillons dans le sols. je voudrai savoir si je suis obliger de participer au frais ou si je peux refuser le chemin n'étant pas ma priorité pour le moment ? merci pour vos réponses

feloxe · Answer

A partir du moment ou vous bénéficiez d'une servitude vous devez participer a l'entretien du chemin

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : normalement ce chemin étant en copropriété, les frais d'entretien sont partagés bien souvent en parties égales (voir acte de propriété).

Mais il semble que par le passé, chacun ait entretenu son "morceau" contre chez lui.

Et bien il n'y a pas de coin qui tienne, c'est un ensemble.

freeman · Answer

Bonjour, je ne suis pas contre le fait de ne pas participer au frais mais je viens d'arriver dans cette maison et avant cela la maison etait fermé depuis 5ans .... je voulais savoir si je pouvais tous simplement dire a mon voisin que pour le moment je ne pouvais faire de travaus sur le chemin je voudrai plutot les faire dans la maison et le chemin qui est un chemin privé ben on verra plus tard

Chemin mitoyen

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